Vol. 135, No 23 — Le 7 novembre 2001

INDEX

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge).).

Aide financière aux étudiants — Règlement modifiant le Règlement fédéral
Aide financière aux étudiants (Loi fédérale)
DORS/2001-462
25/10/01

Aliments et drogues (1138 — bentazone) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-453
25/10/01

Aliments et drogues (1217 — chlorhydrate de propamocarbe) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-454
25/10/01

Aliments et drogues (1219 — isoxaflutole) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-455
25/10/01

Aliments et drogues (1222 — krésoxim-méthyl) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-456
25/10/01

Aliments et drogues (1228 — amitrole) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-457
25/10/01

Aliments et drogues (1230 — cymoxanil) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-458
25/10/01

Aliments et drogues (1253 — fenhexamide) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-459
25/10/01

Aliments et drogues (1261 — tébufenozide) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-460
25/10/01

Aliments et drogues (1284 — thiamethoxam) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2001-461
25/10/01

Contraventions — Règlement modifiant le Règlement
Contraventions (Loi)
DORS/2001-450
25/10/01

Déclarant inaliénables certaines terres des Territoires du Nord-Oeust (la première nation de Salt River, T.N.-O.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2001-108
07/11/01
n

Demandes de visa de visiteur (Journée mondiale de la jeunesse 2002) — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-109
07/11/01
n

Donald MacLean et Eleanor MacLean — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-107
07/11/01
n

Droits postaux de services spéciaux — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-447
18/10/01

Droits postaux de services spéciaux — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-448
18/10/01

Envois de la poste-lettre du régime postal international — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-445
18/10/01

Envois poste-lettre — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-443
18/10/01

Envois poste-lettre — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-444
18/10/01

Helen Spalding — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-105
07/11/01
n

Indemnisation relative à la gale verruqueuse de la pomme de terre — Règlement
Protection des végétaux (Loi)
DORS/2001-451
25/10/01
n

Interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2001, n( 01, Réserve écologique de Fishing Branch, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2001-464
25/10/01
n

Interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2001, n( 02, Réserve de la région sauvage de Fishing Branch, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2001-465
25/10/01
n

Interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2001, n( 04, Habitat protégé du maris Horseshoe, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2001-466
25/10/01
n

Maurice et Jean Didkowski — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-104
07/11/01
n

Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public — Règlement modifiant le Règlement
Office d'investissement des régimes de pensions du secteur public (Loi)
DORS/2001-463
25/10/01

Ordures dans les parcs nationaux — Règlement modifiant le Règlement
Parcs nationaux du Canada (Loi)
DORS/2001-449
18/10/01

Pêche des provinces maritimes — Règlement modifiant le Règlement
Pêches (Loi)
DORS/2001-452
25/10/01

Postes pour les forces armées — Règlement modifiant le Règlement
Société canadienne des postes (Loi)
DORS/2001-446
18/10/01

Tracy Pellerin — Décret de remise
Gestion des finances publiques (Loi)
TR/2001-106
07/11/01
n

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