Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022) : DORS/2021-198

La Gazette du Canada, Partie II, volume 155, numéro 18

Enregistrement
DORS/2021-198 Le 12 août 2021

TARIF DES DOUANES

C.P. 2021-868 Le 11 août 2021

Sur recommandation de la ministre des Finances et en vertu de l'article 14^{référence a} du Tarif des douanes^{référence b}, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022), ci-après.

Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022)

Modifications

1 La table des sections et des chapitres du Système harmonisé de l'annexe du Tarif des douanes^{référence b} est modifiée conformément à la partie 1 de l'annexe du présent décret.

2 La liste des dispositions tarifaires est modifiée par abrogation des dispositions tarifaires figurant à la partie 2 de l'annexe du présent décret.

3 La liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 3 de l'annexe du présent décret.

4 La version anglaise de la liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 4 de l'annexe du présent décret.

5 La version française de la liste des dispositions tarifaires est modifiée conformément à la partie 5 de l'annexe du présent décret.

6 La liste des dispositions tarifaires est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, des dispositions tarifaires figurant à la partie 6 de l'annexe du présent décret.

7 La liste des taux intermédiaires et des taux finals pour les numéros tarifaires de la catégorie d'échelonnement « F » de l'annexe de la même loi est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, des numéros tarifaires figurant à la partie 7 de l'annexe du présent décret.

Entrée en vigueur

8 Le présent décret entre en vigueur le 1^er janvier 2022.

ANNEXE

PARTIE 1

(article 1)

Modification de la table des sections et des chapitres du Système harmonisé

1 Le titre de la section III figurant dans la table des sections et des chapitres du Système harmonisé est remplacé par ce qui suit :

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

2 Le titre du chapitre 15 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

15 Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

3 Le titre de la section IV figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

4 Le titre du chapitre 16 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

16 Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes

5 Le titre du chapitre 24 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain

6 Le titre du chapitre 94 figurant dans la même table est remplacé par ce qui suit :

94 Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

PARTIE 2

(article 2)

