Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022) : DORS/2021-198

La Gazette du Canada, Partie II, volume 155, numéro 18

Enregistrement
DORS/2021-198 Le 12 août 2021

TARIF DES DOUANES

C.P. 2021-868 Le 11 août 2021

Sur recommandation de la ministre des Finances et en vertu de l'article 14référence a du Tarif des douanesréférence b, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022), ci-après.

Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022)

Modifications

1 La table des sections et des chapitres du Système harmonisé de l'annexe du Tarif des douanesréférence b est modifiée conformément à la partie 1 de l'annexe du présent décret.

2 La liste des dispositions tarifaires est modifiée par abrogation des dispositions tarifaires figurant à la partie 2 de l'annexe du présent décret.

3 La liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 3 de l'annexe du présent décret.

4 La version anglaise de la liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 4 de l'annexe du présent décret.

5 La version française de la liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 5 de l'annexe du présent décret.

6 La liste des dispositions tarifaires est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, des dispositions tarifaires figurant à la partie 6 de l'annexe du présent décret.

7 La liste des taux intermédiaires et des taux finals pour les numéros tarifaires de la catégorie d'échelonnement « F » de l'annexe de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, des numéros tarifaires figurant à la partie 7 de l'annexe du présent décret.

Entrée en vigueur

8 Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2022.

ANNEXE

PARTIE 1

(article 1)

Modification de la table des sections et des chapitres du Système harmonisé

1 Le titre de la section III figurant dans la table des sections et des chapitres du Système harmonisé est remplacé par ce qui suit :

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

2 Le titre du chapitre 15 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

15 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

3 Le titre de la section IV figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

4 Le titre du chapitre 16 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes

5 Le titre du chapitre 24 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain

6 Le titre du chapitre 94 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

PARTIE 2

(article 2)

Dispositions tarifaires abrogées

Les nos tarifaires 0305.10.00, 0307.22.00 et 0307.29.00, la sous-position 0403.10, les nos tarifaires 0403.10.10, 0403.10.20, 0410.00.00 et 0704.90.10, le préambule qui précède le no tarifaire 0704.90.21, les nos tarifaires 0704.90.21, 0704.90.29, 0709.59.20, 0802.90.00, 1202.42.00, 1509.10.00, 1510.00.00, 2008.11.20, 2518.30.00 et 2844.40.00, le préambule qui précède le no tarifaire 2903.31.00, les nos tarifaires 2903.31.00 et 2903.39.00, le préambule qui précède le ntarifaire 2931.31.00, les nos tarifaires 2931.31.00, 2931.32.00, 2931.33.00, 2931.34.00, 2931.35.00, 2931.36.00, 2931.37.00, 2931.38.00, 2931.39.00 et 2939.71.00, le préambule qui précède le no tarifaire 3002.11.00, les nos tarifaires 3002.11.00, 3002.19.00, 3002.20.00, 3002.30.00 et 3006.20.00, le préambule qui précède la sous-position 3402.11, la sous-position 3402.11, les nos tarifaires 3402.11.10, 3402.11.90 et 3402.12.00, la sous-position 3402.13, les nos tarifaires 3402.13.10, 3402.13.90 et 3402.19.00, la sous-position 3402.20, les nos tarifaires 3402.20.10, 3402.20.90, 3603.00.00 et 3822.00.00, le préambule qui précède le no tarifaire 3824.71.00, les nos tarifaires 3824.71.00, 3824.72.00, 3824.73.00, 3824.74.00, 3824.75.00, 3824.76.00, 3824.77.00, 3824.78.00, 3824.79.00, 3907.20.00, 4015.11.00, 4401.40.00 et 4412.94.00, la sous-position 4412.99, les nos tarifaires 4412.99.10, 4412.99.90 et 4414.00.00, la sous-position 4418.10, les nos tarifaires 4418.10.10, 4418.10.90, 4418.20.00, 4418.60.00, 4420.10.00, 4421.91.30 et 4905.10.00, le préambule qui précède le no tarifaire 4905.91.00, les nos tarifaires 4905.91.00, 4905.99.00 et 5501.10.00, la sous-position 5703.20, les nos tarifaires 5703.20.10 et 5703.20.90, la sous-position 5703.30, les nos tarifaires 5703.30.10 et 5703.30.90, le préambule qui précède le no tarifaire 5802.11.00, les nos tarifaires 5802.11.00 et 5802.19.00, la position 62.01, le préambule qui précède le no tarifaire 6201.11.00, les nos tarifaires 6201.11.00, 6201.12.00, 6201.13.00 et 6201.19.00, le préambule qui précède le no tarifaire 6201.91.00, le no tarifaire 6201.91.00, la sous-position 6201.92, les nos tarifaires 6201.92.10, 6201.92.90, 6201.93.00 et 6201.99.00, la position 62.02, le préambule qui précède le no tarifaire 6202.11.00, les nos tarifaires 6202.11.00, 6202.12.00, 6202.13.00, et 6202.19.00, le préambule qui précède le no tarifaire 6202.91.00, les nos tarifaires 6202.91.00, 6202.92.00, 6202.93.00, 6202.99.00, 6210.20.00, 6210.30.00, 6812.92.00, 6812.93.00, 6815.10.00 et 6815.91.00, le préambule qui précède le no tarifaire 7019.31.00, les nos tarifaires 7019.31.00, 7019.32.00, 7019.39.00 et 7019.40.00, le préambule qui précède le no tarifaire 7019.51.00, les nos tarifaires 7019.51.00, 7019.52.00, 7019.59.00, 7104.20.00, 7104.90.00 et 7419.10.00, le préambule qui précède la sous-position 7419.91, la sous-position 7419.91, le no tarifaire 7419.91.10, le préambule qui précède le no tarifaire 7419.91.91, les nos tarifaires 7419.91.91 et 7419.91.99, la sous-position 7419.99, les nos tarifaires 7419.99.10, 7419.99.20, 7419.99.90, 8103.90.00 et 8106.00.00, la position 81.07, les nos tarifaires 8107.20.00, 8107.30.00, 8107.90.00, 8109.20.00, 8109.30.00, 8109.90.00, 8414.80.90, 8419.31.00 et 8419.32.00, la sous-position 8421.39, les nos tarifaires 8421.39.20, 8421.39.90 et 8462.10.00, le préambule qui précède le no tarifaire 8462.21.00, les nos tarifaires 8462.21.00, 8462.29.00 et 8462.31.00, le préambule qui précède le no tarifaire 8462.41.00, le no tarifaire 8462.41.00, le préambule qui précède la sous-position 8462.91, la sous-position 8462.91, les nos tarifaires 8462.91.10 et 8462.91.90, la sous-position 8462.99, les nos tarifaires 8462.99.10 et 8462.99.90, la sous-position 8507.40, les nos tarifaires 8507.40.10, 8507.40.90, 8514.10.00, 8514.30.00, 8517.12.00, 8517.70.00, 8519.50.00, 8525.80.00, 8539.50.00, 8541.40.00 et 8541.50.00, la position 85.48, la sous-position 8548.10, les nos tarifaires 8548.10.10, 8548.10.90, 8548.90.00 et 8701.20.00, la position 88.03, les nos tarifaires 8803.10.00, 8803.20.00, 8803.30.00, 8803.90.00, 8903.10.00, 8903.91.00 et 8903.92.00, le préambule qui précède le no tarifaire 9006.51.00, le no tarifaire 9006.51.00, la sous-position 9006.52, les nos tarifaires 9006.52.10, 9006.52.90, 9027.80.00 et 9114.10.00, la sous-position 9401.30, les nos tarifaires 9401.30.10, 9401.30.90, 9401.40.00, 9401.90.00, 9403.90.00, 9405.10.00, 9405.20.00 et 9405.30.00, la sous-position 9405.40, les nos tarifaires 9405.40.10, 9405.40.20, 9405.40.90, 9405.60.00 et 9508.90.00, la position 97.01, la sous-position 9701.10, les nos tarifaires 9701.10.10 et 9701.10.90, la sous-position 9701.90 et les nos tarifaires 9701.90.10, 9701.90.90, 9702.00.00, 9703.00.00, 9705.00.00 et 9706.00.00.

