Vol. 137, no 5 — Le 26 février 2003

Enregistrement
DORS/2003-56 13 février 2003

LOI SUR LE PILOTAGE

Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs de pilotage des Grands Lacs

C.P. 2003-175 13 février 2003

Attendu que, conformément au paragraphe 34(1) (voir référence a)  de la Loi sur le pilotage, l'Administration de pilotage des Grands Lacs a publié dans la Gazette du Canada Partie I, le 19 octobre 2002, le projet de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs de pilotage des Grands Lacs, conforme en substance au texte ci-après;

Attendu que plus de trente jours se sont écoulés depuis la date de publication et qu'aucun avis d'opposition au projet de règlement n'a été déposé auprès de l'Office des transports du Canada conformément au paragraphe 34(2) (voir référence b)  de cette loi,

À ces causes, sur recommandation du ministre des Transports et en vertu du paragraphe 33(1) de la Loi sur le pilotage, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil approuve le Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs de pilotage des Grands Lacs, ci-après, pris le 24 décembre 2002 par l'Adminis- tration de pilotage des Grands Lacs.

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES TARIFS DE PILOTAGE DES GRANDS LACS

MODIFICATIONS

1. Les définitions de « circonscription internationale n° 1 », « circonscription internationale n° 2 » et « circonscription internationale n° 3 », à l'article 2 du Règlement sur les tarifs de pilotage des Grands Lacs (voir référence 1) , sont respectivement remplacées par ce qui suit :

« circonscription internationale n° 1 » S'entend au sens de l'alinéa 3b) du Règlement de pilotage des Grands Lacs. (International District No. 1)

« circonscription internationale n° 2 » S'entend au sens de l'alinéa 3c) du Règlement de pilotage des Grands Lacs. (International District No. 2)

« circonscription internationale n° 3 » S'entend au sens de l'alinéa 3d) du Règlement de pilotage des Grands Lacs. (International District No. 3)

2. Le paragraphe 3(2) du même règlement est remplacé par ce qui suit :

(2) Pour l'application du paragraphe (1), le coefficient de pondération d'un navire dont l'emplacement est prévu à la colonne 1 du tableau suivant et l'unité de pilotage est prévue à la colonne 2 figure à la colonne 3 :

TABLEAU

Article	Colonne 1 Emplacement	Colonne 2 Unité de pilotage	Colonne 3 Coefficient de pondération
1.	À tout endroit	D'au plus 129	1,00
2.	À tout endroit	Plus de 129 mais d'au plus 159	1,15
3.	À tout endroit	Plus de 159 mais d'au plus 189	1,30
4.	À tout endroit	Plus de 189 mais d'au plus 219	1,45
5.	À tout endroit, sauf au port de Churchill	Plus de 219	1,45
6.	Au port de Churchill	Plus de 219 mais d'au plus 249	1,60
7.	Au port de Churchill	Plus de 249 mais d'au plus 279	1,75
8.	Au port de Churchill	Plus de 279 mais d'au plus 309	1,90
9.	Au port de Churchill	Plus de 309 mais d'au plus 339	2,05
10.	Au port de Churchill	Plus de 339 mais d'au plus 369	2,20
11.	Au port de Churchill	Plus de 369 mais d'au plus 399	2,35
12.	Au port de Churchill	Plus de 399 mais d'au plus 429	2,50
13.	Au port de Churchill	Plus de 429 mais d'au plus 459	2,65
14.	Au port de Churchill	Plus de 459	2,80

3. (1) Les paragraphes 1(5) à (7) de l'annexe I du même règlement sont remplacés par ce qui suit :

(5) Le droit de base pour un service de pilotage dans la circonscription internationale n° 2 et ses eaux limitrophes, autre que celui qui est précisé au paragraphe (4), prévu à la colonne 1 du tableau suivant figure à la colonne 2 :

