Vol. 137, no 5 — Le 26 février 2003

Erratum :

Gazette du Canada Partie II, Vol. 137, n^o 1, le 1^er janvier 2003

DORS/2003-11

LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES

Règlement modifiant le Règlement sur les aliments et drogues (étiquetage nutritionnel, allégations relatives à la teneur nutritive et allégations relatives à la santé)

À la page 173,

Dans le tableau, à la Colonne 2 de l'article 14 alignez les alinéas e) à u) avec les alinéas e) à u) de la Colonne 1

À la page 218,

Dans le tableau, à la onzième ligne de la Colonne 4 de l'article 19, après le mot portion ajoutez »,

À la page 230,

Dans le tableau, à la dernière ligne de la Colonne 1 du paragraphe (3) entre le mot calcium et le » ajoutez un point

Page 297 à 356

Tous les tableaux publiés dans l'Annexe L ne reflètent pas le style et le format qui sont spécifiés dans le Règlement susmentionné,

veuillez retrancher l'Annexe L et la remplacer par l'Annexe L suivante :

37. Le même règlement est modifié par adjonction, après l'annexe K, de ce qui suit :

ANNEXE L
(articles B.01.402, B.01.403, B.01.450 et B.01.454 à B.01.465)

MODÈLES DE TABLEAU DE LA VALEUR NUTRITIVE

Avertissement :

Les figures des MODÈLES DE TABLEAU DE LA VALEUR NUTRITIVE de l'Annexe L illustrent les exigences spécifiées dans le Règlement. Si les figures sont téléchargées à partir des fichiers PDF, celles-ci pourraient inclure des erreurs de précision. Les personnes intéressées à obtenir une version éléctronique de ces figures sont invitées à en faire la demande de la façon suivante :
par courriel à l'adresse
http://www.hc-sc.gc.ca/hpfb-dgpsa/onpp-bppn/labelling-etiquetage/index_f.html
par téléphone au numéro 613-941-9252

Modèle standard

Figure 1.1(F)

Figure 1.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F).

Figures 1.2(F) et (A)

Telles que les figures 1.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 1.3(F) et (A)

Telles que les figures 1.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 1.4(F) et (A)

Telles que les figures 1.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 1.5(F) et (A)

Telles que les figures 1.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points.

Figures 1.6(F) et (A)

Telles que les figures 1.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle standard étroit

Figure 2.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 2.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 2.2(F) et (A)

Telles que les figures 2.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point; le titre est en caractères gras de 11 points.

Figures 2.3(F) et (A)

Telles que les figures 2.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point; le titre est en caractères gras de 10 points.

Figures 2.4(F) et (A)

Telles que les figures 2.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points.

Modèle standard bilingue

Figure 3.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 3.2(B)

Telle que la figure 3.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 3.3(B)

Telle que la figure 3.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 3.4(B)

Telle que la figure 3.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points.

Figure 3.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 3.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 3.6(B)

Telle que la figure 3.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Figure 3.7(B)

Telle que la figure 3.5(B) sauf que : le titre peut être en caractères gras de 9 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne peut aussi être réduit de 2 points où il y a un filet, et de 1 point où il n’y en a pas sauf pour les sous-titres; le cadre entourant le texte peut être ramené à 0,25 point et à 1 point du texte; les filets de 2 points peuvent être ramenés à 1,5 point et le filet de 1 point, à 0,75 point.

Modèle horizontal bilingue

Figure 4.1(B)

Note : Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 4.2(B)

Telle que la figure 4.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne dans la colonne de droite est réduit de 1 point et les renseignements dans les autres colonnes sont ajustés en conséquence.

Figure 4.3(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 4.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 4.4(B)

Telle que la figure 4.3(B) sauf que : l’interligne dans la colonne de droite est réduit de 1 point et les renseignements dans les autres colonnes sont ajustés en conséquence.

Figure 4.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 4.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Modèle standard simplifié

Figure 5.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 5.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 5.2(F) et (A)

Telles que les figures 5.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 5.3(F) et (A)

Telles que les figures 5.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 5.4(F) et (A)

Telles que les figures 5.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 2 points où il y a un filet, et de 1 point où il n’y en a pas, sauf pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 5.5(F) et (A)

Telles que les figures 5.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points.