PARTIE 3

(article 3)

Modification de la liste des dispositions tarifaires

1 Les notes 1b) et c) du chapitre 2 deviennent respectivement les notes 1c) et d) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1a), de ce qui suit :

b) les insectes comestibles, non vivants (no 04.10);

2 Le chapitre 3 est modifié par adjonction, après la note 2, de ce qui suit :

3. Les nos 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (no 03.09).

3 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 0302.31.00 est remplacée par ce qui suit :

-Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0302.91 à 0302.99 :

4 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0302.33.00 est remplacée par ce qui suit :

--Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

5 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 0303.41.00 est remplacée par ce qui suit :

-Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des nos 0303.91 à 0303.99 :

6 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0303.43.00 est remplacée par ce qui suit :

--Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

7 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0304.87.00 est remplacée par ce qui suit :

--Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

8 La dénomination des marchandises de la position 03.05 est remplacée par ce qui suit :

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

9 La dénomination des marchandises de la position 03.06 est remplacée par ce qui suit :

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.

10 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0306.19.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

11 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0306.39.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

12 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0306.99.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

13 La dénomination des marchandises de la position 03.07 est remplacée par ce qui suit :

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

14 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 0307.21.00 est remplacée par ce qui suit :

-Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae :

15 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 0307.91.00 est remplacée par ce qui suit :

-Autres :

16 La dénomination des marchandises de la position 03.08 est remplacée par ce qui suit :

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

17 Les notes 2 à 4 du chapitre 4 deviennent respectivement les notes 3 à 5 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Aux fins du no 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d'épices, de café ou d'extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.

18 Les notes 5a) à 5c) du chapitre 4 deviennent respectivement les notes 5b) à 5d) et le même chapitre est modifié par adjonction, avant la note 5b), de ce qui suit :

a) les insectes non vivants, impropres à l'alimentation humaine (no 05.11);

19 Le chapitre 4 est modifié par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. Aux fins du no 04.10, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).

20 La dénomination des marchandises de la position 04.03 est remplacée par ce qui suit :

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

21 Le chapitre 7 est modifié par adjonction, après la note 4, de ce qui suit :

5. Le no 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu'ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

22 Les notes supplémentaires 2b) et c) du chapitre 7 sont remplacées par ce qui suit :

23 La dénomination des marchandises de la sous-position 0704.10 est remplacée par ce qui suit :

-Choux-fleurs et choux brocolis

24 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 0704.10.11 est remplacée par ce qui suit :

---Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :

25 La dénomination des marchandises de la position 07.11 est remplacée par ce qui suit :

Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.

26 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0712.39.11 est remplacée par ce qui suit :

----Bolet (Boletus edulis) devant servir à la fabrication de produits alimentaires

27 Le chapitre 8 est modifié par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Le no 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu'ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

28 La dénomination des marchandises de la position 08.12 est remplacée par ce qui suit :

Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.

29 La note 1B) du chapitre 10 est remplacée par ce qui suit :

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n'a pas subi d'autres ouvraisons, reste compris dans le no 10.08.

30 Le titre de la section III est remplacé par ce qui suit :

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

31 Le titre du chapitre 15 est remplacé par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

32 Dans le chapitre 15, « Note de sous-position. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

33 La note de sous-position 1 du chapitre 15 devient la note de sous-position 2 et le même chapitre est modifié par adjonction, avant la note de sous-position 2, de ce qui suit :

1. Aux fins de l'application du no 1509.30, l'huile d'olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d'huiles d'olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius.

34 La dénomination des marchandises de la position 15.15 est remplacée par ce qui suit :

Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

35 La dénomination des marchandises de la position 15.16 est remplacée par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

36 La dénomination des marchandises de la position 15.17 est remplacée par ce qui suit :

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du no 15.16.

37 La dénomination des marchandises du no tarifaire 1518.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.

38 Le titre de la section IV est remplacé par ce qui suit :

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS À UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

39 Le titre du chapitre 16 est remplacé par ce qui suit :

Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes

40 Les notes 1 et 2 du chapitre 16 sont remplacées par ce qui suit :

41 La note de sous-positions 1 du chapitre 16 est remplacée par ce qui suit :

1. Au sens du no 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le no 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 16.02.

42 La dénomination des marchandises de la sous-position 1601.00 est remplacée par ce qui suit :

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

43 La dénomination des marchandises de la position 16.02 est remplacée par ce qui suit :

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

44 La note 1 du chapitre 18 est remplacée par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

45 La note 1a) du chapitre 19 est remplacée par ce qui suit :

a) à l'exception des produits farcis du no 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);

46 Les notes 1c) et d) du chapitre 20 deviennent respectivement les notes 1d) et e) et la note 1b) est remplacée par ce qui suit :

47 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2008.93.00 est remplacée par ce qui suit :

--Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)

48 La dénomination des marchandises de la position 20.09 est remplacée par ce qui suit :

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

49 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 2009.21.00 est remplacée par ce qui suit :

-Jus de pamplemousse; jus de pomelo :

50 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2009.81.00 est remplacée par ce qui suit :

--Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d'airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)

51 Dans la note 1e) du chapitre 21, « de sang, de poisson » est remplacé par « de sang, d'insectes, de poisson ».

52 Les notes 1f) et g) du chapitre 21 deviennent respectivement les notes 1g) et h) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1e), de ce qui suit :

f) les produits du no 24.04;

53 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 2106.90.10, « Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotine; » est suprimé.

54 La dénomination des marchandises de la position 23.06 est remplacée par ce qui suit :

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05.

55 Le titre du chapitre 24 est modifié par ce qui suit :

Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain

56 Dans le chapitre 24, « Note. » est remplacé par « Notes. ».

57 Le chapitre 24 est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

58 Les notes 2e) à ij) du chapitre 25 deviennent respectivement les notes 2f) à k) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 2d), de ce qui suit :

e) les pisés de dolomie (no 38.16);

59 La dénomination des marchandises de la position 25.18 est remplacée par ce qui suit :

Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.

60 Dans la note 1f) du chapitre 26, « (no 71.12) » est remplacé par « (nos 71.12 ou 85.49) ».

61 La note de sous-positions 5 du chapitre 27 est remplacée par ce qui suit :

5. Aux fins des sous-positions du no 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

62 La section VI est modifiée par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Lorsqu'un produit répond à la fois aux spécifications d'une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du no 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le no 38.27.

