ARCHIVÉE — INDEX

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Vol. 143, no 17 — Le 25 avril 2009

(L’astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Andrews, Rod et Claire Archambault, pont pour piétons et quai sur le lac Pigeon (Ont.)

Clare and Harold Clark Institute for the Study of Charitable Activities in Canada (The), changement de lieu du siège social

Club de Canoë-Kayak de Sherbrooke inc., parcours de canoë-kayak de vitesse au lac des Nations (Qc)

Congrès palestino-canadien, changement de lieu du siège social

* Lake Erie and Detroit River Railway Company (The), assemblée générale annuelle

Newfoundland Marine Farms Ltd., site aquacole dans la baie d’Espoir (T.-N.-L.)

Québec, ministère des Transports du, nouveau pont et enregistrement d’un pont au-dessus de la rivière au Renard (Qc)

Stonebridge Compagnie d’assurance-vie, convention de réassurance et de prise en charge

Tyendinaga, Township of, remplacement du pont Wyman’s au-dessus de la rivière Salmon (Ont.)

AVIS DU GOUVERNEMENT

Avis de poste vacant

Agence du revenu du Canada

Banque du Canada

Bilan

Bilan au 31 mars 2009

Environnement, min. de l’

Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Avis concernant les produits de remplacement des composés phosphoreux dans les détergents à lessive, les détergents à vaisselle et les produits de nettoyage domestiques

Permis no 4543-2-03477

Permis no 4543-2-04340

Permis no 4543-2-06508, modifié

Permis no 4543-2-06545

Permis no 4543-2-06571

Permis no 4543-2-06573

Permis no 4543-2-06574

Permis no 4543-2-06575

Industrie, min. de l’

Loi sur la radiocommunication

DGRB-009-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)

Loi sur les corporations canadiennes

Demande d’abandon de charte

Lettres patentes

Lettres patentes supplémentaires

Lettres patentes supplémentaires — Changement de nom

COMMISSIONS

Agence des services frontaliers du Canada

Loi sur les mesures spéciales d’importation

Certains tubes à cigarettes à bout filtre — Décision

Agence du revenu du Canada

Loi de l’impôt sur le revenu

Révocation de l’enregistrement d’un organisme de bienfaisance

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

* Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis de consultation

2009-157-2 — Avis d’audience

2009-158-2 — Avis d’audience

2009-173-1 — Appel aux observations sur une proposition d’ordonnance d’exemption visant les entreprises de distribution de radiodiffusion terrestres desservant moins de 20 000 abonnés — Information additionnelle et correction

2009-176 — Appel aux observations sur des modifications proposées au Règlement sur la distribution de radiodiffusion, au Règlement de 1987 sur la télédiffusion, au Règlement de 1990 sur la télévision payante et au Règlement de 1990 sur les services spécialisés (Erratum)

2009-195 — Avis de demande reçue

2009-196 — Avis de demandes reçues

Bulletin d’information

2009-197 — Directives à l’intention de toutes les titulaires d’entreprises de radiodiffusion desservant la province de la Colombie-Britannique

Décisions

2009-145-1, 2009-184, 2009-185, 2009-188 et 2009-191

Office national de l’énergie

Integrys Energy Services, Inc. — Demande visant l’exportation d’électricité aux États-Unis

Tribunal canadien du commerce extérieur

Avis no HA-2009-001 — Appel

PARLEMENT

Chambre des communes

* Demandes introductives de projets de loi privés (Deuxième session, quarantième législature)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Transports, min. des

Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

Règlement sur les petits bâtiments

RÉSIDENCE DU GOUVERNEUR GÉNÉRAL

Décorations à des Canadiens

Ordre très vénérable de l’Hôpital de Saint-Jean de Jérusalem