INDEX

Vol. 143, n^o 5 — Le 31 janvier 2009

(L’astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Absolute Leadership Development, changement de lieu du siège social

AMEC Earth and Environmental Ltd., remplacement d’un pont au-dessus du ruisseau Fish (Alb.)

Auriga Energy Inc., travaux de réparation d’un pont au-dessus de la rivière Iosegun (Alb.)

Badger Bay Mussel Farms Ltd., installations de mytiliculture et estacades à glace dans la baie Badger (T.-N.-L.)

Brant, The Corporation of the County of, travaux de réfection du tablier du pont Grand River au-dessus de la rivière Grand (Ont.)

Hydro-Québec, installation d’estacades de protection sur la rivière Gatineau (Qc)

Hydrowatt SM-1 inc., estacade à glace sur la rivière Sainte-Marguerite (Qc)

KYMAR FOUNDATION, changement de lieu du siège social

Maritime Electric Company, Limited, construction d’une ligne de transport au-dessus de la rivière Enmore (Î.-P.-É.)

North Dumfries, The Corporation of the Township of, réfection du pont Shellard Road au-dessus du ruisseau Mill (Ont.)

Ontario, ministère des Richesses naturelles de l’, enlèvement d’un pont et installation de ponceaux dans le ruisseau Driftwood (Ont.)

Overseas Chinese Scholars Chamber of Commerce, changement de lieu du siège social

Pêches et des Océans, ministère des, divers travaux à Bayfield (pointe Pomquet) [N.-É.]

Pêches et des Océans, ministère des, divers travaux à Miscou (N.-B.)

Pêches et des Océans, ministère des, divers travaux à Tracadie (N.-B.)

Pêches et des Océans, ministère des, quai et accès au quai à Caribou (chenal Little Caribou) et divers travaux à Little Harbour (N.-É.)

Pêches et des Océans, ministère des, quai et accès au quai à Seeleys Cove (N.-B.)

Pêches et des Océans, ministère des, quai et accès au quai à West Arichat (N.-É.)

Pêches et des Océans, ministère des, quais et ouvrages de protection du rivage à Welshpool (N.-B.)

Pêches et des Océans, ministère des, quais et piste de halage à Bush Island et brise-lames à Broad Cove (N.-É.)

Réassurance Munich Amérique, Inc. et Safety National Casualty Corporation, réassurance de prise en charge

Strolex Corporation Ltd. (The), demande en vertu de l’article 65 de la Loi sur les brevets

* Union Bank of California, Canada Branch, modification de la dénomination

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l’

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Avis concernant les substances du groupe 8 du Défi

Environnement, min. de l’, et min. de la Santé

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Avis de divulgation du neuvième lot de substances visées par le Défi

Avis de huitième divulgation d’information technique concernant les substances identifiées dans le Défi

Industrie, min. de l’

Loi sur la radiocommunication

DGRB-003-09 — Appel de demandes de licences du spectre de SRS de 17 GHz aux positions orbitales 111,1°O et 113°O

Loi sur les corporations canadiennes

Demande d’abandon de charte

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

Loi spéciale

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

* Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis de consultation

2008-11-1 — Avis d’audience publique de radiodiffusion

2008-14-7 — Avis de consultation et d’audience

2008-97-1 — Avis public de radiodiffusion

2009-20 — Avis de demande reçue

2009-21 — Avis de demande reçue

2009-24 — Avis de demande reçue

Décisions

2009-16 à 2009-18, 2009-22 et 2009-31

Office Canada — Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers

Loi de mise en œuvre de l’Accord Canada — Nouvelle-Écosse sur les hydrocarbures extracôtiers

Délivrance de permis d’exploration

Office Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers

Loi de mise en œuvre de l’Accord atlantique Canada — Terre-Neuve

Appel d’offres n^o NL08-3

Appel d’offres n^o NL08-4

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis n^o HA-2008-012 — Appel

PARLEMENT

Chambre des communes

Demandes introductives de projets de loi privés (Deuxième session, quarantième législature)

Directeur général des élections

Loi électorale du Canada

Radiation d’une association de circonscription enregistrée

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

Décorations à des Canadiens (Erratum)

SUPPLÉMENTS

Environnement, min. de l’, et min. de la Santé

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Publication de la décision finale après évaluation préalable de substances — Lot 2