63 La note 1g) du chapitre 29 est remplacée par ce qui suit :

g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

64 Le troisième paragraphe de la note 4 du chapitre 29 est remplacée par ce qui suit :

Pour l'application des nos 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l'expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des nos 29.05 à 29.20.

65 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2903.71.00 est remplacée par ce qui suit :

--Chlorodifluorométhane (HCFC-22)

66 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2903.72.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)

67 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2903.73.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b)

68 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2903.74.00 est remplacée par ce qui suit :

--Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)

69 La dénomination des marchandises du notarifaire 2903.75.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)

70 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2903.76.00 est remplacée par ce qui suit :

--Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

71 Dans le titre du sous-chapitre IV du chapitre 29, « PEROXYDES D'ÉTHERS » est remplacé par « PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D'ACÉTALS ET D'HÉMI-ACÉTALS ».

72 Dans la dénomination des marchandises de la position 29.09, « peroxydes d'éthers » est remplacé par « peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals ».

73 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 2909.60.00, « peroxydes d'éthers, » est remplacé par « peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, ».

74 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2933.33.00 et remplacée par ce qui suit :

--Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits

75 La dénomination des marchandises du no tarifaire 2936.24.00 est remplacée par ce qui suit :

--Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés

76 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 2939.41.00 est remplacée par ce qui suit :

-Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits :

77 La note 1b) du chapitre 30 est remplacée par ce qui suit :

b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (no 24.04);

78 La note 1 du chapitre 30 est modifiée par adjonction, après la note h) de ce qui suit :

ij) les réactifs de diagnostic du no 38.22.

79 La note 4e) du chapitre 30 est remplacée par ce qui suit :

e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d'essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs;

80 Dans la dénomination des marchandises de la position 30.02, « produits similaires » est remplacé par « produits similaires; cultures de cellules, même modifiées ».

81 La note 1a) du chapitre 34 est remplacée par ce qui suit :

a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 15.17);

82 La note 2 du chapitre 37 est remplacée par ce qui suit :

2. Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles.

83 Les notes 1c) à e) du chapitre 38 deviennent respectivement les notes 1d) à f) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1b), de ce qui suit :

c) les produits du no 24.04;

84 La note 4a) du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

a) les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;

85 La note 7 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

7. Aux fins du no 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

86 La note de sous-positions 1 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

1. Les nos 3808.52 et 3808.59 couvrent uniquement les marchandises du no 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l'alachlore (ISO); de l'aldicarbe (ISO); de l'aldrine (ISO); de l'azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l'endosulfan (ISO); du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO).

87 La note de sous-positions 3 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

88 La dénomination des marchandises du no tarifaire 3816.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 38.01.

89 Dans la note 2x) du chapitre 39, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

90 Dans la note 2k) du chapitre 42, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

91 Dans la note 1o) du chapitre 44, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

92 Dans le chapitre 44, « Note de sous-positions. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

93 Le chapitre 44 est modifié par adjonction, après la note de sous-positions 1, de ce qui suit :

94 La dénomination des marchandises du no tarifaire 4402.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant

95 La dénomination des marchandises du no tarifaire 4403.21.00 est remplacée par ce qui suit :

--De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

96 La dénomination des marchandises du no tarifaire 4403.23.00 est remplacée par ce qui suit :

--De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

97 La dénomination des marchandises du no tarifaire 4403.25.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

98 La dénomination des marchandises du no tarifaire 4403.93.00 est remplacée par ce qui suit :

--De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

99 La dénomination des marchandises du no tarifaire 4403.95.00 est remplacée par ce qui suit :

--De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

100 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 4421.99.30, « Cercueils et bières; » est supprimé.

101 Dans la note 2e) du chapitre 46, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

102 La note 2q) du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple).

103 La note 5 du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

5. Au sens du no 48.02, les termes papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après :

Le no 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.

104 Dans la note 1b) de la section XI, « étreindelles et tissus épais » est remplacé par « toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles ».

105 Dans la note 1s) de la section XI, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

106 La note 1u) de la section XI est remplacée par ce qui suit :

u) les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);

107 La section XI est modifiée par adjonction, après note 14, de ce qui suit :

15. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une fonctionnalité, qu'ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l'intérieur de la fibre ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la Section XI, à condition qu'ils conservent le caractère essentiel des articles de cette Section.

108 La note 1f) du chapitre 56 est remplacée par ce qui suit :

f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du no 96.19.

109 La dénomination des marchandises de la position 57.03 est remplacée par ce qui suit :

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

110 Les notes 3 à 7 du chapitre 59 deviennent respectivement les notes 4 à 8 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 2, de ce qui suit :

3. Au sens du no 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d'une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l'on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l'œil nu en section transversale.

111 La note 8a)iii) du chapitre 59 est remplacée par ce qui suit :

iii) les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux;

112 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 59.11, « Note 7 » est remplacé par « Note 8 ».

113 La dénomination des marchandises du no tarifaire 5911.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

114 La note 4 du chapitre 61 est remplacée par ce qui suit :

115 La dénomination des marchandises du no tarifaire 6116.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières

116 Les notes 4 à 9 du chapitre 62 deviennent respectivement les notes 5 à 10 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

117 La dénomination des marchandises de la position 63.06 est remplacée par ce qui suit :

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

118 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 6306.22.00 est remplacée par ce qui suit :

-Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) :

119 Dans la note 1a) du chapitre 67, « étreindelles » est remplacé par « toiles filtrantes et les étreindelles ».

120 Dans la note 1k) du chapitre 68, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

121 La note 1 du chapitre 69 est remplacée par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :

122 Dans la note 2ij) du chapitre 69, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

123 La dénomination des marchandises de la position 69.03 est remplacée par ce qui suit :

Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.

124 La dénomination des marchandises du no tarifaire 6903.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre

125 Les notes 1d) à g) du chapitre 70 deviennent respectivement les notes 1f) à ij) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1c), de ce qui suit :

126 Dans la note 1g) du chapitre 70, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

127 La dénomination des marchandises du no tarifaire 7001.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du no 85.49; verre en masse.

128 Dans la dénomination des marchandises de la position 70.11, « lampes électriques » est remplacé par « lampes et sources lumineuses électriques ».

129 La dénomination des marchandises de la position 70.19 est remplacée par ce qui suit :

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).

130 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 7019.11.00 est remplacée par ce qui suit :

-Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières :

131 La dénomination des marchandises de la position 71.12 est remplacée par ce qui suit :

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du no 85.49.

132 Dans la note 1k) de la section XV, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

133 La note 2a) de la section XV est remplacée par ce qui suit :

a) les articles des nos 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 90.21);

134 Le passage de la note 7 de la section XV précédant l'alinéa a) est remplacé par ce qui suit :

135 La note 8a) de la section XV est remplacée par ce qui suit :

136 La section XV est modifiée par adjonction, après la note 8, de ce qui suit :

137 Les notes 1d) à h) du chapitre 74 sont supprimées.

138 La note 1 du chapitre 75 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

139 Dans la note de sous-position 2 du chapitre 75, « Note 1 c) du présent Chapitre » est remplacé par « Note 9 c) de la Section XV ».

