Vol. 134, N^o 25 — Le 6 décembre 2000

INDEX

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge).).

Aliments et drogues (1203 — Annexe F)— Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2000-403
14/11/00

Aviation canadien (Partie V) — Règlement modifiant le Règlement
Aéronautique (Loi)
DORS/2000-404
14/11/00

Aviation canadien (Parties I et II)— Règlement modifiant le Règlement
Aéronautique (Loi)
DORS/2000-405
14/11/00

Déclarant inaliénables certaines terres du Yukon (Asi Keyi Natural Environment Park, Yuk.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2000-109
06/12/00
n

Déclarant inaliénables certaines terres du Yukon (Conseil Déna de Ross River, Yuk.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2000-108
06/12/00
n

Élection du conseil de bandes indiennes — Arrêté abrogeant certains arrêtés modifiant l'Arrêté sur l'élection du conseil de bandes indiennes
Indiens (Loi)
DORS/2000-408
25/11/00
a

Élection du conseil de bandes indiennes — Arrêté modifiant l'Arrêté
Indiens (Loi)
DORS/2000-409
25/11/00

Interdisant l'accès à des terrains du Yukon (2000, n° 10, Asi Keyi Natural Environment Park, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2000-407
14/11/00
n

Interdisant l'accès à des terrains du Yukon (2000, n° 8, Conseil Déna de Ross River, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2000-406
14/11/00
n

Leo Vandenbrand — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2000-107
06/12/00
n

Sécurité des véhicules automobiles (résistance du pavillon à la pénétration) — Règlement modifiant le Règlement
Sécurité automobile (Loi)
DORS/2000-402
14/11/00

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