TABLEAU

Article	Colonne 1 Service de pilotage	Colonne 2 Droit de base ($)
1.	Pour la traversée du canal Welland, lorsqu'il y a relève du pilote à l'écluse 7
	a) pour la partie de la traversée entre la limite nord du canal et l'écluse 7	1 280
	b) pour la partie de la traversée entre l'écluse 7 et la limite sud du canal	1 280
2.	Entre le haut-fond Southeast et Toledo ou tout point sur le lac Érié à l'ouest du haut-fond Southeast	858
3.	Entre des points sur le lac Érié à l'ouest du haut-fond Southeast	506
4.	Entre le haut-fond Southeast et le point d'embarquement de Port Huron ou tout point sur la rivière St. Clair, lorsque le pilote n'est pas remplacé au bateau-pilote de Detroit	1 494
5.	Entre le haut-fond Southeast et Detroit, Windsor ou tout point sur la rivière Detroit	858
6.	Entre le haut-fond Southeast et le bateau-pilote de Detroit	622
7.	Entre Toledo ou tout point sur le lac Érié à l'ouest du haut-fond Southeast et le point d'embarquement de Port Huron, lorsque le pilote n'est pas remplacé au bateau-pilote de Detroit	1 731
8.	Entre Toledo ou tout point sur le lac Érié à l'ouest du haut-fond Southeast et Detroit, Windsor ou tout point sur la rivière Detroit	1 114
9.	Entre Toledo ou tout point sur le lac Érié à l'ouest du haut-fond Southeast et le bateau-pilote de Detroit	858
10.	Entre Detroit, Windsor ou tout point sur la rivière Detroit et tout point sur la rivière Detroit	506
11.	Entre Detroit, Windsor ou tout point sur la rivière Detroit et le point d'embarquement de Port Huron ou tout point sur la rivière St. Clair	1 123
12.	Entre le bateau-pilote de Detroit et tout point sur la rivière St. Clair	1 123
13.	Entre le bateau-pilote de Detroit et le point d'embarquement de Port Huron	873
14.	Entre des points sur la rivière St. Clair	506
15.	Entre le point d'embarquement de Port Huron et tout point sur la rivière St. Clair	622

(6) Le droit de base pour un service de pilotage dans la circonscription internationale n° 3 et ses eaux limitrophes prévu à la colonne 1 du tableau suivant figure dans la colonne 2 :

TABLEAU

Article	Colonne 1 Service de pilotage	Colonne 2 Droit de base ($)
1.	Voyage, autre qu'un déplacement, entre la limite sud de la circonscription et la limite nord de la circonscription ou le quai de l'Algoma Steel Corporation à Sault Ste. Marie (Ontario)	1 349
2.	Voyage, autre qu'un déplacement, entre la limite sud de la circonscription et Sault Ste. Marie (Michigan), ou tout point dans Sault Ste. Marie (Ontario), autre que le quai de l'Algoma Steel Corporation à Sault Ste. Marie (Ontario)	1 130
3.	Voyage, autre qu'un déplacement, entre la limite nord de la circonscription et Sault Ste. Marie (Ontario), y compris le quai de l'Algoma Steel Corporation &agrave Sault Ste. Marie (Ontario), ou Sault Ste. Marie (Michigan)	507
4.	Déplacement	507

(2) Le paragraphe 2(1) de l'annexe I du même règlement est remplacé par ce qui suit :

2. (1) Sous réserve des paragraphes (2) et (3), le droit de base pour un service de pilotage prévu à la colonne 1 du tableau suivant figure à la colonne 2 :

TABLEAU

Article	Colonne 1 Service de pilotage	Colonne 2 Droit de base ($)
1.	Présence à bord, par période de six heures ou partie d'une période de six heures, dans les eaux non désignées et les eaux limitrophes :
	a) du lac Ontario	332
	b) du lac Érié	330
	c) des lacs Huron, Michigan ou Supérieur	272
2.	Accostage ou appareillage, chaque fois, dans les eaux non désignées et les eaux limitrophes :
	a) du lac Ontario	316
	b) du lac Érié	254
	c) des lacs Huron, Michigan ou Supérieur	259

4. Les articles 1 à 3 de l'annexe II du même règlement sont remplacés par ce qui suit :

1. Le droit de base pour un service de pilotage prévu à la colonne 1 du tableau suivant figure à la colonne 2, mais il est assujetti au droit de base minimal figurant à la colonne 3, le cas échéant :

TABLEAU

Article	Colonne 1 Service de pilotage	Colonne 2 Droit de base ($)	Colonne 3 Droit de base minimal ($)
1.	Voyage entre la limite est de la circonscription de Cornwall et Cornwall ou la station d'embarquement des pilotes près de Saint-Régis (Québec)	2 622	S/O
2.	Voyage autre qu'un voyage visé à l'article 1	12,05 le kilomètre (20,05 le mille terrestre), plus 335 pour chaque écluse franchie	675
3.	Accostage ou appareillage en vue du chargement ou du déchargement de marchandises, de provisions ou de combustible de Soute ou de l'exécution de réparations	470	S/O
4.	Déplacement	1 011	S/O

5. (1) L'alinéa 4(1)a) de l'annexe II du même règlement est abrogé.

(2) L'alinéa 4(2)a) de l'annexe II du même règlement est abrogé.

6. (1) L'alinéa 5(1)a) de l'annexe II du même règlement est abrogé.

(2) L'alinéa 5(2)a) de l'annexe II du même règlement est abrogé.

7. (1) L'alinéa 6(2)a) de l'annexe II du même règlement est abrogé.

(2) L'alinéa 6(3)a) de l'annexe II du même règlement est abrogé.