140 La note 1 du chapitre 76 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

141 Dans la note de sous-position 2 du chapitre 76, « Note 1 c) du présent Chapitre » est remplacé par « Note 9 c) de la Section XV ».

142 La note 1 du chapitre 78 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

143 La note 1 du chapitre 79 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

144 La note 1 du chapitre 80 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

145 La note de sous-positions 1 du chapitre 81 et l'intertitre la précédant sont supprimées.

146 La dénomination des marchandises de la position 81.12 est remplacée par ce qui suit :

Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris.

147 La note 2b) de la section XVI est remplacée par ce qui suit :

b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon les cas, dans les nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 85.17 qu'à ceux des nos 85.25 à 85.28 sont rangées au no 85.17, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du no 85.24 sont à classer dans le no 85.29;

148 La section XVI est modifiée par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

149 La note 2 du chapitre 84 est remplacée par ce qui suit :

150 Les notes 5 à 9 du chapitre 84 sont remplacées par ce qui suit :

151 Dans la note de sous-positions 2 du chapitre 84, « Note 5 C) » est remplacé par « Note 6 C) ».

152 Dans la dénomination des marchandises de la position 84.14, « filtrantes » est remplacé par « filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes ».

153 La dénomination des marchandises de la sous-position 8418.10 est remplacée par ce qui suit :

-Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

154 La dénomination des marchandises de la position 84.38 est remplacée par ce qui suit :

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales.

155 La dénomination des marchandises de la position 84.62 est remplacée par ce qui suit :

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

156 La dénomination des marchandises du no tarifaire 8479.20.00 est remplacée par ce qui suit :

-Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

157 La dénomination des marchandises du no tarifaire 8482.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

158 La dénomination des marchandises du no tarifaire 8482.50.00 est remplacée par ce qui suit :

-Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

159 Dans la dénomination des marchandises de la position 84.86, « Note 9 C) » est remplacé par « Note 11 C) ».

160 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 8486.40.00, « Note 9 C) » est remplacé par « Note 11 C) ».

161 Les notes 5 à 10 du chapitre 85 sont remplacées par ce qui suit :

Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les nos 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du no 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.

162 Dans le chapitre 85, « Note de sous-positions » est remplacé par « Notes de sous-positions ».

163 La note de sous-positions 1 du chapitre 85 est remplacée par ce qui suit :

164 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 8501.31.00 est remplacée par ce qui suit :

-Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques :

165 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 8501.61.00 est remplacée par ce qui suit :

-Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :

166 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.17, « téléphones » est remplacé par « téléphones intelligents et autres téléphones ».

167 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le no tarifaire 8517.11.00, « téléphones » est remplacé par « téléphones intelligents et autres téléphones ».

168 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.29, « 85.25 » est remplacé par « 85.24 ».

169 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.39, « lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) » est remplacé par « sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) ».

170 La dénomination des marchandises du no tarifaire 8539.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques;

Des marchandises des nos tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.00, 8539.41.10, 8539.49.10, 8543.90.00 ou 9405.99.00

171 La dénomination des marchandises de la position 85.41 est remplacée par ce qui suit :

Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés.

172 Dans la note 2k) de la section XVII, « les appareils d'éclairage et leurs parties » est remplacé par « les luminaires et appareils d'éclairage, et leurs parties ».

173 Le chapitre 87 est modifié par adjonction, après la note 4, de ce qui suit :

Note de sous-positions.

pour autant qu'ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.

174 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8702.30, « alternatif » est supprimé.

175 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8703.21, « alternatif » est supprimé.

176 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8703.40, « alternatif » est supprimé.

177 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8703.60, « alternatif » est supprimé.

178 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8704.21 est remplacée par ce qui suit :

-Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :

179 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8704.31 est remplacée par ce qui suit :

-Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles :

180 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 8711.10.00, « alternatif » est supprimé.

181 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 8711.20.00, « alternatif » est supprimé.

182 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 8711.30.00, « alternatif » est supprimé.

183 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 8711.40.00, « alternatif » est supprimé.

184 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 8711.50.00, « alternatif » est supprimé.

185 Le chapitre 88 est modifié par adjonction, avant la note de sous-positions, de ce qui suit :

186 Dans le chapitre 88, « Note de sous-positions. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

187 Le chapitre 88 est modifié par adjonction, après la note de sous-positions 1, de ce qui suit :

2. Pour l'application des nos 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant.

188 Dans la dénomination des marchandises de la position 88.02, « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) » est remplacé par « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du no 88.06 ».

189 La note 1f) du chapitre 90 est remplacée par ce qui suit :

f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); relèvent toutefois du no 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire;

190 La dénomination des marchandises de la sous-position 9006.53 est remplacée par ce qui suit :

--Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

191 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 9006.91.10, « 9006.51.00, 9006.52.90, » est supprimé.

192 La dénomination des marchandises de la position 90.13 est remplacée par ce qui suit :

Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

193 Dans la dénomination des marchandises de la position 90.22, « bêta ou gamma » est remplacé par « bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes ».

194 Dans la dénomination des marchandises du préambule qui précède le no tarifaire 9022.21.00, « bêta ou gamma » est remplacé par « bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes ».

195 Dans la dénomination des marchandises du préambule qui précède le no tarifaire 9030.31.00, « puissance : » est remplacé par « puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : »

196 La dénomination des marchandises du no tarifaire 9030.82.00 est remplacée par ce qui suit :

--Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

197 La dénomination des marchandises du no tarifaire 9031.41.00 est remplacée par ce qui suit :

--Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

198 Dans le titre du chapitre 94, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

199 Dans la note 1f) du chapitre 94, « appareils d'éclairage » est remplacé par « sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties ».

200 La note 1l) du chapitre 94 est remplacée par ce qui suit :

l) les meubles, luminaires et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (no 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no 95.05);

201 La note 4 du chapitre 94 est remplacée par ce qui suit :

202 La dénomination des marchandises du no tarifaire 9404.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Oreillers, coussins et articles similaires, en coton

203 Dans la dénomination des marchandises de la position 94.05, « Appareils d'éclairage » est remplacé par « Luminaires et appareils d'éclairage ».

204 La dénomination des marchandises de la sous-position 9405.50 est remplacée par ce qui suit :

-Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

205 Les notes 1p) à 1w) du chapitre 95 deviennent respectivement les notes 1q) à 1x) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1o), de ce qui suit :

p) les véhicules aériens sans pilote (no 88.06);

206 Le chapitre 95 est modifié par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature.

207 La dénomination des marchandises de la position 95.04 est remplacée par ce qui suit :

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

208 La dénomination des marchandises de la position 95.08 est remplacée par ce qui suit :

Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.

209 Dans la note 1k) du chapitre 96, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

210 La dénomination des marchandises de la sous-position 9619.00 est remplacée par ce qui suit :

Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.

211 Les notes 2 à 5 du chapitre 97 deviennent respectivement les notes 3 à 6 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Ne relèvent pas du no 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.

212 Dans la note 5A) du chapitre 97, « Notes 1, 2 et 3 » est remplacé par « Notes 1 à 4 ».

PARTIE 4

(article 4)

Modification de la version anglaise de la liste des dispositions tarifaires

1 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0302.55.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

2 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0303.67.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

3 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0304.75.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

4 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0304.94.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

5 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0304.95.00 est remplacée par ce qui suit :

--Fish of the families Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae and Muraenolepididae, other than Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

6 La dénomination des marchandises du no tarifaire 0805.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Grapefruit and pomelos

7 La dénomination des marchandises de la sous-position 1604.14 est remplacée par ce qui suit :

--Tunas, skipjack tuna and bonito (Sarda spp.)

