La Gazette du Canada, Partie I, volume 149, numéro 18 : COMMISSIONS

Le 2 mai 2015

AGENCE DU REVENU DU CANADA

LOI DE L'IMPÔT SUR LE REVENU

Révocation de l'enregistrement d'un organisme de bienfaisance

L'avis d'intention de révocation suivant a été envoyé à l'organisme de bienfaisance indiqué ci-après parce qu'il n'a pas respecté les parties de la Loi de l'impôt sur le revenu tel qu'il est indiqué ci-dessous :

« Avis est donné par les présentes que, conformément aux alinéas 168(1)b), 168(1)c) et 168(1)e) de la Loi de l'impôt sur le revenu, j'ai l'intention de révoquer l'enregistrement de l'organisme de bienfaisance mentionné ci-dessous et que la révocation de l'enregistrement entrera en vigueur à la date de publication du présent avis. »

Numéro d'entreprise Nom/Adresse
871194411RR0001 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT SPIRITUEL / SOCIETY OF SPIRITUAL DEVELOPMENT, SAINTE-AGATHE-DES-MONTS (QC)

La directrice générale
Direction des organismes de bienfaisance

CATHY HAWARA

[18-1-o]

AGENCE DU REVENU DU CANADA

LOI DE L'IMPÔT SUR LE REVENU

Révocation de l'enregistrement d'organismes de bienfaisance

L'avis d'intention de révocation suivant a été envoyé aux organismes de bienfaisance indiqués ci-après parce qu'ils n'ont pas présenté leurs déclarations tel qu'il est requis en vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu :

« Avis est donné par les présentes que, conformément à l'alinéa 168(1)c) de la Loi de l'impôt sur le revenu, j'ai l'intention de révoquer l'enregistrement des organismes de bienfaisance mentionnés ci-dessous en vertu de l'alinéa 168(2)b) de cette loi et que la révocation de l'enregistrement entre en vigueur à la publication du présent avis. »

