Vol. 139, n^o 19 — Le 21 septembre 2005

Enregistrement
DORS/2005-261 Le 31 août 2005

LOI CANADIENNE SUR L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

C.P. 2005-1505 Le 31 août 2005

Sur recommandation du ministre de l'Environnement et en vertu des alinéas 59b) et f) de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir référence a), Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Règlement modifiant certains règlements pris en vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale, ci-après.

RÈGLEMENT MODIFIANT CERTAINS RÈGLEMENTS PRIS EN VERTU DE LA LOI CANADIENNE SUR L'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

RÈGLEMENT SUR LES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES DÉSIGNÉES

1. L'article 32 de la partie II de l'annexe I du Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées (voir référence 1) est remplacé par ce qui suit :

Article	Dispositions
32. (10)	Règlement sur la santé des animaux
	a) paragraphe 160(1.1) en ce qui concerne la délivrance d'un permis prévu aux alinéas 11(1)a) ou 12(1)a)

RÈGLEMENT SUR LA LISTE D'INCLUSION

2. L'article 2 du Règlement sur la liste d'inclusion (voir référence 2) est modifié par adjonction, selon l'ordre alphabétique, de ce qui suit :

« animal réglementé » S'entend au sens de l'article 10 du Règlement sur la santé des animaux. (regulated animal)

« matériel génétique » S'entend au sens de l'article 10 du Règlement sur la santé des animaux. (germplasm)

3. L'article 78 de l'annexe du même règlement est remplacé par ce qui suit :

78. L'importation d'animaux réglementés ou de matériel génétique d'animaux réglementés de pays autres que les États-Unis à des fins agricoles, y compris l'élevage en captivité de ces animaux en vue de leur vente aux fins de reproduction ou de la vente de leurs parties ou de leur matériel génétique, qui nécessite le permis prévu aux alinéas 11(1)a) ou 12(1)a) du Règlement sur la santé des animaux, à l'exclusion de l'importation d'animaux réglementés ou de leur matériel génétique provenant :

a) d'espèces domestiques d'équidés, de bovins, d'ovins, de porcins, de caprins et de volaille;

b) d'espèces indigènes qui sont élevées pour leur fourrure ou pour leur matériel génétique;

c) d'abeilles domestiques européennes.

ENTRÉE EN VIGUEUR

4. Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE D'IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Ce résumé ne fait pas partie du règlement.)

Description

En vertu de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (la Loi), chaque autorité fédérale responsable doit s'assurer que certains projets sont soumis à des évaluations environnementales (EEs) avant de les entreprendre, d'accorder les fonds, de transférer des terres, ou de donner certaines autorisations réglementaires permettant leur réalisation. L'application de la Loi est assurée par quatre règlements importants : le Règlement sur la liste d'inclusion, le Règlement sur la liste d'exclusion, le Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées et le Règlement sur la liste d'étude approfondie.

Le Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées énumère, article par article, les autorisations législatives et réglementaires qui nécessitent des EEs en vertu de la Loi, si elles permettent, aux termes de la Loi, la réalisation d'un projet, et si le projet n'est pas exclu en vertu de la Loi. L'autorité fédérale (ministère ou organisme) qui émet l'autorisation veille à ce que les EEs soient effectuées.

Le Règlement sur la liste d'inclusion précise les projets qui consistent en activités concrètes non liées à un ouvrage et énumère les activités qui doivent être soumises à une EE dans le cas où un organisme ou ministère fédéral propose, finance, transfère des terres ou autorise le projet moyennant délivrance de certains permis, certificats ou d'une licence.

L'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) est une autorité responsable en vertu de la Loi et, à ce titre, elle est tenue de soumettre à une EE certains projets sur lesquels elle a un pouvoir de réglementation en vertu de la Loi sur la santé des animaux (p. ex. en autorisant, moyennant délivrance d'un permis, l'importation d'animaux au Canada).

La Loi sur la santé des animaux et son règlement d'application visent à prévenir l'introduction au Canada et l'exportation du Canada de maladies animales et, dans l'éventualité d'une telle introduction, à maîtriser et à enrayer sur le territoire canadien les maladies qui touchent la santé humaine, et à faire en sorte que les animaux soient bien traités durant leur transport.

Ce Résumé de l'étude d'impact de la réglementation se rapporte aux modifications aux dispositions réglementaires suivantes : (i) élément 32 de la partie II de l'annexe I du Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées; (ii) élément 78 de l'annexe du Règlement sur la liste d'inclusion. Ces modifications découlent d'une modification apportée au Règlement sur la santé des animaux et de l'adjonction proposée des abeilles domestiques européennes à la liste des espèces ne nécessitant pas une EE avant leur importation.