8 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 2009.81 est remplacée par ce qui suit :

-Juice of any other single fruit, nut or vegetable:

9 La dénomination des marchandises de la position 22.02 est remplacée par ce qui suit :

Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.

10 La note 2 de la section VII est remplacée par ce qui suit :

2. Except for the goods of heading 39.18 or 39.19, plastics, rubber, and articles thereof, printed with motifs, characters or pictorial representations, which are not merely subsidiary to the primary use of the goods, fall in Chapter 49.

11 La note 12 du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

12. Except for the goods of heading 48.14 or 48.21, paper, paperboard, cellulose wadding and articles thereof, printed with motifs, characters or pictorial representations, which are not merely subsidiary to the primary use of the goods, fall in Chapter 49.

12 La dénomination des marchandises de la sous-position 6802.10 est remplacée par ce qui suit :

-Tiles, cubes and similar articles, whether or not rectangular (including square), the largest face of which is capable of being enclosed in a square the side of which is less than 7 cm; artificially coloured granules, chippings and powder

13 Dans la note 1u) du chapitre 95, « Electric garlands » est remplacé par « Lighting strings ».

14 La dénomination des marchandises du no tarifaire 9609.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Pencils and crayons, with leads encased in a sheath

15 La dénomination des marchandises du no tarifaire 9617.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Vacuum flasks and other vacuum vessels, complete; parts thereof other than glass inners.

PARTIE 5

(article 5)

Modification de la version française de la liste des dispositions tarifaires

1 La dénomination des marchandises du préambule qui précède la sous-position 0306.31 est remplacée par ce qui suit :

-Vivants, frais ou réfrigérés :

2 La note 3b) du chapitre 27 est remplacée par ce qui suit :

b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;

3 La note 4 du chapitre 33 est remplacée par ce qui suit :

4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du no 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.

4 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 4412.33.00, « cerise » est remplacé par « cerisier ».

5 La note 2c) du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);

6 La note 1a) du chapitre 56 est remplacée par ce qui suit :

a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du no 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 34.05, d'adoucissant pour textiles du no 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;

7 Dans la dénomination des marchandises de la position 73.18, « chevilles, » est supprimé.

8 Dans la dénomination des marchandises du no tarifaire 7318.24.00, « , chevilles » est supprimé.

9 Dans la dénomination des marchandises de la position 78.04, « Tables » est remplacé par « Tôles ».

10 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 7804.11, « Tables » est remplacé par « Tôles ».

11 La dénomination des marchandises de la position 85.13 est remplacée par ce qui suit :

Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12.

PARTIE 6

(article 6)