8. L'article 1 de l'annexe III du même règlement est remplacé par ce qui suit :

1. Le droit de base pour un service de pilotage qui est rendu pendant la période commençant le 20 juillet d'une année et se terminant le 31 octobre de la même année et qui est prévu à la colonne 1 du tableau suivant figure à la colonne 2 :

TABLEAU

Article	Colonne 1 Service de pilotage	Colonne 2 Droit de base ($)
1.	Entrée dans le port ou sortie de celui-ci	761,20
2.	Déplacement	532,40
3.	Embarquement ou débarquement d'un pilote à une station d'embarquement de pilotes si un bateau est utilisé	Le montant exigé pour la location du bateau

ENTRÉE EN VIGUEUR

9. Le présent règlement entre en vigueur le 1^er mars 2003.

RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE D'IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Ce résumé ne fait pas partie du règlement.)

Description

L'Administration de pilotage des Grands Lacs (l'Administration) est chargée de gérer, pour la sécurité de la navigation, un service de pilotage efficace dans les eaux canadiennes sises dans la province de Québec, au sud de l'écluse de Saint-Lambert et dans les eaux intérieures et périphériques des provinces de l'Ontario et du Manitoba.

En outre, l'article 33 de la Loi sur le pilotage habilite l'Administration à fixer des tarifs de droits de pilotage équitables, raisonnables et de nature à assurer son autonomie financière. L'Administration s'efforce de réaliser cette autonomie non seulement dans chaque circonscription, mais aussi dans l'ensemble de son territoire. Pour ce faire, il lui est nécessaire de modifier le Règlement sur les tarifs de pilotage des Grands Lacs (le règlement). Exception faite des modifications (DORS/2002-110) apportées récemment au règlement, l'Administration n'a pas majoré ses droits depuis neuf ans malgré une inflation cumulative de 20 % environ. Les modifications permettront à l'Administration de fonctionner en autonomie et, en plus, d'éliminer l'interfinancement entre les circonscriptions, de compenser la hausse des coûts de prestation des services de pilotage et de régler les dépenses de formation et les coûts associés à l'exécution des politiques et des pratiques de l'État.

Les modifications visent les droits de pilotage imposés pour les services fournis dans deux secteurs de compétence de l'Administration, soit les eaux du lac Ontario et certaines eaux de la circonscription internationale n^o 2 (canal Welland au lac Huron). Les changements qu'elle apporte au règlement sont :

- des modifications au paragraphe 1(5) de l'annexe I, en vue d'établir un financement adéquat, qui auront pour effet de majorer de 11 % les droits de pilotages perçus dans la circonscription internationale n^o 2 entre l'extrémité ouest du lac Érié et Port Huron, y compris la rivière Détroit, le lac et la rivière St. Clair;

- une modification au paragraphe 2(1) de l'annexe I, dans le but de majorer de 16 % les droits de pilotage relatifs à l'accostage ou l'appareillage d'un navire dans les eaux du lac Ontario (dans le tableau, la disposition 2a) remplace l'actuel paragraphe 2(1)).

D'autres modifications de nature administrative n'ont aucune incidence sur le barème. Par exemple, les droits de pilotage pour divers services de pilotage sont extraits du texte de réglementation et présentés plus clairement dans des tableaux, l&agrave où c'est possible. Les définitions des « circonscriptions internationales », à l'article 2, sont modifiées de manière à tenir compte de modifications apportées au Règlement de pilotage des Grands Lacs et à renvoyer à celui-ci.

Modifications visant la partie ouest de la circonscription internationale n^o 2

Les modifications apportées au paragraphe 1(5) de l'annexe I augmente de 11 % les droits pour les services de pilotage fournis dans la partie ouest de la circonscription internationale n^o 2. Par exemple, la hausse de 11 % du droit de base de 1 559 $ imposé actuellement à un navire évoluant entre l'extrémité ouest du lac Érié et Port Huron rapportera 172 $.

Modification visant les eaux du lac Ontario

La modification du paragraphe 2(1) de l'annexe I est destinée à hausser de 16 % les droits de pilotage relatifs à l'accostage ou à l'appareillage d'un navire dans les eaux du lac Ontario. Cette disposition avait été omise par inadvertance lorsque l'alinéa 2(1)a)(i) a été modifié (DORS/2002-110) de manière à majorer de 8 % par année les droits imposés pour tous les services de pilotage fournis dans les eaux du lac Ontario en 2002 et 2003. Cette hausse de 16 % augmentera de 45 $ le droit de 271 $ perçu actuellement à l'accostage et à l'appareillage d'un navire dans les eaux du lac Ontario.