(i) Modification au Règlement sur la santé des animaux

Une modification récente au Règlement sur la santé des animaux a établi une nouvelle assise législative pour l'importation des animaux vivants réglementés et de leur matériel génétique. Elle permet au gouvernement de répondre de façon plus efficace à la demande visant à faire reconnaître une situation zoosanitaire distincte dans tous les pays ou encore de réagir aux changements relativement aux pratiques de production et de contrôle des maladies dans un secteur donné. Elle permet en outre d'atteindre plusieurs objectifs importants, y compris la définition des catégories de risque en fonction du secteur d'origine, l'application équitable à tous les pays des exigences en matière d'importation, l'utilisation de la technologie de l'information et la reconnaissance des normes de l'industrie, par exemple au chapitre de l'identification des animaux.

Afin d'assurer la poursuite des EEs des animaux importés prévues en vertu de la Loi, il devient nécessaire de modifier le Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées et le Règlement sur la liste d'inclusion afin de refléter les modifications apportées aux dispositions relatives à l'importation du Règlement sur la santé des animaux.

(ii) Exemption des abeilles domestiques européennes

L'importation d'abeilles domestiques européennes certifiées est une activité concrète non liée à un ouvrage qui nécessite une EE en vertu de l'élément 78 de l'annexe du Règlement sur la liste d'inclusion, selon lequel tout animal non domestique destiné à l'importation doit au préalable être soumis à une EE. Le présent règlement a pour objet de modifier de nouveau l'élément 78 du Règlement sur la liste d'inclusion par adjonction de « Abeilles domestiques européennes » à la liste des espèces d'animaux nécessitant une EE préalable à l'importation. Il convient de noter que les dispositions relatives à l'importation du Règlement sur la santé des animaux continuent de s'appliquer.

Les abeilles domestiques jouent un rôle essentiel dans la pollinisation des plantes fruitières et légumières et la production de miel, activité pratiquée dans les dix provinces ainsi que dans les territoires. Au Canada, l'apiculture constitue une industrie de plusieurs millions de dollars. On y compte 13 000 apiculteurs qui entretiennent au-delà de 500 000 ruches. Grâce à un climat nordique caractérisé par de longues journées estivales, à de vastes étendues de trèfle, de luzerne et de canola, et à des méthodes sophistiquées de conduite des élevages, le rendement en miel des ruchers canadiens compte parmi les plus élevés au monde.

Le miel et d'autres produits à usage non alimentaire étant à la base d'une industrie viable, il importe de maintenir les ruches. Bien que l'industrie canadienne soit presque capable de se suffire en abeilles, chaque année, un grand nombre de celles-ci ne survivent pas à l'hiver long et rigoureux du Canada, même après l'hivernation des ruches. De plus, des parasites déciment une bonne partie des ruches, réduisant ainsi le nombre d'ouvrières disponibles pour produire du miel. C'est pourquoi le Canada importe des abeilles européennes pour maintenir l'effectif nécessaire à la production de miel.

Ces dernières années, l'ACIA a entrepris de réexaminer en détail les pratiques d'importation et les règles régissant l'importation d'abeilles domestiques européennes. Ainsi, elle a travaillé avec des représentants de l'industrie à établir des protocoles pour baliser l'importation au Canada d'abeilles domestiques européennes, et ce dans le but de veiller à ce que celles qui entrent au pays soient exemptes de maladies et ne viennent pas menacer les populations d'abeilles canadiennes. En conséquence, seules les abeilles domestiques provenant de sources certifiées sont acceptées au Canada.

L'importation d'abeilles domestiques au Canada soulève deux préoccupations environnementales importantes, à savoir la propagation éventuelle de maladies aux populations d'abeilles résidentes et l'introduction d'autres espèces d'abeilles potentiellement nuisibles. Les dispositions relatives à l'importation du Règlement sur la santé des animaux visent à prévenir ces problèmes. Les protocoles énumèrent les conditions que les importateurs doivent respecter pour obtenir un permis d'importation. Ces protocoles ont pour effet de réduire au maximum les répercussions néfastes que l'importation d'abeilles domestiques européennes certifiées pourrait avoir sur l'environnement.