Figures 5.6(F) et (A)

Telles que les figures 5.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas, sauf pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle standard simplifié bilingue

Figure 6.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 6.2(B)

Telle que la figure 6.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 6.3(B)

Telle que la figure 6.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 6.4(B)

Telle que la figure 6.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points.

Figure 6.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu'à la figure 6.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 6.6(B)

Telle que la figure 6.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle horizontal simplifié bilingue

Figure 7.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 4.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 7.2(B)

Telle que la figure 7.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet et les renseignements dans l’autre colonne sont ajustés en conséquence.

Figure 7.3(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 7.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 7.4(B)

Telle que la figure 7.3(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet et les renseignements dans l’autre colonne sont ajustés en conséquence.

Modèle double — aliments à préparer

Figure 8.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 8.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 8.2(F) et (A)

Telles que les figures 8.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 8.3(F) et (A)

Telles que les figures 8.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 8.4(F) et (A)

Telles que les figures 8.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres et pour la note complémentaire, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 8.5(F) et (A)

Telles que les figures 8.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figures 8.6(F) et (A)

Telles que les figures 8.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas et pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle double bilingue — aliments à préparer

Figure 9.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 9.2(B)

Telle que la figure 9.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 9.3(B)

Telle que la figure 9.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 9.4(B)

Telle que la figure 9.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 9.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 9.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 9.6(B)

Telle que la figure 9.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle composé — différents types d’aliments

Figure 10.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 10.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 10.2(F) et (A)

Telles que les figures 10.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 10.3(F) et (A)

Telles que les figures 10.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 10.4(F) et (A)

Telles que les figures 10.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres et pour la note complémentaire, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 10.5(F) et (A)

Telles que les figures 10.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figures 10.6(F) et (A)

Telles que les figures 10.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas et pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle composé bilingue — différents types d’aliments

Figure 11.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 11.2(B)

Telle que la figure 11.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 11.3(B)

Telle que la figure 11.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 11.4(B)

Telle que la figure 11.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 11.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 11.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 11.6(B)

Telle que la figure 11.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle double — différentes quantités d’aliments

Figure 12.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 12.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 12.2(F) et (A)

Telles que les figures 12.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 12.3(F) et (A)

Telles que les figures 12.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 12.4(F) et (A)

Telles que les figures 12.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres et pour la note complémentaire, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 12.5(F) et (A)

Telles que les figures 12.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 12.6(F) et (A)

Telles que les figures 12.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas et pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle double bilingue — différentes quantités d’aliments

Figure 13.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 13.2(B)

Telle que la figure 13.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 13.3(B)

Telle que la figure 13.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 13.4(B)

Telle que la figure 13.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 13.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 13.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 13.6(B)

Telle que la figure 13.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle composé — différentes quantités d’aliments

Figure 14.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 14.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 14.2(F) et (A)

Telles que les figures 14.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 14.3(F) et (A)

Telles que les figures 14.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 14.4(F) et (A)

Telles que les figures 14.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres et pour la note complémentaire, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 14.5(F) et (A)

Telles que les figures 14.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figures 14.6(F) et (A)

Telles que les figures 14.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas et pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle composé bilingue — différentes quantités d’aliments

Figure 15.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 15.2(B)

Telle que la figure 15.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 15.3(B)

Telle que la figure 15.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 15.4(B)

Telle que la figure 15.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 15.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 15.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 15.6(B)

Telle que la figure 15.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle linéaire

Figure 16.1(F)

Note : Le nombre de lignes peut varier selon la surface exposée disponible. Les textes des figures 16.1(F) et (A) peuvent être placés de façon adjacente dans le même cadre.

Figure 16.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F).

Figures 16.2(F) et (A)

Telles que les figures 16.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 1 point.

Modèle linéaire simplifié

Figure 17.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F) sauf indication contraire.

Figure 17.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F) sauf indication contraire.

Figure 17.2(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 17.1(F) sauf indication contraire.

Figure 17.2(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 17.1(F) sauf indication contraire.