Nouvelles dispositions tarifaires
    Tarif de la nation la plus favorisée Tarif de préférence
Numéro tarifaire Dénomination des marchandises Taux initial Taux final Taux initial Taux final
0307.22 --Congelés        
0307.22.10 ---Fumés 4 % 4 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0307.22.90 ---Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0307.29 --Autres        
0307.29.10 ---Fumés 4 % 4 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0307.29.90 ---Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
03.09 Farines, poudres et agglomérés sous        
  forme de pellets de poisson,        
  crustacés, mollusques et autres        
  invertébrés aquatiques, propres à        
  l’alimentation humaine.        
0309.10.00 -De poisson En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0309.90 -Autres        
0309.90.10 ---De crustacés 5 % 5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  ---De mollusques :        
0309.90.21 ----Fumés 4 % 4 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0309.90.29 ----Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  ---Autres :        
0309.90.91 ----Fumés 4 % 4 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0309.90.99 ----Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0403.20 -Yoghourt        
0403.20.10 ---Contenant chocolat, épices, café En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  ou extraits de café, plantes,     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
  parties de plantes, céréales ou     TC : En fr. TC : En fr. (A)
  produits de la boulangerie, pour     TACI : S/O TACI : S/O
  autant que les substances ajoutées ne     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
  soient pas utilisées en vue     TI : En fr. TI : En fr. (A)
  de remplacer, en tout ou en partie,     TN : En fr. TN : En fr. (A)
  l’un des constituants du lait     TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
  et que le produit conserve le     TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
  caractère essentiel du yoghourt,     TP : En fr. TP : En fr. (A)
  conditionnés pour la vente au détail     TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  ---Dans les limites de l’engagement        
  d’accès :        
0403.20.21 ----Contenant chocolat, épices, café 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   ou extraits de café, plantes,     TMX : S/O TMX : S/O
   parties de plantes, céréales ou     TC : En fr. TC : En fr. (A)
   produits de la boulangerie, pour     TACI : S/O TACI : S/O
   autant que les substances ajoutées ne     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
   soient pas utilisées en vue     TI : En fr. TI : En fr. (A)
   de remplacer, en tout ou en partie,     TN : En fr. TN : En fr. (A)
   l’un des constituants du lait     TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
   et que le produit conserve le     TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
   caractère essentiel du yoghourt,     TP : En fr. TP : En fr. (A)
   non conditionnés pour la vente au     TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
   détail     TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : S/O TKR : S/O
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 5 % TPG : 5 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0403.20.29 ----Autres 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : S/O TMX : S/O
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : S/O TCR : S/O
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : S/O THN : S/O
        TKR : S/O TKR : S/O
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  ---Au-dessus de l’engagement        
  d’accès :        
0403.20.31 ----Contenant chocolat, épices, café 250,5 % mais 250,5 % TÉU : S/O TÉU : S/O
   ou extraits de café, plantes, pas moins de mais pas TMX : S/O TMX : S/O
   parties de plantes, céréales ou 2,91 $/kg moins de TC : S/O TC : S/O
   produits de la boulangerie, pour   2,91 $/kg TACI : S/O TACI : S/O
   autant que les substances ajoutées ne   (A) TCR : S/O TCR : S/O
   soient pas utilisées en vue     TI : S/O TI : S/O
   de remplacer, en tout ou en partie,     TN : S/O TN : S/O
   l’un des constituants du lait     TSL : S/O TSL : S/O
   et que le produit conserve le     TJ : S/O TJ : S/O
   caractère essentiel du yoghourt,     TP : S/O TP : S/O
   non conditionnés pour la vente au     TCOL : S/O TCOL : S/O
   détail     TPA : S/O TPA : S/O
        THN : S/O THN : S/O
        TKR : S/O TKR : S/O
        TCUE : S/O TCUE : S/O
        TUA : S/O TUA : S/O
        TPTGP : S/O TPTGP : S/O
        TBNGP : S/O TBNGP : S/O
        TCLGP : S/O TCLGP : S/O
        TMYGP : S/O TMYGP : S/O
        TPEGP : S/O TPEGP : S/O
        TUK : S/O TUK : S/O
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : S/O TPMD : S/O
        TPAC : S/O TPAC : S/O
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0403.20.39 ----Autres 237,5 % mais 237,5 % TÉU : S/O TÉU : S/O
    pas moins de mais pas TMX : S/O TMX : S/O
    46,6 ¢/kg moins de TC : S/O TC : S/O
      46,6 ¢/kg TACI : S/O TACI : S/O
      (A) TCR : S/O TCR : S/O
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : S/O TJ : S/O
        TP : S/O TP : S/O
        TCOL : S/O TCOL : S/O
        TPA : S/O TPA : S/O
        THN : S/O THN : S/O
        TKR : S/O TKR : S/O
        TCUE : S/O TCUE : S/O
        TUA : S/O TUA : S/O
        TPTGP : S/O TPTGP : S/O
        TBNGP : S/O TBNGP : S/O
        TCLGP : S/O TCLGP : S/O
        TMYGP : S/O TMYGP : S/O
        TPEGP : S/O TPEGP : S/O
        TUK : S/O TUK : S/O
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : S/O TPMD : S/O
        TPAC : S/O TPAC : S/O
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
04.10 Insectes et autres produits        
  comestibles d’origine animale, non        
  dénommés ni compris ailleurs.        
0410.10 -Insectes        
0410.10.10 ---Insectes non vivants, même frais, En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  réfrigérés ou congelés     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0410.10.90 ---Autres 11 % 11 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 5 % TPG : 5 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 8,5 % TAU : 8,5 % (A)
        TNZ : 8,5 % TNZ : 8,5 % (A)
0410.90.00 -Autres 11 % 11 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 5 % TPG : 5 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 8,5 % TAU : 8,5 % (A)
        TNZ : 8,5 % TNZ : 8,5 % (A)
0704.10.20 ---Brocolis pour la transformation En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  ---Autres brocolis :        
0704.10.31 ----Importés au cours d’une période 4,68 ¢/kg mais 4,68 ¢/kg TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   spécifiée par arrêté du pas moins de mais pas TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
   ministre de la Sécurité publique et de 12,5 % moins de TC : En fr. TC : En fr. (A)
   la Protection civile ou du   12,5 % (A) TACI : S/O TACI : S/O
   président de l’Agence des services     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
   frontaliers du Canada, mais     TI : S/O TI : S/O
   n’excédant pas 16 semaines au cours     TN : S/O TN : S/O
   d’une période de 12 mois     TSL : S/O TSL : S/O
   se terminant le 31 mars     TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0704.10.39 ----Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.52 --Champignons du genre Boletus        
0709.52.10 ---Pour la transformation En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.52.90 ---Autres 8,43 ¢/kg mais 8,43 ¢/kg TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    pas moins de mais pas TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    8,5 % moins de TC : En fr. TC : En fr. (A)
      8,5 % (A) TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.53 --Champignons du genre Cantharellus        
0709.53.10 ---Pour la transformation En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.53.90 ---Autres 8,43 ¢/kg mais 8,43 ¢/kg TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    pas moins de mais pas TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    8,5 % moins de TC : En fr. TC : En fr. (A)
      8,5 % (A) TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.54 --Shiitake (Lentinus edodes)        
0709.54.10 ---Pour la transformation En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.54.90 ---Autres 8,43 ¢/kg mais 8,43 ¢/kg TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    pas moins de mais pas TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    8,5 % moins de TC : En fr. TC : En fr. (A)
      8,5 % (A) TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.55 --Matsutake (Tricholoma matsutake,        
    Tricholoma magnivelare,        
    Tricholoma anatolicum, Tricholoma        
    dulciolens, Tricholoma caligatum)        
0709.55.10 ---Pour la transformation En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.55.90 ---Autres 8,43 ¢/kg mais 8,43 ¢/kg TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    pas moins de mais pas TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    8,5 % moins de TC : En fr. TC : En fr. (A)
      8,5 % (A) TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : S/O TI : S/O
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0709.56.00 --Truffes (Tuber spp.) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0712.34 --Shiitake (Lentinus edodes)        
0712.34.10 ---Devant servir à la fabrication de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  produits alimentaires     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : En fr. TAU : En fr. (A)
        TNZ : En fr. TNZ : En fr. (A)
0712.34.90 ---Autres 6 % 6 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : En fr. TAU : En fr. (A)
        TNZ : En fr. TNZ : En fr. (A)
  -Autres :        
0802.91.00 --Pignons, en coques En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0802.92.00 --Pignons, sans coques En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
0802.99.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1202.42 --Décortiquées, même concassées        
1202.42.10 ---Arachides, mondées 6 % 6 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1202.42.90 ---Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1211.60 -Écorce de cerisier africain (Prunus        
  africana)        
1211.60.10 ---Tisanes en sachets en portion En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  individuelle     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1211.60.90 ---Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1509.20.00 -Huile d’olive vierge extra En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1509.30.00 -Huile d’olive vierge En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1509.40.00 -Autres huiles d’olive vierges En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
15.10 Autres huiles et leurs fractions,        
  obtenues exclusivement à partir        
  d’olives, même raffinées, mais non        
  chimiquement modifiées et        
  mélanges de ces huiles ou fractions        
  avec des huiles ou fractions du no        
  15.09.        
1510.10.00 -Huile de grignons d’olive brute En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1510.90.00 -Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
1515.60.00 -Graisses et huiles d’origine En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   microbienne et leurs fractions     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : En fr. TAU : En fr. (A)
        TNZ : En fr. TNZ : En fr. (A)
1516.30.00 -Graisses et huiles d’origine En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   microbienne et leurs fractions     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
24.04 Produits contenant du tabac, du tabac        
  reconstitué, de la nicotine ou des        
  succédanés de tabac ou de nicotine,        
  destinés à une inhalation sans        
  combustion; autres produits        
  contenant de la nicotine, destinés à        
  l’absorption de la nicotine dans le        
  corps humain.        
  -Produits destinés à une inhalation        
   sans combustion :        
2404.11.00 --Contenant du tabac ou du tabac 13 % 13 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    reconstitué     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : S/O TACI : S/O
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : S/O TN : S/O
        TSL : S/O TSL : S/O
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : 7% TPTGP : En fr. (F)
        TBNGP : 13 % TBNGP : En fr. (X18)
        TCLGP : 13 % TCLGP : En fr. (X25)
        TMYGP : 13 % TMYGP : En fr. (X39)
        TPEGP : 13 % TPEGP : En fr. (X60)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2404.12.00 --Autres, contenant de la nicotine En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2404.19.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Autres :        
2404.91.00 --Pour une application orale En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2404.92.00 --Pour une application percutanée En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2404.99.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Éléments et isotopes et composés        
   radioactifs autres que ceux des nos 2844.10,        
  2844.20 ou 2844.30;        
   alliages, dispersions (y compris les        
   cermets), produits céramiques et        
   mélanges renfermant ces éléments,        
   isotopes ou composés; résidus        
   radioactifs :        
2844.41.00 --Tritium et ses composés; alliages, En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    dispersions (y compris les     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    cermets), produits céramiques et     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    mélanges renfermant du     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    tritium ou ses composés     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2844.42.00 --Actinium-225, actinium-227, En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    californium-253, curium-240,     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    curium-241, curium-242,     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    curium-243, curium-244,     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    einsteinium-253,     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
    einsteinium-254,     TI : En fr. TI : En fr. (A)
    gadolinium-148, polonium-208,     TN : En fr. TN : En fr. (A)
    polonium-209, polonium-210,     TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
    radium-223, uranium-230 ou     TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
    uranium-232, et leurs composés;     TP : En fr. TP : En fr. (A)
    alliages, dispersions (y     TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
    compris les cermets), produits     TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
    céramiques et mélanges     THN : En fr. THN : En fr. (A)
    renfermant ces éléments ou     TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
    composés     TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2844.43.00 --Autres éléments et isotopes et En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    composés radioactifs; alliages,     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    dispersions (y compris les cermets),     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    produits céramiques et     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    mélanges renfermant ces éléments,     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
    isotopes ou composés     TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2844.44.00 --Résidus radioactifs En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2845.20.00 -Bore enrichi en bore-10 et ses En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   composés     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2845.30.00 -Lithium enrichi en lithium-6 et ses En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   composés     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2845.40.00 -Hélium-3 En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Dérivés fluorés saturés des        
   hydrocarbures acycliques :        
2903.41.00 --Trifluorométhane (HFC-23) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.42.00 --Difluorométhane (HFC-32) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.43.00 --Fluorométhane (HFC-41), En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    1,2-difluoroéthane (HFC-152) et     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    1,1-difluoroéthane (HFC-152a)     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.44.00 --Pentafluoroéthane (HFC-125), En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    1,1,1-trifluoroéthane (HFC-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    143a) et 1,1,2-trifluoroéthane     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    (HFC-143)     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.45.00 --1,1,1,2-Tétrafluoroéthane En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (HFC-134a) et 1,1,2,2-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    tétrafluoroéthane (HFC-134)     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.46.00 --1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    hexafluoropropane (HFC-236cb),     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    (HFC-236ea) et     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
    1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane     TI : En fr. TI : En fr. (A)
    (HFC-236fa)     TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.47.00 --1,1,1,3,3-Pentafluoropropane En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    pentafluoropropane (HFC-245ca)     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.48.00 --1,1,1,3,3-Pentafluorobutane En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (HFC-365mfc) et     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    (HFC-43-10mee)     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.49.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Dérivés fluorés non saturés des        
   hydrocarbures acycliques :        
2903.51.00 --2,3,3,3-Tétrafluoropropène En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (HFO-1234yf), 1,3,3,3-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    (HFO-1336mzz)     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.59.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Dérivés bromés ou dérivés iodés        
   d’hydrocarbures acycliques :        
2903.61.00 --Bromure de méthyle En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (bromométhane)     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.62.00 --Dibromure d’éthylène (ISO) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (1,2-dibromoéthane)     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2903.69.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2930.10.00 -2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Dérivés organo-phosphoriques non        
   halogénés :        
2931.41.00 --Méthylphosphonate de diméthyle En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.42.00 --Propylphosphonate de diméthyle En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.43.00 --Éthylphosphonate de diéthyle En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.44.00 --Acide méthylphosphonique En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.45.00 --Sel d’acide méthylphosphonique et En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    de l’(aminoiminométhyl)urée     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    (1 : 1)     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.46.00 --2,4,6-Trioxide de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    trioxatriphosphinane     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.47.00 --Méthylphosphonate de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    méthyle     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.48.00 --3,9-Dioxyde de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    diphosphaspiro[5.5] undécane     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.49.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Dérivés organo-phosphoriques        
   halogénés :        
2931.51.00 --Dichlorure méthylphosphonique En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.52.00 --Dichlorure propylphosphonique En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.53.00 --Méthylphosphonothionate de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    3-(trifluorométhyl) phényle]     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
           
