Décret autorisant l'émission de deux pièces de circulation commémoratives de dix cents précisant les caractéristiques et fixant les dessins (Bluenose) : DORS/2021-103

La Gazette du Canada, Partie II, volume 155, numéro 11

Enregistrement
DORS/2021-103 Le 14 mai 2021

LOI SUR LA MONNAIE ROYALE CANADIENNE

Décret autorisant l'émission de deux pièces de circulation commémoratives de dix cents précisant les caractéristiques et fixant les dessins (Bluenose)

C.P. 2021-393 Le 14 mai 2021

Sur recommandation de la ministre des Finances et en vertu des articles 6.4 ^{référence a} et 6.5 ^{référence a} de la Loi sur la Monnaie royale canadienne ^{référence b}, Son Excellence l'administrateur du gouvernement du Canada en conseil autorise l'émission de deux pièces de monnaie de circulation de dix cents dont les caractéristiques sont précisées à l'article 5.1 ^{référence c} de la partie 2 de l'annexe de cette loi, dont le diamètre est de 18,03 mm et dont le dessin est fixé de la manière suivante :

• a) une pièce colorée de dix cents sur laquelle :
  • (i) à l'avers sont gravés l'effigie de Sa Majesté la reine Elizabeth II réalisée par Susanna Blunt, les initiales « SB » dans le coin inférieur gauche sous la ligne de démarcation du cou, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D•G•REGINA » respectivement à gauche et à droite de l'effigie, la marque de la Monnaie (un motif encerclé composé d'une feuille d'érable stylisée émergeant de la lettre « M ») sous la ligne de démarcation du cou, ainsi qu'un grènetis soulignant le pourtour de la pièce,
  • (ii) au revers sont gravées l'image du Bluenose aux voiles complètement déployées sur les eaux bleues de l'océan Atlantique, les inscriptions « 10 CENTS », « 1921 » et « 2021 » l'une au-dessous de l'autre à droite du Bluenose, les initiales de l'artiste « YB » à gauche du Bluenose, et l'inscription « CANADA » au-dessus du Bluenose;
• b) une pièce de dix cents sur laquelle :
  • (i) à l'avers sont gravés l'effigie de Sa Majesté la reine Elizabeth II réalisée par Susanna Blunt, les initiales « SB » dans le coin inférieur gauche sous la ligne de démarcation du cou, les inscriptions « ELIZABETH II » et « D•G•REGINA » respectivement à gauche et à droite de l'effigie, la marque de la Monnaie (un motif encerclé composé d'une feuille d'érable stylisée émergeant de la lettre « M ») sous la ligne de démarcation du cou, ainsi qu'un grènetis soulignant le pourtour de la pièce,
  • (ii) au revers sont gravées l'image du Bluenose aux voiles complètement déployées sur les eaux de l'océan Atlantique, les inscriptions « 10 CENTS », « 1921 » et « 2021 » l'une au-dessous de l'autre à droite du Bluenose, les initiales de l'artiste « YB » à gauche du Bluenose, et l'inscription « CANADA » au-dessus du Bluenose.

N.B. Le résumé de l'étude d'impact de la réglementation de ce règlement se trouve à la suite du DORS/2021-102, Décret autorisant l'émission d'une pièce de circulation commémorative de dix cents précisant les caractéristiques et fixant le dessin (Bluenose).