Pour les navires traversant les eaux entre l'écluse de Saint-Lambert (Montréal) et Thunder Bay, l'effet net de ces augmentations dans ces deux secteurs se traduira globalement par une augmentation de 1 % ou 1¢ par tonne de cargaison transportée pour un voyage aller-retour.

Solutions envisagées

Comme le précise la Loi sur le pilotage, l'Administration a pour mission de mettre sur pied, de faire fonctionner, d'entretenir et de gérer, pour la sécurité de la navigation, un service de pilotage efficace. Les coûts ont été maintenus au minimum en raison de ces objectifs. La réduction des coûts d'exploitation n'a pas été envisagée comme solution de rechange, pour des motifs de sécurité.

Le maintien du tarif actuel a également été étudié. Cependant, l'Administration a rejeté l'option du statu quo car elle a besoin d'un rajustement des tarifs pour compenser les coûts réels associés à la prestation des divers services de pilotage. Les modifications permettront d'assurer l'autonomie financière de l'Administration tout en évitant l'interfinancement entre les diverses zones de pilotage.

Avantages et coûts

La majoration de 11 % prévue pour la partie ouest de la circonscription internationale n° 2 est conforme aux efforts de l'Administration qui consistent à augmenter les droits perçus pour refléter les coûts réels associés à la prestation des services dans cette zone et devraient avoir pour effet d'engendrer un revenu supplémentaire de 125 000 $ par année.

Les changements assureront l'efficacité continue des services de pilotage dans ces zones et permettront à l'Administration d'atteindre les objectifs énoncés dans son Plan d'activités tout en conservant l'autonomie financière.

Cette modification n'aura aucun impact sur l'environnement.

Consultations

Dans le projet de règlement, publié dans la Gazette du Canada Partie I du 19 octobre 2002, l'Administration proposait les augmentations suivantes des droits de pilotage :

- une augmentation de 6,3 % pour la circonscription internationale n^o 1;

- une augmentation de 28 % pour la partie ouest de la circonscription internationale n^o 2;

- une augmentation de 16 % pour l'accostage ou l'appareillage d'un navire dans les eaux du lac Ontario.

Avant la conclusion de la période de publication préalable pour ces modifications, la Fédération maritime du Canada (FMC), qui représente la plupart des utilisateurs, a demandé de rencontrer l'Administration le 12 novembre 2002 pour discuter plus à fond des augmentations tarifaires proposées.

Après de longues discussions, il a été convenu que l'Administration modifierait les augmentations de tarifs et que la FMC ne soumettrait pas d'avis d'opposition à l'Office des transports du Canada (OTC). L'Administration a reconnu qu'elle aurait été tenue d'attendre l'expiration du délai de 30 jours au cas où l'OTC recevrait un avis d'opposition avant de prendre d'autres mesures à l'égard des modifications proposées. L'OTC n'a reçu aucun avis d'opposition à l'égard des modifications proposées.

En réponse à la FMC, l'Administration, avec l'accord de son Conseil d'administration, a par conséquent modifié comme suit les augmentations proposées de droits de pilotage :

- éliminer l'augmentation de 6,3 % pour la circonscription internationale n^o 1;

- abaisser l'augmentation de 28 % proposée à 11 % pour la partie ouest de la circonscription internationale n^o 2;

- maintenir l'augmentation de 16 % pour l'accostage ou l'appareillage d'un navire dans les eaux du lac Ontario.

Ces modifications apportées aux droits de pilotage auront un impact négatif sur la capacité de l'Administration à produire des revenus suffisants à ses frais en 2003 et provoquera une érosion de ses excédents (fonds de prévoyance), ce qui est contraire aux recommandations d'un rapport, Appropriate Level of Retained Earnings de KPMG, daté du 10 juillet 1998.

Afin de maintenir son autosuffisance et atteindre les objectifs de son plan d'activités, l'Administration se propose d'augmenter les droits de pilotage au cours de l'année 2003.

Respect et exécution

En vertu de l'article 45 de la Loi sur le pilotage, l'agent des douanes d'un port canadien doit s'abstenir de donner congé à un navire lorsqu'une administration de pilotage a signalé que les droits de pilotage imposés pour ce navire sont exigibles et impayés.

L'alinéa 48c) de la Loi sur le pilotage prévoit des sanctions en cas d'infraction, notamment une amende pouvant aller jusqu'&agrave 5 000 $.

Personne-ressource

M. R.F. Lemire
Premier dirigeant
Administration de pilotage des Grands Lacs
C.P. 95
Cornwall (Ontario)
K6H 5R9
Téléphone : (613) 933-2991
TÉLÉCOPIEUR : (613) 932-3793

Référence a 

L.C. 1998, ch. 10, art. 150

Référence b 

L.C. 1996, ch. 10

Référence 1 

DORS/84-253; DORS/96-409

AVIS :
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