Dispositions tarifaires abrogées

Les n^os tarifaires 0305.10.00, 0307.22.00 et 0307.29.00, la sous-position 0403.10, les n^os tarifaires 0403.10.10, 0403.10.20, 0410.00.00 et 0704.90.10, le préambule qui précède le n^o tarifaire 0704.90.21, les n^os tarifaires 0704.90.21, 0704.90.29, 0709.59.20, 0802.90.00, 1202.42.00, 1509.10.00, 1510.00.00, 2008.11.20, 2518.30.00 et 2844.40.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 2903.31.00, les n^os tarifaires 2903.31.00 et 2903.39.00, le préambule qui précède le n^otarifaire 2931.31.00, les n^os tarifaires 2931.31.00, 2931.32.00, 2931.33.00, 2931.34.00, 2931.35.00, 2931.36.00, 2931.37.00, 2931.38.00, 2931.39.00 et 2939.71.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 3002.11.00, les n^os tarifaires 3002.11.00, 3002.19.00, 3002.20.00, 3002.30.00 et 3006.20.00, le préambule qui précède la sous-position 3402.11, la sous-position 3402.11, les n^os tarifaires 3402.11.10, 3402.11.90 et 3402.12.00, la sous-position 3402.13, les n^os tarifaires 3402.13.10, 3402.13.90 et 3402.19.00, la sous-position 3402.20, les n^os tarifaires 3402.20.10, 3402.20.90, 3603.00.00 et 3822.00.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 3824.71.00, les n^os tarifaires 3824.71.00, 3824.72.00, 3824.73.00, 3824.74.00, 3824.75.00, 3824.76.00, 3824.77.00, 3824.78.00, 3824.79.00, 3907.20.00, 4015.11.00, 4401.40.00 et 4412.94.00, la sous-position 4412.99, les n^os tarifaires 4412.99.10, 4412.99.90 et 4414.00.00, la sous-position 4418.10, les n^os tarifaires 4418.10.10, 4418.10.90, 4418.20.00, 4418.60.00, 4420.10.00, 4421.91.30 et 4905.10.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 4905.91.00, les n^os tarifaires 4905.91.00, 4905.99.00 et 5501.10.00, la sous-position 5703.20, les n^os tarifaires 5703.20.10 et 5703.20.90, la sous-position 5703.30, les n^os tarifaires 5703.30.10 et 5703.30.90, le préambule qui précède le n^o tarifaire 5802.11.00, les n^os tarifaires 5802.11.00 et 5802.19.00, la position 62.01, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6201.11.00, les n^os tarifaires 6201.11.00, 6201.12.00, 6201.13.00 et 6201.19.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6201.91.00, le n^o tarifaire 6201.91.00, la sous-position 6201.92, les n^os tarifaires 6201.92.10, 6201.92.90, 6201.93.00 et 6201.99.00, la position 62.02, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6202.11.00, les n^os tarifaires 6202.11.00, 6202.12.00, 6202.13.00, et 6202.19.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 6202.91.00, les n^os tarifaires 6202.91.00, 6202.92.00, 6202.93.00, 6202.99.00, 6210.20.00, 6210.30.00, 6812.92.00, 6812.93.00, 6815.10.00 et 6815.91.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 7019.31.00, les n^os tarifaires 7019.31.00, 7019.32.00, 7019.39.00 et 7019.40.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 7019.51.00, les n^os tarifaires 7019.51.00, 7019.52.00, 7019.59.00, 7104.20.00, 7104.90.00 et 7419.10.00, le préambule qui précède la sous-position 7419.91, la sous-position 7419.91, le n^o tarifaire 7419.91.10, le préambule qui précède le n^o tarifaire 7419.91.91, les n^os tarifaires 7419.91.91 et 7419.91.99, la sous-position 7419.99, les n^os tarifaires 7419.99.10, 7419.99.20, 7419.99.90, 8103.90.00 et 8106.00.00, la position 81.07, les n^os tarifaires 8107.20.00, 8107.30.00, 8107.90.00, 8109.20.00, 8109.30.00, 8109.90.00, 8414.80.90, 8419.31.00 et 8419.32.00, la sous-position 8421.39, les n^os tarifaires 8421.39.20, 8421.39.90 et 8462.10.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 8462.21.00, les n^os tarifaires 8462.21.00, 8462.29.00 et 8462.31.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 8462.41.00, le n^o tarifaire 8462.41.00, le préambule qui précède la sous-position 8462.91, la sous-position 8462.91, les n^os tarifaires 8462.91.10 et 8462.91.90, la sous-position 8462.99, les n^os tarifaires 8462.99.10 et 8462.99.90, la sous-position 8507.40, les n^os tarifaires 8507.40.10, 8507.40.90, 8514.10.00, 8514.30.00, 8517.12.00, 8517.70.00, 8519.50.00, 8525.80.00, 8539.50.00, 8541.40.00 et 8541.50.00, la position 85.48, la sous-position 8548.10, les n^os tarifaires 8548.10.10, 8548.10.90, 8548.90.00 et 8701.20.00, la position 88.03, les n^os tarifaires 8803.10.00, 8803.20.00, 8803.30.00, 8803.90.00, 8903.10.00, 8903.91.00 et 8903.92.00, le préambule qui précède le n^o tarifaire 9006.51.00, le n^o tarifaire 9006.51.00, la sous-position 9006.52, les n^os tarifaires 9006.52.10, 9006.52.90, 9027.80.00 et 9114.10.00, la sous-position 9401.30, les n^os tarifaires 9401.30.10, 9401.30.90, 9401.40.00, 9401.90.00, 9403.90.00, 9405.10.00, 9405.20.00 et 9405.30.00, la sous-position 9405.40, les n^os tarifaires 9405.40.10, 9405.40.20, 9405.40.90, 9405.60.00 et 9508.90.00, la position 97.01, la sous-position 9701.10, les n^os tarifaires 9701.10.10 et 9701.10.90, la sous-position 9701.90 et les n^os tarifaires 9701.90.10, 9701.90.90, 9702.00.00, 9703.00.00, 9705.00.00 et 9706.00.00.