Présentation des renseignements complémentaires

comprend tous les éléments pouvant figurer dans le tableau de la valeur nutritive

Figure 18.1(F) Voir les tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 pour des nomenclatures équivalentes

Note : Quant aux caractéristiques autres que celles relatives à l’ordre, aux retraits et à la présentation des notes complémentaires, suivre le modèle prévu à la figure applicable de la présente annexe.

Figure 18.1(A) Voir les tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 pour des nomenclatures équivalentes

Note : Quant aux caractéristiques autres que celles relatives à l’ordre, aux retraits et à la présentation des notes complémentaires, suivre le modèle prévu à la figure applicable de la présente annexe.

Présentation bilingue des renseignements complémentaires

comprend tous les éléments pouvant figurer dans le tableau de la valeur nutritive

Figure 19.1(B) Voir les tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 pour des nomenclatures équivalentes

Note : La note complémentaire au % de la valeur quotidienne peut être remplacée par une des options indiquées aux figures 18.1(F) et (A).
Quant aux caractéristiques autres que celles relatives à l’ordre, aux retraits et à la présentation des notes complémentaires, suivre le modèle prévu à la figure applicable de la présente annexe. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Modèle standard
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 20.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 20.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 20.2(F) et (A)

Telles que les figures 20.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 20.3(F) et (A)

Telles que les figures 20.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 20.4(F) et (A)

Telles que les figures 20.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 20.5(F) et (A)

Telles que les figures 20.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points.

Figures 20.6(F) et (A)

Telles que les figures 20.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle standard étroit
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 21.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 21.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 21.2(F) et (A)

Telles que les figures 21.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point; le titre est en caractères gras de 11 points.

Figures 21.3(F) et (A)

Telles que les figures 21.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point; le titre est en caractères gras de 10 points.

Figures 21.4(F) et (A)

Telles que les figures 21.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points.

Modèle standard bilingue
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 22.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 22.2(B)

Telle que la figure 22.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 22.3(B)

Telle que la figure 22.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 22.4(B)

Telle que la figure 22.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points.

Figure 22.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 22.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 22.6(B)

Telle que la figure 22.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Figure 22.7(B)

Telle que la figure 22.5(B) sauf que : le titre peut être en caractères gras de 9 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne peut aussi être réduit de 2 points où il y a un filet, et de 1 point où il n’y en a pas sauf pour les sous-titres; le cadre entourant le texte peut être ramené à 0,25 point et à 1 point du texte; les filets de 2 points peuvent être ramenés à 1,5 point et le filet de 1 point, à 0,75 point.

Modèle horizontal bilingue
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 23.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 4.1(B). Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 23.2(B)

Telle que la figure 23.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne dans la colonne de droite est réduit de 1 point et les renseignements dans les autres colonnes sont ajustés en conséquence.

Figure 23.3(B)

Telle que la figure 23.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne dans la colonne de droite est réduit de 2 points et les renseignements dans les autres colonnes sont ajustés en conséquence; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figure 23.4(B)

Telle que la figure 23.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne dans la colonne de droite est réduit de 3 points et les renseignements dans les autres colonnes sont ajustés en conséquence; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle standard simplifié
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 24.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 24.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 24.2(F) et (A)

Telles que les figures 24.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 24.3(F) et (A)

Telles que les figures 24.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 24.4(F) et (A)

Telles que les figures 24.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour le sous-titre, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas, sauf pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 24.5(F) et (A)

Telles que les figures 24.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points.

Figures 24.6(F) et (A)

Telles que les figures 24.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points et le titre en caractères gras de 10 points; l’interligne est réduit de 1 point pour le sous-titre, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas, sauf pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle standard simplifié bilingue
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 25.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 25.2(B)

Telle que la figure 25.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 25.3(B)

Telle que la figure 25.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 25.4(B)

Telle que la figure 25.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points.

Figure 25.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 25.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 25.6(B)

Telle que la figure 25.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle horizontal simplifié bilingue
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 26.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 4.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 26.2(B)

Telle que la figure 26.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; le titre est en caractères gras de 10 points avec un interligne réduit de 3 points; l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet et les renseignements dans l’autre colonne sont ajustés en conséquence.

Figure 26.3(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 26.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 26.4(B)

Telle que la figure 26.3(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet et les renseignements dans l’autre colonne sont ajustés en conséquence.

