Vol. 136, N^o 23 — Le 6 novembre 2002

INDEX

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abbréviations suivantes: e - erratum, n - nouveau, r - revise, a- abroge).).

Aliments et drogues (1198 — glyphosate et cation triméthylsulfonium) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-382
24/10/02

Aliments et drogues (1250 — myclobutanil) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-383
24/10/02

Aliments et drogues (1290 — imazethapyr) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-384
24/10/02

Aliments et drogues (1301 — fludioxonil) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-385
24/10/02

Aliments et drogues (1303 — fomésafène) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-386
24/10/02

Aliments et drogues (1311 — pyridabène) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-387
24/10/02

Aliments et drogues (1312 — rimsulfuron) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-388
24/10/02

Aliments et drogues (1314 — fongicides à base d'éthylènebisdithiocarbamate) Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-389
24/10/02

Aliments et drogues (1317 — zoxamide) — Règlement modifiant le Règlement
Aliments et drogues (Loi)
DORS/2002-390
24/10/02

Assurance-emploi — Règlement modifiant le Règlement
Assurance-emploi (Loi)
DORS/2002-377
24/10/02

Déclarant inaliénables certaines terres du Yukon (Première nation de Carcross/Tagish, Yuk.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2002-143
11/06/02
n

Déclarant inaliénables certaines terres du Yukon (Première nation de White River, Yuk.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2002-144
11/06/02
n

Droits concernant les substances nouvelles — Règlement
Protection de l'environnement (1999) (Loi canadienne)
DORS/2002-374
15/10/02
n

Exécution du budget de 2000 (les bandes Skidegate, Spallumcheen et Whitecap Dakota First Nation) — Décret modifiant l'annexe de la Loi
Exécution du budget de 2000 (Loi)
DORS/2002-376
24/10/02

Fixant au 15 novembre 2002 la date d'entrée en vigueur de la Loi — Décret
Déchets de combustible nucléaire (Loi)
TR/2002-139
06/11/02
n

Interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2002, n° 3, Première nation de Carcross/Tagish, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2002-391
24/10/02
n

Interdisant l'accès à certaines terres du Yukon (2002, n° 4, Première nation de White River, Yuk.) — Décret
Extraction de l'or dans le Yukon (Loi)
Extraction du quartz dans le Yukon (Loi)
DORS/2002-392
24/10/02
n

Office des droits de surface du Yukon — Décret modifiant l'annexe I de la Loi
Office des droits de surface du Yukon (Loi)
DORS/2002-378
24/10/02

Pêche sportive de la Colombie-Britannique — Règlement modifiant le Règlement de 1996
Pêches (Loi)
DORS/2002-380
24/10/02

Pension de la fonction publique — Règlement modifiant le Règlement
Gestion des finances publiques (Loi)
Pension de la fonction publique (Loi)
DORS/2002-393
25/10/02

Ports de pêche et de plaisance — Règlement modifiant le Règlement
Ports de pêche et de plaisance (Loi)
DORS/2002-381
24/10/02

Recouvrement des frais de l'Office national de l'énergie — Règlement modifiant le Règlement
Office national de l'énergie (Loi)
DORS/2002-375
21/10/02

Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Lake Laberge, Yuk.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2002-140
06/11/02
n

Renonciation aux terres réservées à la Couronne (Teenah Lake, Yuk.) — Décret
Terres territoriales (Loi)
TR/2002-141
11/06/02
n

Santé et la sécurité au travail — Règlement modifiant le Règlement canadien
Code canadien du travail
DORS/2002-379
24/10/02

Soustraction à l'aliénation de certaines terres dans les Territoires du Nord-Ouest (Edéhzhie (Horn Plateau), T.N.-O) — Décret concernant
Terres territoriales (Loi)
TR/2002-142
11/06/02
n

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