PARTIE 3

(article 3)

Modification de la liste des dispositions tarifaires

1 Les notes 1b) et c) du chapitre 2 deviennent respectivement les notes 1c) et d) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1a), de ce qui suit :

b) les insectes comestibles, non vivants (n^o 04.10);

2 Le chapitre 3 est modifié par adjonction, après la note 2, de ce qui suit :

3. Les n^os 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine (n^o 03.09).

3 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0302.31.00 est remplacée par ce qui suit :

-Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n^os 0302.91 à 0302.99 :

4 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0302.33.00 est remplacée par ce qui suit :

--Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

5 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0303.41.00 est remplacée par ce qui suit :

-Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n^os 0303.91 à 0303.99 :

6 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0303.43.00 est remplacée par ce qui suit :

--Listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

7 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.87.00 est remplacée par ce qui suit :

--Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis)

8 La dénomination des marchandises de la position 03.05 est remplacée par ce qui suit :

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

9 La dénomination des marchandises de la position 03.06 est remplacée par ce qui suit :

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.

10 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0306.19.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

11 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0306.39.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

12 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0306.99.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres

13 La dénomination des marchandises de la position 03.07 est remplacée par ce qui suit :

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

14 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0307.21.00 est remplacée par ce qui suit :

-Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae :

15 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0307.91.00 est remplacée par ce qui suit :

-Autres :

16 La dénomination des marchandises de la position 03.08 est remplacée par ce qui suit :

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.

17 Les notes 2 à 4 du chapitre 4 deviennent respectivement les notes 3 à 5 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Aux fins du n^o 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants, de fruits, de cacao, de chocolat, d'épices, de café ou d'extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, l'un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt.

18 Les notes 5a) à 5c) du chapitre 4 deviennent respectivement les notes 5b) à 5d) et le même chapitre est modifié par adjonction, avant la note 5b), de ce qui suit :

a) les insectes non vivants, impropres à l'alimentation humaine (n^o 05.11);

19 Le chapitre 4 est modifié par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. Aux fins du n^o 04.10, le terme insectes s'entend des insectes comestibles non vivants, entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure, ainsi que des farines et poudres d'insectes, propres à l'alimentation humaine. Toutefois il ne couvre pas les insectes comestibles non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement).

20 La dénomination des marchandises de la position 04.03 est remplacée par ce qui suit :

Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

21 Le chapitre 7 est modifié par adjonction, après la note 4, de ce qui suit :

5. Le n^o 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu'ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

22 Les notes supplémentaires 2b) et c) du chapitre 7 sont remplacées par ce qui suit :

b) N^os tarifaires qui peuvent prendre effet : 0702.00.21, 0702.00.91, 0703.10.31, 0703.10.41, 0703.10.91, 0704.10.11 ou 0704.10.12, 0704.10.31, 0704.20.11 ou 0704.20.12, 0704.90.31, 0704.90.41, 0705.11.11 ou 0705.11.12, 0705.19.11 ou 0705.19.12, 0706.10.11 ou 0706.10.12, 0706.10.31 ou 0706.10.32, 0706.90.21 ou 0706.90.22, 0706.90.51, 0707.00.91, 0708.10.91, 0708.20.21 ou 0708.20.22, 0709.20.91, 0709.40.11 ou 0709.40.12, 0709.60.10, 0709.99.11, 0709.99.21, 0709.99.31 ou 0709.99.32.
c) N^os tarifaires qui peuvent être suspendus : 0702.00.29, 0702.00.99, 0703.10.39, 0703.10.49, 0703.10.99, 0704.10.39, 0704.10.90, 0704.20.90, 0704.90.39, 0704.90.49, 0705.11.90, 0705.19.90, 0706.10.20, 0706.10.40, 0706.90.30, 0706.90.59, 0707.00.99, 0708.10.99, 0708.20.30, 0709.20.99, 0709.40.90, 0709.60.90, 0709.99.19, 0709.99.29 ou 0709.99.40.

23 La dénomination des marchandises de la sous-position 0704.10 est remplacée par ce qui suit :

-Choux-fleurs et choux brocolis

24 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 0704.10.11 est remplacée par ce qui suit :

---Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars :

25 La dénomination des marchandises de la position 07.11 est remplacée par ce qui suit :

Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.