2931.54.00 --Trichlorfon (ISO) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2931.59.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2932.96.00 --Carbofurane (ISO) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2933.34.00 --Autres fentanyls et leurs dérivés En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2933.35.00 --Quinuclidin-3-ol En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2933.36.00 --4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2933.37.00 --N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP) En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2934.92.00 --Autres fentanyls et leurs dérivés En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
2939.45.00 --Lévométamfétamine, En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    métamfétamine (DCI), racémate de     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    métamfétamine et leurs sels     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
           
2939.72.00 --Cocaïne, ecgonine; sels, esters et En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    autres dérivés de ces produits     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Vaccins, toxines, cultures de micro-        
   organismes (à l’exclusion        
   des levures) et produits similaires :        
3002.41.00 --Vaccins pour la médecine humaine En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3002.42.00 --Vaccins pour la médecine En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    vétérinaire     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3002.49.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Cultures de cellules, même        
   modifiées :        
3002.51.00 --Produits de thérapie cellulaire En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3002.59.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3006.93 --Placebos et trousses pour essais        
   cliniques masqués (ou à double        
   insu), destinés à un essai clinique        
   reconnu, présentés sous forme de        
   doses        
3006.93.10 ---À base de sirop 6 % 6 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : S/O TPG : S/O
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3006.93.20 ---À base de sucre 9,5 % 9,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : 4,5 % TPA : En fr. (F)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : 5 % TPTGP : En fr. (F)
        TBNGP : 9,5 % TBNGP : En fr. (X18)
        TCLGP : 9,5 % TCLGP : En fr. (X25)
        TMYGP : 9,5 % TMYGP : En fr. (X39)
        TPEGP : 9,5 % TPEGP : En fr. (X60)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 5 % TPG : 5 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 7 % TAU : 7 % (A)
        TNZ : 7 % TNZ : 7 % (A)
3006.93.30 ---Autres à base d’alimentation 10,5 % 10,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 5 % TPG : 5 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 8 % TAU : 8 % (A)
        TNZ : 8 % TNZ : 8 % (A)
3006.93.40 ---À base de boissons non 11 % 11 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  alcoolisées     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 7 % TPG : 7 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3006.93.90 ---Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3204.18.00 --Matières colorantes caroténoïdes et En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   préparations à base de ces     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
   matières     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Agents de surface organiques anioniques, même        
  conditionnés pour la vente au détail :        
3402.31 --Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires        
    et leurs sels        
3402.31.10 ---Alkylbenzène sulfonates de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  sodium devant servir à la     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
  fabrication de solides à dissolution     TC : En fr. TC : En fr. (A)
  lente à l’intérieur du réservoir     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
  de chasse d’eau des positions 34.02     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
  ou 38.08     TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3402.31.90 ---Autres 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 4 % TAU : 4 % (A)
        TNZ : 4 % TNZ : 4 % (A)
3402.39 --Autres        
3402.39.10 ---Alkylbenzène sulfonates de En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  sodium devant servir à la     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
  fabrication de solides à dissolution     TC : En fr. TC : En fr. (A)
  lente à l’intérieur du réservoir     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
  de chasse d’eau des positions 34.02     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
  ou 38.08     TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3402.39.90 ---Autres 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 4 % TAU : 4 % (A)
        TNZ : 4 % TNZ : 4 % (A)
  -Autres agents de surface        
   organiques, même conditionnés pour        
   la vente au détail :        
3402.41.00 --Cationiques 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 4 % TAU : 4 % (A)
        TNZ : 4 % TNZ : 4 % (A)
3402.42 --Non-ioniques        
3402.42.10 ---Polyols de polyéther, ayant un En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  indice d’hydroxyle de 265 ou     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
  plus, devant servir à la     TC : En fr. TC : En fr. (A)
  fabrication de compositions     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
  à mouler de polyuréthane     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3402.42.90 ---Autres 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 4 % TAU : 4 % (A)
        TNZ : 4 % TNZ : 4 % (A)
3402.49.00 --Autres 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 4 % TAU : 4 % (A)
        TNZ : 4 % TNZ : 4 % (A)
3402.50 -Préparations conditionnées pour la        
   vente au détail        
3402.50.10 ---Détersifs pour lave-vaisselle 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  automatiques     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3402.50.90 ---Autres 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : 4 % TAU : 4 % (A)
        TNZ : 4 % TNZ : 4 % (A)
36.03 Mèches de sûreté; cordeaux        
  détonants; amorces et capsules        
  fulminantes; allumeurs; détonateurs        
  électriques.        
3603.10.00 -Mèches de sûreté 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3603.20.00 -Cordeaux détonants 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3603.30.00 -Amorces fulminantes 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3603.40.00 -Capsules fulminantes 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3603.50.00 -Allumeurs 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3603.60.00 -Détonateurs électriques 6,5 % 6,5 % (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : 3 % TPG : 3 % (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
38.22 Réactifs de diagnostic ou de        
  laboratoire sur tout support et        
  réactifs de diagnostic ou de        
  laboratoire préparés, même sur un        
  support, même présentés sous forme        
  de trousses, autres que        
  ceux du no 30.06; matériaux de        
  référence certifiés.        
  -Réactifs de diagnostic ou de        
   laboratoire sur tout support et        
   réactifs de diagnostic ou de        
   laboratoire préparés, même sur un        
   support, même présentés sous forme        
   de trousses :        
3822.11.00 --Pour le paludisme En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3822.12.00 --Pour le Zika et d’autres maladies En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    transmises par les moustiques     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    du genre Aedes     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3822.13.00 --Pour la détermination des groupes En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    ou des facteurs sanguins     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3822.19.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3822.90.00 -Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3824.89.00 --Contenant des paraffines chlorées à En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    chaîne courte     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
           