Numéro d'entreprise Nom/Adresse
106691876RR0001 ALANO CLUB OF VANCOUVER, VANCOUVER, B.C.
107578817RR0001 KSAN ASSOCIATION, HAZELTON, B.C.
118802594RR0001 BELLA COOLA FAIR ASSOCIATION, BELLA COOLA, B.C.
118903244RR0001 EVANGELICAL CHURCH OF THE DEAF, NORTH YORK, ONT.
118948504RR0001 GROUPE SCOUT ST-PAUL D'AYLMER (DISTRICT DE L'OUTAOUAIS) INC., GATINEAU (QC)
119205094RR0001 SUDBURY SEXUAL ASSAULT CRISIS CENTRE, SUDBURY, ONT.
119246635RR0086 NAVY LEAGUE OF CANADA PRINCE RUPERT BRANCH, PRINCE RUPERT, B.C.
119247542RR0001 THE NORTH BATTLEFORD ROTARY SCHOLARSHIP TRUST, NORTH BATTLEFORD, SASK.
121689426RR0001 ALBERTA YOUTH IN CARE AND CUSTODY NETWORK, CALGARY, ALTA.
125593657RR0265 374 AIR CADET PARENT'S AUXILIARY, WESTVILLE, N.S.
128804143RR0001 THE VANCOUVER INTERNATIONAL COMEDY FESTIVAL SOCIETY, VANCOUVER, B.C.
128850211RR0001 A.J.I.R. ORGANISME JEUNESSE, RAWDON (QC)
130349822RR0001 INTERNATIONAL CENTRE FOR HUMAN RIGHTS AND DEMOCRATIC DEVELOPMENT / CENTRE INTERNATIONAL DES DROITS DE LA PERSONNE ET DU DÉVELOPPEMENT DÉMOCRATIQUE, MONTRÉAL, QUE.
131365637RR0001 FONDATION GERALD O'DONNELL / GERALD O'DONNELL FOUNDATION, DORVAL (QC)
131621500RR0001 MUSICAL THEATRE PRODUCTIONS, LONDON, ONT.
133411850RR0001 CANADIAN CAMBODIAN ASSOCIATION OF ONTARIO, TORONTO, ONT.
134899178RR0001 SASKATCHEWAN SOCIETY FOR EDUCATION THROUGH ART, SASKATOON, SASK.
136621711RR0001 L'ASSOCIATION DE L'ARÉNA DU CENTRE DE LA GATINEAU INC., LOW (QC)
139213144RR0001 ROTHESAY KINGS ROTARY GIRLS CHOIR LTD., QUISPAMSIS, N.B.
140679754RR0001 OTTAWA SCHOOL OF SPEECH AND DRAMA, OTTAWA, ONT.
141204446RR0001 CENTRE D'INTERPRÉTATION ARCHÉOLOGIQUE DE LA GASPÉSIE (LA MARTRE) INC., LA MARTRE (QC)
141206292RR0001 L'ASSOCIATION COOPÉRATIVE D'ÉCONOMIE FAMILIALE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE, ROUYN-NORANDA (QC)
804343903RR0001 CORPORATION DE L'HÔPITAL REDDY MEMORIAL / REDDY MEMORIAL HOSPITAL CORPORATION, MONTRÉAL (QC)
821197209RR0001 EDUCATIONAL AID FOR THE BLIND, EDMONTON, ALTA.
821319274RR0001 GARDERIE PRÉMATERNELLE SHEKINAH KIDZ, PIERREFONDS (QC)
833785157RR0001 KALEIDOSCOPE KIDS OF TORONTO, TORONTO, ONT.
846992360RR0001 GROUPE ADEP, OTTAWA (ONT.)
847814712RR0001 THE GRASSHOPPER FOUNDATION, RIVERVIEW, N.B.
848319323RR0001 ORGANISME LES AS, VERDUN (QC)
848389250RR0001 QUARRINGTON ARTS SOCIETY / SOCIÉTÉ DES ARTS QUARRINGTON, TORONTO, ONT.
849555719RR0001 I HAVE HOPE IN THE FIGHT AGAINST AIDS INC., GUELPH, ONT.
851026484RR0001 MAÎTRE DE L'ÊTRE, LAVAL (QC)
851876755RR0001 MISION CRISTIANA RENACIMIENTO, ETOBICOKE, ONT.
851460154RR0001 SRI NAGAPOOSHANI AMBIKA NAGA LINGESWARA SPIRITUAL ORGANIZATION, SCARBOROUGH, ONT.
853957272RR0001 CAUSE INITIATIVES FOR YOUTH AND COMMUNITY, RICHMOND HILL, ONT.
858624422RR0001 FONDATION LA CITÉ DE LA RÉHABILITATION, SAINT-FRANÇOIS-D'ASSISE (QC)
858664022RR0001 PROJET CONTIGO, MONTRÉAL (QC)
859978397RR0001 PRAYER HOUSE SHALOM CANADA, NORTH YORK, ONT.
861600971RR0001 12 STONES CHAPEL, KAMLOOPS, B.C.
862752441RR0001 FONDATION D'AIDE AUX FEMMES SANS ABRI, LAVAL (QC)
866078710RR0001 ASSOCIATION CARDIO-RESPIRATOIRE DE LA GASPÉSIE - LES ÎLES, VICTORIAVILLE (Qc)
866163124RR0001 RESTORATION PENTECOSTAL CHURCH OF GOD, ETOBICOKE, ONT.
867401705RR0001 THE ST. BRIGID EDUCATIONAL SOCIETY, CALGARY, ALTA.
867901910RR0001 DEAF ALIVE-REVIVAL EVANGELISM, MILTON, ONT.
871603833RR0001 LES OIES BLANCHES ACTIONS HÉPATITES-V.I.H., SAINT-HYACINTHE (QC)
877435818RR0001 CONCORDIA HIGH SCHOOL, EDMONTON, ALTA.
878920123RR0001 COLLECTIF DE PSYCHOTHÉRAPIE POPULAIRE DE LA RIVE SUD, LEMOYNE (QC)
880659412RR0001 CANADIAN SIKH SOCIETY, SURREY, B.C.
882218985RR0001 KINCARDINE TOY LENDING LIBRARY, KINCARDINE, ONT.
883624827RR0001 AZERBAIJAN ALLIANCE OF CANADA, NORTH YORK, ONT.
883909707RR0001 SPIRIT KEEPER YOUTH SOCIETY, EDMONTON, ALTA.
885157172RR0001 BOOMERANG SOS QUEBEC INC., DOLLARD-DES-ORMEAUX (QC)
887727154RR0001 FRIENDS OF THE SCHOOL OF LIBERAL ARTS, INC., TORONTO, ONT.
889099347RR0001 ROYAL CANADIAN AIR CADETS 826 GRYPHON SQUADRON SPONSORING COMMITTEE, HAMILTON, ONT.
889197513RR0001 ENSEMBLE FOLKLORIQUE LA FOULÉE, JOLIETTE (QC)
889292579RR0001 VANCOUVER KOREAN EVANGELICAL CHURCH, VANCOUVER, B.C.
889472262RR0001 MELUSINE FOUNDATION, VANCOUVER, B.C.
890142466RR0001 ST. JOHN THE BAPTIST UKRAINIAN CATHOLIC CHURCH DOLYNY MANITOBA, PARK, MAN.
891048423RR0002 LES SCOUTS ST-MATHIEU, GATINEAU (QC)
892202367RR0001 CANADIAN MACEDONIAN FEDERATION, TORONTO, ONT.
892439167RR0001 MORNING-TIME MINISTRIES, VANCOUVER, B.C.
892569583RR0001 JOSHUA INTERNATIONAL COLLEGE SOCIETY, CALGARY, ALTA.
892670167RR0001 LIGUE NAVALE DE LAVAL, LAVAL (QC)
892729971RR0001 ORANGEVILLE WOMEN'S COMMUNITY CENTRE, ORANGEVILLE, ONT.
893381566RR0001 LATIN AMERICAN HERITAGE SCHOOL ASSOCIATION, OTTAWA, ONT.
893902635RR0001 GROUPE NAÏADES, ALMA (QC)
894660414RR0001 SPRING WATER PRAYER GARDEN, MISSISSAUGA, ONT.
895701514RR0001 CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE JEUNESSE DE MONTRÉAL, LA RESSOURCE, MONTRÉAL (QC)
897429403RR0001 SASKATCHEWAN DRUG AWARENESS SERVICE INC., REGINA, SASK.