26 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0712.39.11 est remplacée par ce qui suit :

----Bolet (Boletus edulis) devant servir à la fabrication de produits alimentaires

27 Le chapitre 8 est modifié par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Le n^o 08.12 comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver provisoirement pendant le transport et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu'ils soient, dans cet état, impropres à l'alimentation.

28 La dénomination des marchandises de la position 08.12 est remplacée par ce qui suit :

Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.

29 La note 1B) du chapitre 10 est remplacée par ce qui suit :

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n^o 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n'a pas subi d'autres ouvraisons, reste compris dans le n^o 10.08.

30 Le titre de la section III est remplacé par ce qui suit :

GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

31 Le titre du chapitre 15 est remplacé par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

32 Dans le chapitre 15, « Note de sous-position. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

33 La note de sous-position 1 du chapitre 15 devient la note de sous-position 2 et le même chapitre est modifié par adjonction, avant la note de sous-position 2, de ce qui suit :

1. Aux fins de l'application du n^o 1509.30, l'huile d'olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g / 100 g et se distingue des autres catégories d'huiles d'olive vierges par les caractéristiques fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius.

34 La dénomination des marchandises de la position 15.15 est remplacée par ce qui suit :

Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

35 La dénomination des marchandises de la position 15.16 est remplacée par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

36 La dénomination des marchandises de la position 15.17 est remplacée par ce qui suit :

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n^o 15.16.

37 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 1518.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n^o 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.

38 Le titre de la section IV est remplacé par ce qui suit :

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS À UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS À L'ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN

39 Le titre du chapitre 16 est remplacé par ce qui suit :

Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes

40 Les notes 1 et 2 du chapitre 16 sont remplacées par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à la Note 6 du Chapitre 4 ou au n^o 05.04.
2. Les préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n^o 19.02, ni aux préparations des n^os 21.03 ou 21.04.

41 La note de sous-positions 1 du chapitre 16 est remplacée par ce qui suit :

1. Au sens du n^o 1602.10, on entend par préparations homogénéisées des préparations de viande, d'abats, de sang ou d'insectes, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande, d'abats ou d'insectes. Le n^o 1602.10 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du n^o 16.02.

42 La dénomination des marchandises de la sous-position 1601.00 est remplacée par ce qui suit :

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits.

43 La dénomination des marchandises de la position 16.02 est remplacée par ce qui suit :

Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d'insectes.

44 La note 1 du chapitre 18 est remplacée par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les préparations des n^os 04.03, 19.01, 19.02, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.

45 La note 1a) du chapitre 19 est remplacée par ce qui suit :

a) à l'exception des produits farcis du n^o 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);

46 Les notes 1c) et d) du chapitre 20 deviennent respectivement les notes 1d) et e) et la note 1b) est remplacée par ce qui suit :

b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);
c) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits (Chapitre 16);

47 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2008.93.00 est remplacée par ce qui suit :

--Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea)

48 La dénomination des marchandises de la position 20.09 est remplacée par ce qui suit :

Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l'eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.

49 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 2009.21.00 est remplacée par ce qui suit :

-Jus de pamplemousse; jus de pomelo :

50 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2009.81.00 est remplacée par ce qui suit :

--Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d'airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)

51 Dans la note 1e) du chapitre 21, « de sang, de poisson » est remplacé par « de sang, d'insectes, de poisson ».

52 Les notes 1f) et g) du chapitre 21 deviennent respectivement les notes 1g) et h) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1e), de ce qui suit :

f) les produits du n^o 24.04;

53 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2106.90.10, « Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotine; » est suprimé.

54 La dénomination des marchandises de la position 23.06 est remplacée par ce qui suit :

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n^os 23.04 ou 23.05.

55 Le titre du chapitre 24 est modifié par ce qui suit :

Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain

56 Dans le chapitre 24, « Note. » est remplacé par « Notes. ».

57 Le chapitre 24 est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Tout produit susceptible de relever à la fois du n^o 24.04 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n^o 24.04.
3. Au sens du n^o 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l'inhalation effectuée par le biais d'un chauffage ou par d'autres moyens, sans combustion.