Effets environnementaux et mesures d'atténuation

L'ACIA a entrepris l'élaboration du présent modèle de rapport d'examen préalable par catégorie (le modèle) afin d'établir une méthode d'EE et un mode de planification plus efficace et rationalisé en vue de l'importation au Canada d'abeilles domestiques européennes certifiées. Le concept d'un processus d'EE par catégorie repose sur l'hypothèse que, en pratique, les examens préalables par catégorie s'appliquent à des projets : (i) qui sont relativement courants ou répétitifs; (ii) dont les effets sur l'environnement sont généralement bien compris ou prévisibles; (iii) dont les effets sur l'environnement peuvent être atténués à l'aide de méthodes acceptées, limitant ainsi leur gravité potentielle.

L'élaboration du modèle comprenait une étude détaillée de la documentation scientifique consacrée à l'espèce Apis mellifera et à l'apiculture, des conseils d'experts et d'apiculteurs ainsi qu'une analyse d'une évaluation canadienne des risques portant sur l'importation d'abeilles domestiques en provenance des États-Unis. À partir de l'information ainsi obtenue, il a été conclu que seulement trois effets environnementaux potentiels méritent d'être pris en considération lors de l'importation au Canada d'abeilles domestiques européennes certifiées. Ces effets sont les suivants : (i) impact sur les populations d'abeilles indigènes; (ii) augmentation de la morbidité due aux infestations du varroa; (iii) effet potentiellement négatif sur la santé et la sécurité des gens.

(i) Impact sur les populations d'abeilles

Des études menées au cours des ans ont montré que l'introduction d'abeilles domestiques européennes pouvait, à un certain moment, s'être répercutée sur les populations d'abeilles indigènes. Les répercussions les plus graves qu'ont pu avoir les colonies d'abeilles domestiques sur leurs cousines et les plantes indigènes sont survenues en grande partie au cours des 50 ans qui ont suivi leur introduction en Amérique du Nord au XVIe siècle. L'arrivée des abeilles domestiques aurait intensifié la compétition pour la nourriture disponible. En d'autres mots, l'introduction d'une seule espèce exotique dominante aurait bouleversé les multiples relations entre les plantes et les insectes pollinisateurs. Or, de nos jours, le monde compte très peu d'environnements « vierges », dépourvus d'abeilles domestiques. Toutes les provinces et tous les territoires du Canada ont été exposés aux espèces européennes d'abeilles domestiques, et les populations d'abeilles domestiques canadiennes sont devenues un mélange de races européennes. L'importation au Canada d'abeilles domestiques européennes n'est donc plus considérée comme une menace pour les populations d'abeilles indigènes.

En revanche, les abeilles africanisées sont une espèce agressive qui peut supplanter les colonies et les populations existantes et, donc, avoir des conséquences environnementales négatives sur les populations indigènes et l'industrie apicole. C'est pourquoi le Canada ne permet pas l'importation d'abeilles africanisées.

Les effets qui se font sentir actuellement sur les populations d'abeilles indigènes sont imputés aux pratiques modernes, notamment l'emploi de pesticides, et à la disparition des habitats favorables causée par l'urbanisation ou l'intervention humaine sur les espèces de la flore (c.-à-d. la destruction des « mauvaises herbes »). Ces mesures ont réduit les populations indigènes d'abeilles au cours des ans.

(ii) Augmentation de la morbidité due à la pullulation des varroas

Le varroa est un parasite qui peut infester et détruire des colonies entières d'abeilles. Dans le passé, l'importation d'abeilles domestiques européennes de régions autres que la Nouvelle-Zélande, l'Australie et l'État d'Hawaï a entraîné des infestations par le varroa. Pour aider à combattre et à limiter la propagation de ce parasite (c.-à-d. en atténuer les effets), le gouvernement canadien a mis en place des protocoles rigoureux et des conditions préalables pour l'importation d'abeilles domestiques. Une autre mesure d'atténuation consiste à soumettre toutes les abeilles importées au Canada à une inspection obligatoire à la frontière canadienne en vertu de la Loi sur la santé des animaux pour s'assurer qu'aucun acarien n'entre au pays. Les pratiques qui s'appliquent actuellement à l'importation d'abeilles domestiques européennes servent à contrer la propagation de cette maladie.

(iii) Effet potentiellement négatif sur la santé et la sécurité des gens

Lorsque de nouvelles populations d'abeilles sont introduites dans un habitat, on craint parfois que ces insectes ne menacent la santé et la sécurité des gens. Mais les abeilles domestiques européennes importées de la Nouvelle-Zélande, de l'Australie et de l'État d'Hawaï sont des races inoffensives d'Apis mellifera. Ces races, qui ont été importées sans danger au Canada pendant des années, posent des risques négligeables pour les populations humaines environnantes. L'essaimage n'est pas un problème ici puisque, comme nous l'avons mentionné plus tôt, les abeilles domestiques européennes sont des races inoffensives d'Apis mellifera et sont loin d'être aussi agressives que les abeilles africanisées. Leur piqûre n'est pas non plus mortelle pour les humains.