La directrice générale
Direction des organismes de bienfaisance

CATHY HAWARA

[18-1-o]

TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR

APPEL

Avis no HA-2015-001

Le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal) tiendra une audience publique afin d'entendre l'appel mentionné ci-dessous. L'audience débutera à 9 h 30 et aura lieu dans la salle d'audience no 2 du Tribunal, 18e étage, 333, avenue Laurier Ouest, Ottawa (Ontario). Les personnes intéressées qui ont l'intention d'assister à l'audience doivent s'adresser au Tribunal en composant le 613-998-9908 si elles désirent plus de renseignements ou si elles veulent confirmer la date de l'audience.

Loi sur les douanes

Southern Pacific Resource Corp. c. Président de l'Agence des services frontaliers du Canada

Date de l'audience : 2 juin 2015

Appel no : AP-2014-028

Marchandises en cause : Groupes électrogènes

Question en litige : Déterminer si les marchandises en cause peuvent bénéficier du tarif préférentiel en vertu de l'Accord de libre-échange nord-américain.

[18-1-o]

TRIBUNAL CANADIEN DU COMMERCE EXTÉRIEUR

REJET

Communication, détection et fibres optiques

Avis est donné par la présente que le Tribunal canadien du commerce extérieur (le Tribunal) a publié une ordonnance le 22 avril 2015 concernant une plainte (dossier no PR-2014-060) déposée par Marcomm Systems Group Inc. (MSGI), d'Ottawa (Ontario), aux termes du paragraphe 30.11(1) de la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur, L.R.C. (1985), ch. 47 (4e suppl.), au sujet d'un marché (invitation n47931-158149/A) passé par le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (TPSGC) au nom de l'Agence des services frontaliers du Canada. L'invitation portait sur la fourniture et l'installation d'un système de télévision en circuit fermé mis à niveau.

Après avoir examiné les éléments de preuve présentés par les parties, le Tribunal a conclu qu'il n'avait pas compétence pour poursuivre son enquête et, par conséquent, a rejeté la plainte.

Pour plus de renseignements, veuillez communiquer avec le Greffier, Tribunal canadien du commerce extérieur, 333, avenue Laurier Ouest, 15e étage, Ottawa (Ontario) K1A 0G7, 613-993-3595 (téléphone), 613-990-2439 (télécopieur), tcce-citt@tribunal.gc.ca (courriel).

Ottawa, le 22 avril 2015

[18-1-o]

CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES

AVIS AUX INTÉRESSÉS

Le Conseil affiche sur son site Web les décisions, les avis de consultation et les politiques réglementaires qu'il publie ainsi que les bulletins d'information et les ordonnances. Le 1er avril 2011, les Règles de pratique et de procédure du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes sont entrées en vigueur. Tel qu'il est prévu dans la partie 1 de ces règles, le Conseil affiche directement sur son site Web, www.crtc.gc.ca, certaines demandes de radiodiffusion sous la rubrique « Demandes de la Partie 1 ».

Pour être à jour sur toutes les instances en cours, il est important de consulter régulièrement la rubrique « Nouvelles du jour » du site Web du Conseil, qui comporte une mise à jour quotidienne des avis de consultation publiés et des instances en cours, ainsi qu'un lien aux demandes de la partie 1.