58 Les notes 2e) à ij) du chapitre 25 deviennent respectivement les notes 2f) à k) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 2d), de ce qui suit :

e) les pisés de dolomie (n^o 38.16);

59 La dénomination des marchandises de la position 25.18 est remplacée par ce qui suit :

Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.

60 Dans la note 1f) du chapitre 26, « (n^o 71.12) » est remplacé par « (n^os 71.12 ou 85.49) ».

61 La note de sous-positions 5 du chapitre 27 est remplacée par ce qui suit :

5. Aux fins des sous-positions du n^o 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

62 La section VI est modifiée par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Lorsqu'un produit répond à la fois aux spécifications d'une ou de plusieurs positions de la Section VI du fait que son nom ou sa fonction y sont mentionnés et aux spécifications du n^o 38.27, il est à classer dans la position dont le libellé mentionne son nom ou sa fonction et non pas dans le n^o 38.27.

63 La note 1g) du chapitre 29 est remplacée par ce qui suit :

g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

64 Le troisième paragraphe de la note 4 du chapitre 29 est remplacée par ce qui suit :

Pour l'application des n^os 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l'expression fonctions oxygénées (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène compris dans ces positions) se limite aux fonctions oxygénées mentionnées dans les libellés des n^os 29.05 à 29.20.

65 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.71.00 est remplacée par ce qui suit :

--Chlorodifluorométhane (HCFC-22)

66 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.72.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)

67 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.73.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b)

68 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.74.00 est remplacée par ce qui suit :

--Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)

69 La dénomination des marchandises du n^otarifaire 2903.75.00 est remplacée par ce qui suit :

--Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)

70 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2903.76.00 est remplacée par ce qui suit :

--Bromochlorodifluorométhane (halon-1211), bromotrifluorométhane (halon-1301) et dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)

71 Dans le titre du sous-chapitre IV du chapitre 29, « PEROXYDES D'ÉTHERS » est remplacé par « PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES D'ACÉTALS ET D'HÉMI-ACÉTALS ».

72 Dans la dénomination des marchandises de la position 29.09, « peroxydes d'éthers » est remplacé par « peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals ».

73 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 2909.60.00, « peroxydes d'éthers, » est remplacé par « peroxydes d'éthers, peroxydes d'acétals et d'hémi-acétals, ».

74 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2933.33.00 et remplacée par ce qui suit :

--Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), remifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits

75 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 2936.24.00 est remplacée par ce qui suit :

--Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B₅) et ses dérivés

76 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 2939.41.00 est remplacée par ce qui suit :

-Alcaloïdes de l'ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits :

77 La note 1b) du chapitre 30 est remplacée par ce qui suit :

b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés par voie percutanée), contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n^o 24.04);

78 La note 1 du chapitre 30 est modifiée par adjonction, après la note h) de ce qui suit :

ij) les réactifs de diagnostic du n^o 38.22.

79 La note 4e) du chapitre 30 est remplacée par ce qui suit :

e) placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à être utilisés dans le cadre d'essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses, même contenant des médicaments actifs;

80 Dans la dénomination des marchandises de la position 30.02, « produits similaires » est remplacé par « produits similaires; cultures de cellules, même modifiées ».

81 La note 1a) du chapitre 34 est remplacée par ce qui suit :

a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n^o 15.17);

82 La note 2 du chapitre 37 est remplacée par ce qui suit :

2. Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles.

83 Les notes 1c) à e) du chapitre 38 deviennent respectivement les notes 1d) à f) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1b), de ce qui suit :

c) les produits du n^o 24.04;

84 La note 4a) du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

a) les matières ou articles qui ont été séparés des déchets, comme par exemple les déchets de matières plastiques, de caoutchouc, de bois, de papier, de matières textiles, de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent leur régime propre;

85 La note 7 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

7. Aux fins du n^o 38.26, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne même usagées.

86 La note de sous-positions 1 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

1. Les n^os 3808.52 et 3808.59 couvrent uniquement les marchandises du n^o 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l'alachlore (ISO); de l'aldicarbe (ISO); de l'aldrine (ISO); de l'azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l'endosulfan (ISO); du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l'heptachlore (ISO); de l'hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctane sulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO).

