Vol. 135, N^o 21 — Le 10 octobre 2001

INDEX

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge).).

Aliments et drogues (1157 — clétodime) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-346
20/09/01

Aliments et drogues (1200 — imidaclopride) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-347
20/09/01

Aliments et drogues (1231 — pyridabène) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-348
20/09/01

Aliments et drogues (1252 — tébuconazole) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-349
20/09/01

Aliments et drogues (1255 — fludioxonil) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-350
20/09/01

Aliments et drogues (1256 — flucarbazone sodique) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-351
20/09/01

Aliments et drogues (1257 — bromoxynil) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-352
20/09/01

Allocations de retraite des membres du Parlement — Règlement modifiant le Règlement
Allocations de retraite des parlementaires (Loi)
DORS/2001-354
20/09/01

Application de la résolution des Nations Unies sur la lutte contre le terrorisme — Règlement
Nations Unies (Loi)
DORS/2001-360
02/10/01

Classification des carcasses de bétail et de volaille — Règlement modifiant le Règlement
Produits agricoles au Canada (Loi)
DORS/2001-342
20/09/01

Déclarant inaliénables certaines terres du Nunavut (Parc national de l'île Bathurst, Nunavut) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2001-101
10/10/01

Impôt sur le revenu (maximum déductible au titre des REER des juges) — Règlement modifiant le Règlement
Impôt sur le revenu (Loi)
DORS/2001-339
20/09/01

Indemnisation relative au virus de la sharka — Règlement modifiant le Règlement
Protection des végétaux (Loi)
DORS/2001-338
20/09/01

Lin de la Saskatchewan — Décret relatif
Commercialisation des produits agricoles (Loi)
DORS/2001-344
20/09/01

Liste intérieure des substances — Arrêté 2001-66-08-01 modifiant
Protection de l'environnement (1999) (Loi)
DORS/2001-358
01/10/01

Liste intérieure des substances — Arrêté 2001-87-08-01 modifiant
Protection de l'environnement (1999) (Loi)
DORS/2001-359
01/10/01

Programmes de commercialisation agricole — Règlement modifiant le Règlement
Programmes de commercialisation agricole (Loi)
DORS/2001-343
20/09/01

Radiodiffusion (définition de « liens ») — Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi
Radiodiffusion (Loi)
DORS/2001-357
01/10/01

Restrictions à la conduite des bateaux — Règlement modifiant le Règlement
Marine marchande du Canada (Loi)
DORS/2001-340
20/09/01

Sécurité des ensembles de retenue et des coussins d'appoint (véhicules automobiles) — Règlement modifiant le Règlement
Sécurité automobile (Loi)
DORS/2001-341
20/09/01

Sécurité des véhicules automobiles (système d'éclairage, dispositifs rétroréfléchissants et dispositifs couvre-phares) — Règlement modifiant le Règlement
Sécurité automobile (Loi)
DORS/2001-353
20/09/01

Semence de luzerne de la Saskatchewan — Décret relatif
Commercialisation des produits agricoles (Loi)
DORS/2001-345
20/09/01

Tabac — Règlement modifiant le Règlement ministériel
Accise (Loi)
DORS/2001-355
27/09/01

Tarifs de l'Administration de pilotage du Pacifique — Règlement modifiant le Règlement
Pilotage (Loi)
DORS/2001-356
27/09/01

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