Modèle composé — différents types d’aliments enfants âgés de moins de deux ans

Figure 27.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 27.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 27.2(F) et (A)

Telles que les figures 27.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 27.3(F) et (A)

Telles que les figures 27.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 27.4(F) et (A)

Telles que les figures 27.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres et pour la note complémentaire, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 27.5(F) et (A)

Telles que les figures 27.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figures 27.6(F) et (A)

Telles que les figures 27.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas et pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle composé bilingue — différents types d’aliments enfants âgés de moins de deux ans

Figure 28.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 28.2(B)

Telle que la figure 28.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 28.3(B)

Telle que la figure 28.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 28.4(B)

Telle que la figure 28.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 28.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 28.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 28.6(B)

Telle que la figure 28.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle composé — différentes quantités d’aliments enfants âgés de moins de deux ans

Figure 29.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figure 29.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire.

Figures 29.2(F) et (A)

Telles que les figures 29.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 29.3(F) et (A)

Telles que les figures 29.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figures 29.4(F) et (A)

Telles que les figures 29.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres et pour la note complémentaire, de 2 points où il y a un filet et de 1 point où il n’y en a pas; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Figures 29.5(F) et (A)

Telles que les figures 29.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figures 29.6(F) et (A)

Telles que les figures 29.1(F) et (A) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points; l’interligne est réduit de 1 point pour les sous-titres, de 3 points où il y a un filet et de 2 points où il n’y en a pas et pour la note complémentaire; les filets maigres sont ramenés à 0,25 point.

Modèle composé bilingue — différentes quantités d’aliments enfants âgés de moins de deux ans

Figure 30.1(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 1.1(F) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 30.2(B)

Telle que la figure 30.1(B) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 30.3(B)

Telle que la figure 30.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 7 points avec un interligne réduit de 1 point.

Figure 30.4(B)

Telle que la figure 30.1(B) sauf que : la police du texte est à chasse étroite; la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 2 points; l’interligne de la note complémentaire est réduit de 1 point.

Figure 30.5(B)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 30.1(B) sauf indication contraire. Les termes anglais peuvent apparaître en premier.

Figure 30.6(B)

Telle que la figure 30.5(B) sauf que : l’interligne est réduit de 1 point où il y a un filet.

Modèle linéaire
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 31.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F).

Figure 31.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F).

Figures 31.2(F) et (A)

Telles que les figures 31.1(F) et (A) sauf que : la portion déterminée, les Calories et les éléments nutritifs sont en caractères de 6 points avec un interligne réduit de 1 point.

Modèle linéaire simplifié
enfants âgés de moins de deux ans

Figure 32.1(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F) sauf indication contraire.

Figure 32.1(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 16.1(F) sauf indication contraire.

Figure 32.2(F)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 32.1(F) sauf indication contraire.

Figure 32.2(A)

Note : Mêmes spécifications qu’à la figure 32.1(F) sauf indication contraire.

Présentation des renseignements complémentaires
enfants âgés de moins de deux ans

comprend tous les éléments pouvant figurer dans le tableau de la valeur nutritive

Figure 33.1(F) Voir les tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 pour des nomenclatures équivalentes

Note : Quant aux caractéristiques autres que celles relatives à l’ordre, aux retraits et à la présentation des notes complémentaires, suivre le modèle prévu à la figure applicable de la présente annexe.

Figure 33.1(A) Voir les tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 pour des nomenclatures équivalentes

Note : Quant aux caractéristiques autres que celles relatives à l’ordre, aux retraits et à la présentation des notes complémentaires, suivre le modèle prévu à la figure applicable de la présente annexe.

Présentation bilingue des renseignements complémentaires
enfants âgés de moins de deux ans

comprend tous les éléments pouvant figurer dans le tableau de la valeur nutritive

Figure 34.1(B) Voir les tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 pour des nomenclatures équivalentes

Note : Quant aux caractéristiques autres que celles relatives à l’ordre, aux retraits et à la présentation des notes complémentaires, suivre le modèle prévu à la figure applicable de la présente annexe. Les termes anglahe is peuvent apparaître en premier.

AVIS :
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