Il est important pour le Canada de préserver la santé de ses populations d'abeilles domestiques. Un tiers de la production alimentaire nord-américaine (vergers et plantes) découle directement de la pollinisation des plantes par les insectes, notamment les abeilles. Celles-ci produisent aussi de précieuses substances non alimentaires qui sont bénéfiques pour la santé humaine. Par conséquent, les abeilles domestiques demeureront une partie importante de l'environnement canadien et continueront de jouer un rôle dans le maintien de l'approvisionnement alimentaire et, par le fait même, dans la santé des humains.

Comme nous venons de l'expliquer, peu d'effets environnementaux, voire aucun, ne découleront de l'importation d'abeilles domestiques européennes certifiées de la Nouvelle-Zélande, de l'Australie et de l'État d'Hawaï. Le processus rigoureux de délivrance de permis ainsi que la présence de protocoles d'importation servent de mesures d'atténuation garantissant que les abeilles importées sont exemptes de maladies et qu'il ne s'agit pas d'espèces africanisées. Enfin, chaque province a mis en place une série de politiques et, dans certains cas, de mesures législatives régissant l'entretien des ruches, le transport des abeilles, la lutte contre les maladies et l'inspection individuelle des colonies d'abeilles.

Solutions envisagées

(i) Maintenir le règlement actuel

Si les dispositions en vigueur du Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées et du Règlement sur la liste d'inclusion régissant l'importation d'animaux ne sont pas modifiées, les dispositions du Règlement sur la santé des animaux qui ont été révoquées et remplacées serviront encore de référence et entraîneront de la confusion en ce qui a trait au fondement législatif pour réaliser les EE.

Ensuite, si les règlements en vigueur ne sont pas modifiés, la délivrance d'un permis pour l'importation d'abeilles en provenance de pays étrangers nécessitera au préalable la réalisation d'une EE. Bien que ce processus ait été simplifié par l'élaboration et l'approbation d'un processus d'examen préalable par catégorie pour l'importation d'abeilles et compte tenu de la faible importance des effets potentiels sur l'environnement, la décision de maintenir cette exigence imposerait un fardeau réglementaire inutile aux importateurs d'abeilles domestiques et mobiliserait des ressources de l'ACIA qui pourraient être affectées à des activités plus à risque.

Cette option a donc été rejetée.

Le fait de modifier le Règlement sur la liste d'inclusion et le Règlement sur les dispositions législatives et réglementaires désignées de manière à refléter les modifications apportées aux dispositions pertinentes du Règlement sur la santé des animaux éliminera toute confusion réglementaire. Compte tenu de la faible importance des effets que les importations d'abeilles pourraient avoir sur l'environnement, la décision d'exempter les abeilles de l'exigence d'une EE permettrait d'éliminer un fardeau réglementaire inutile pour les importateurs d'abeilles domestiques.

Consultations

Un programme de consultation publique a été mis en œuvre durant l'élaboration du processus d'examen préalable par catégorie. Ce programme comportait les éléments suivants :

Les principaux intervenants ont été identifiés avec l'aide de l'ACIA et des membres exécutifs de l'Association canadienne des apiculteurs professionnels (ACAP).

Les représentants de l'ACAP, les apiculteurs provinciaux et les membres du personnel de l'ACIA responsables des importations internationales ont été invités à cerner les principales préoccupations environnementales associées aux activités d'importation.

Finalement, l'Agence canadienne d'évaluation environnementale a présenté les propositions de modifications au Comité consultatif sur la réglementation (CCR) pour examen et commentaires. Le CCR est un organisme composé de plusieurs intervenants nommés pour faire des recommandations au ministre de l'Environnement sur les projets de règlement en vertu de la Loi. Aucun commentaire sur la proposition n'a été reçu du CCR.

Ce règlement a été publié au préalable dans la Gazette du Canada Partie I le 4 décembre 2004 et aucune observation n'a été reçue.

Respect et exécution

Cette modification n'a aucun retentissement sur la conformité.

Personne-ressource

Dr. David Barnes
Agence canadienne d'évaluation environnementale
Place Bell Canada
160, rue Elgin, 22^e étage
Ottawa (Ontario)
K1A 0H3
Téléphone : (613) 957-0233

Référence a

L.C. 1992, ch. 37

Référence 1

DORS/94-636

Référence 2

DORS/94-637

AVIS :
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