Les documents qui suivent sont des versions abrégées des documents originaux du Conseil. Les documents originaux contiennent une description plus détaillée de chacune des demandes, y compris les lieux et les adresses où l'on peut consulter les dossiers complets de l'instance. Ces documents sont affichés sur le site Web du Conseil et peuvent également être consultés aux bureaux et aux salles d'examen public du Conseil. Par ailleurs, tous les documents qui se rapportent à une instance, y compris les avis et les demandes, sont affichés sur le site Web du Conseil sous « Instances publiques ».

CONSEIL DE LA RADIODIFFUSION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CANADIENNES

DEMANDES DE LA PARTIE 1

Les demandes de renouvellement ou de modification ou les plaintes suivantes ont été affichées sur le site Web du Conseil entre le 17 et le 23 avril 2015.

Demande présentée par Numéro de la demande Entreprise Ville Province Date limite pour le dépôt des interventions, des observations ou des réponses
Lewis Birnberg Hanet, LLP 2015-0355-8 Band Internacional L'ensemble du Canada   21 mai 2015
Lewis Birnberg Hanet, LLP 2015-0354-0 Band News L'ensemble du Canada   21 mai 2015
DÉCISIONS ADMINISTRATIVES
Nom du demandeur Entreprise Ville Province Date de la décision
Société Radio-Canada CBDC-FM Mayo Territoire du Yukon 17 avril 2015
Radio Ville-Marie CIRA-5 Gatineau Québec 17 avril 2015
DÉCISIONS
Numéro de la décision Date de publication Nom du demandeur Entreprise Ville Province
2015-155 20 avril 2015 Newfoundland Broadcasting Company Limited CHOZ-FM St. John's, Corner Brook et Rattling Brook Terre-Neuve-et-Labrador
2015-157 22 avril 2015 Ethnic Channels Group Limited Multimedios Television L'ensemble du Canada  
2015-158 22 avril 2015 Ethnic Channels Group Limited Milenio Television L'ensemble du Canada  
2015-159 23 avril 2015 Radio Markham York Incorporated CFMS-FM Markham et Aurora Ontario

[18-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L'EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission et congé accordés (M'Bemba-Meka, Prosper)

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l'article 116 de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu'elle a accordé à Prosper M'Bemba-Meka, soutien de l'impression des passeports (CR-3), Service Canada, ministère de l'Emploi et du Développement social, Gatineau (Québec), la permission, aux termes du paragraphe 114(4) de ladite loi, de tenter d'être choisi comme candidat avant et pendant la période électorale et d'être candidat avant la période électorale pour la circonscription d'Ottawa—Vanier (Ontario), à l'élection fédérale prévue pour le 19 octobre 2015.

En vertu du paragraphe 114(5) de ladite loi, la Commission de la fonction publique du Canada lui a aussi accordé, pour la période électorale, un congé sans solde prenant effet à la fermeture des bureaux le premier jour de la période électorale où le fonctionnaire est candidat.

Le 22 avril 2015

La commissaire
SUSAN M. W. CARTWRIGHT

Le commissaire
D. G. J. TUCKER

La présidente par intérim
CHRISTINE DONOGHUE

[18-1-o]

COMMISSION DE LA FONCTION PUBLIQUE

LOI SUR L'EMPLOI DANS LA FONCTION PUBLIQUE

Permission et congé accordés (Médieu, Pascal)

La Commission de la fonction publique du Canada, en vertu de l'article 116 de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, donne avis par la présente qu'elle a accordé à Pascal Médieu, dont le poste d'attache est analyste principal de programme (PM-5), Développement en Europe et au Moyen-Orient, ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, Ottawa (Ontario), en affectation comme agent principal de programme (PM-5), Haut-commissariat du Canada au Nigéria, ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement, Abuja, Nigéria, la permission, aux termes du paragraphe 114(4) de ladite loi, de tenter d'être choisi comme candidat avant et pendant la période électorale et d'être candidat avant la période électorale pour la circonscription de Pontiac (Québec), à l'élection fédérale prévue pour le 19 octobre 2015.

En vertu du paragraphe 114(5) de ladite loi, la Commission de la fonction publique du Canada lui a aussi accordé, pour la période électorale, un congé sans solde devant commencer à la fermeture des bureaux le premier jour de cette période électorale où le fonctionnaire est candidat.

Le 23 avril 2015

La commissaire
SUSAN M. W. CARTWRIGHT

Le commissaire
D. G. J. TUCKER

La présidente par intérim
CHRISTINE DONOGHUE

[18-1-o]