87 La note de sous-positions 3 du chapitre 38 est remplacée par ce qui suit :

3. Les n^os 3824.81 à 3824.89 couvrent uniquement les mélanges et préparations contenant une ou plusieurs des substances suivantes : de l'oxiranne (oxyde d'éthylène); des polybromobiphényles (PBB); des polychlorobiphényles (PCB); des polychloroterphényles (PCT); du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle); de l'aldrine (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du chlordane (ISO); du chlordécone (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI); 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); de l'endosulfan (ISO); de l'endrine (ISO); de l'heptachlore (ISO); du mirex (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du pentachlorobenzène (ISO); du hexachlorobenzène (ISO); de l'acide perfluorooctane sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques; des paraffines chlorées à chaîne courte.
Les paraffines chlorées à chaîne courte sont des mélanges de composés, ayant un degré de chloration supérieur à 48 % en poids, et dont la formule moléculaire est C_xH_(2x-y+2)Cl_y, où x = 10 − 13 et y = 1 – 13.

88 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 3816.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du n^o 38.01.

89 Dans la note 2x) du chapitre 39, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

90 Dans la note 2k) du chapitre 42, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

91 Dans la note 1o) du chapitre 44, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

92 Dans le chapitre 44, « Note de sous-positions. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

93 Le chapitre 44 est modifié par adjonction, après la note de sous-positions 1, de ce qui suit :

2. Aux fins du n^o 4401.32, l'expression briquettes de bois désigne les sous-produits, tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l'industrie mécanique de transformation du bois, de l'industrie du meuble ou d'autres activités de transformation du bois, agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d'unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la dimension minimale de leur coupe transversale excède 25 mm.
3. Aux fins du n^o 4407.13, l'abréviation E-P-S fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d'épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.
4. Aux fins du n^o 4407.14, la désignation Hem-fir fait référence aux bois provenant de peuplements mixtes d'hemlock de l'Ouest et de sapin où la proportion de chaque essence varie et n'est pas connue.

94 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4402.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant

95 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.21.00 est remplacée par ce qui suit :

--De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

96 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.23.00 est remplacée par ce qui suit :

--De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

97 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.25.00 est remplacée par ce qui suit :

--Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

98 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.93.00 est remplacée par ce qui suit :

--De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

99 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4403.95.00 est remplacée par ce qui suit :

--De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

100 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4421.99.30, « Cercueils et bières; » est supprimé.

101 Dans la note 2e) du chapitre 46, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

102 La note 2q) du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

q) les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple).

103 La note 5 du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

5. Au sens du n^o 48.02, les termes papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s'entendent des papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique ou chimico-mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après :

A) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² n'excédant pas 150 g :
- a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, et
  - 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
  - 2) être colorés dans la masse
- b) contenir plus de 8 % de cendres, et
  - 1) avoir un poids au m² n'excédant pas 80 g, ou
  - 2) être colorés dans la masse
- c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus
- d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m²/g
- e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa·m²/g.
B) Pour les papiers ou cartons d'un poids au m² excédant 150 g :
- a) être colorés dans la masse
- b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et
  - 1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns), ou
  - 2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %
- c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.

Le n^o 48.02 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons feutres.

104 Dans la note 1b) de la section XI, « étreindelles et tissus épais » est remplacé par « toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles ».

105 Dans la note 1s) de la section XI, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

106 La note 1u) de la section XI est remplacée par ce qui suit :

u) les articles du Chapitre 96 (brosses, assortiments de voyage pour la couture, fermetures à glissière, rubans encreurs pour machines à écrire, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple);

107 La section XI est modifiée par adjonction, après note 14, de ce qui suit :

15. Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XI, les textiles, vêtements et autres articles textiles, incorporant des composants chimiques, mécaniques ou électroniques pour ajouter une fonctionnalité, qu'ils soient incorporés en tant que composants intégrés ou à l'intérieur de la fibre ou du tissu, sont classés dans leurs positions respectives de la Section XI, à condition qu'ils conservent le caractère essentiel des articles de cette Section.