3824.92.00 --Esters de polyglycol d’acide En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    méthylphosphonique     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
38.27 Mélanges contenant des dérivés        
  halogénés du méthane, de        
  l’éthane ou du propane, non        
  dénommés ni compris ailleurs.        
  -Contenant des chlorofluorocarbures        
   (CFC), même contenant        
   des hydrochlorofluorocarbures        
   (HCFC), des perfluorocarbures        
   (PFC) ou des hydrofluorocarbures        
   (HFC); contenant des        
   hydrobromofluorocarbures (HBFC);        
   contenant du tétrachlorure        
   de carbone; contenant du        
   1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) :        
3827.11.00 --Contenant des En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    chlorofluorocarbures (CFC),     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    même contenant des     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    hydrochlorofluorocarbures     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    (HCFC), des perfluorocarbures     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
    (PFC) ou des hydrofluorocarbures     TI : En fr. TI : En fr. (A)
    (HFC)     TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.12.00 --Contenant des En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    hydrobromofluorocarbures (HBFC)     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.13.00 --Contenant du tétrachlorure En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    de carbone     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.14.00 --Contenant du 1,1,1-trichloroéthane En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (méthylchloroforme)     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.20.00 -Contenant du En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   bromochlorodifluorométhane     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
   (halon-1211), du     TC : En fr. TC : En fr. (A)
   bromotrifluorométhane (halon-1301)     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
   ou des     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
   dibromotétrafluoroéthanes     TI : En fr. TI : En fr. (A)
   (halon-2402)     TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Contenant des        
   hydrochlorofluorocarbures (HCFC),        
   même contenant des        
   perfluorocarbures (PFC) ou des        
   hydrofluorocarbures (HFC), mais ne        
   contenant pas de        
   chlorofluorocarbures (CFC) :        
3827.31.00 --Contenant des substances des nos 2903.41 En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
  à 2903.48     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.32.00 --Autres, contenant des substances En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    des nos 2903.71 à 2903.75     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.39.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.40.00 -Contenant du bromure de méthyle En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
   (bromométhane) ou du     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
   bromochlorométhane     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Contenant du trifluorométhane        
   (HFC-23) ou des        
   perfluorocarbures (PFC) mais ne        
   contenant pas de        
   chlorofluorocarbures (CFC) ou        
   d’hydrochlorofluorocarbures        
   (HCFC) :        
3827.51.00 --Contenant du trifluorométhane En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    (HFC-23)     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.59.00 --Autres En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
        TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
        TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
  -Contenant d’autres        
   hydrofluorocarbures (HFC) mais ne        
   contenant pas de        
   chlorofluorocarbures (CFC) ou        
   d’hydrochlorofluorocarbures        
   (HCFC) :        
3827.61.00 --Contenant en masse 15 % ou plus En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    de 1,1,1-trifluoroéthane     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    (HFC-143a)     TC : En fr. TC : En fr. (A)
        TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.62.00 --Autres, non mentionnés dans la En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    sous-position ci-dessus,     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    contenant en masse 55 % ou plus de     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    pentafluoroéthane (HFC-     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    125) mais ne contenant pas de     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
    dérivés fluorés non saturés des     TI : En fr. TI : En fr. (A)
    hydrocarbures acycliques (HFO)     TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.63.00 --Autres, non mentionnés dans les En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    sous-positions ci-dessus,     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    contenant en masse 40 % ou plus de     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    pentafluoroéthane (HFC-125)     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
        TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
        TI : En fr. TI : En fr. (A)
        TN : En fr. TN : En fr. (A)
        TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)
        TBNGP : En fr. TBNGP : En fr. (A)
        TCLGP : En fr. TCLGP : En fr. (A)
        TMYGP : En fr. TMYGP : En fr. (A)
        TPEGP : En fr. TPEGP : En fr. (A)
        TUK : En fr. TUK : En fr. (A)
        TPG : En fr. TPG : En fr. (A)
        TPMD : En fr. TPMD : En fr. (A)
        TPAC : En fr. TPAC : En fr. (A)
        TAU : S/O TAU : S/O
        TNZ : S/O TNZ : S/O
3827.64.00 --Autres, non mentionnés dans les En fr. En fr. (A) TÉU : En fr. TÉU : En fr. (A)
    sous-positions ci-dessus,     TMX : En fr. TMX : En fr. (A)
    contenant en masse 30 % ou plus de     TC : En fr. TC : En fr. (A)
    1,1,1,2-tétrafluoroéthane     TACI : En fr. TACI : En fr. (A)
    (HFC-134a) mais ne contenant pas     TCR : En fr. TCR : En fr. (A)
    de dérivés fluorés non     TI : En fr. TI : En fr. (A)
    saturés des hydrocarbures acycliques     TN : En fr. TN : En fr. (A)
    (HFO)     TSL : En fr. TSL : En fr. (A)
        TJ : En fr. TJ : En fr. (A)
        TP : En fr. TP : En fr. (A)
        TCOL : En fr. TCOL : En fr. (A)
        TPA : En fr. TPA : En fr. (A)
        THN : En fr. THN : En fr. (A)
        TKR : En fr. TKR : En fr. (A)
        TCUE : En fr. TCUE : En fr. (A)
        TUA : En fr. TUA : En fr. (A)
        TPTGP : En fr. TPTGP : En fr. (A)