108 La note 1f) du chapitre 56 est remplacée par ce qui suit :

f) les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles similaires du n^o 96.19.

109 La dénomination des marchandises de la position 57.03 est remplacée par ce qui suit :

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés.

110 Les notes 3 à 7 du chapitre 59 deviennent respectivement les notes 4 à 8 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 2, de ce qui suit :

3. Au sens du n^o 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d'une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l'on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches, que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l'œil nu en section transversale.

111 La note 8a)iii) du chapitre 59 est remplacée par ce qui suit :

iii) les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux;

112 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 59.11, « Note 7 » est remplacé par « Note 8 ».

113 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 5911.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

114 La note 4 du chapitre 61 est remplacée par ce qui suit :

4. Les n^os 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm × 10 cm. Le n^o 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l'encolure. Les chemisiers,blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.

115 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 6116.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières

116 Les notes 4 à 9 du chapitre 62 deviennent respectivement les notes 5 à 10 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 3, de ce qui suit :

4. Les n^os 62.05 et 62.06 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement. Le n^o 62.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.
Les chemises, chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes sont des vêtements destinés à couvrir la partie supérieure du corps et comportant des manches, longues ou courtes, ainsi qu'une ouverture, même partielle, partant de l'encolure. Les blouses sont des articles amples également destinés à couvrir la partie supérieure du corps. Elles peuvent être sans manches et comporter ou non une ouverture à l'encolure. Les chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes peuvent également avoir un col.

117 La dénomination des marchandises de la position 63.06 est remplacée par ce qui suit :

Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.

118 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 6306.22.00 est remplacée par ce qui suit :

-Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) :

119 Dans la note 1a) du chapitre 67, « étreindelles » est remplacé par « toiles filtrantes et les étreindelles ».

120 Dans la note 1k) du chapitre 68, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

121 La note 1 du chapitre 69 est remplacée par ce qui suit :

1. Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :

a) les n^os 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n^os 69.01 à 69.03;
b) ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à des températures inférieures à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des réactions d'hydratation ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus du Chapitre 69;
c) les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température ambiante. Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice fondue), des matières à point de fusion élevé telles que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates.

122 Dans la note 2ij) du chapitre 69, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

123 La dénomination des marchandises de la position 69.03 est remplacée par ce qui suit :

Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.

124 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 6903.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Contenant en poids plus de 50 % de carbone libre

125 Les notes 1d) à g) du chapitre 70 deviennent respectivement les notes 1f) à ij) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1c), de ce qui suit :

d) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, encadrés, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;
e) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques, pour véhicules des Chapitres 86 à 88;

126 Dans la note 1g) du chapitre 70, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

127 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 7001.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n^o 85.49; verre en masse.

128 Dans la dénomination des marchandises de la position 70.11, « lampes électriques » est remplacé par « lampes et sources lumineuses électriques ».

129 La dénomination des marchandises de la position 70.19 est remplacée par ce qui suit :

Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).

130 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 7019.11.00 est remplacée par ce qui suit :

-Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières :

131 La dénomination des marchandises de la position 71.12 est remplacée par ce qui suit :

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n^o 85.49.

132 Dans la note 1k) de la section XV, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

133 La note 2a) de la section XV est remplacée par ce qui suit :

a) les articles des n^os 73.07, 73.12, 73.15, 73.17 ou 73.18, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs, autres que les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (n^o 90.21);

134 Le passage de la note 7 de la section XV précédant l'alinéa a) est remplacé par ce qui suit :

7. Règle des articles composites :
Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y compris les ouvrages en matériaux mélangés considérés comme tels selon les Règles générales interprétatives), qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.
Pour l'application de cette règle, on considère :

135 La note 8a) de la section XV est remplacée par ce qui suit :

a) Déchets et débris
- 1^o) tous les déchets et débris métalliques;
- 2^o) les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs.

136 La section XV est modifiée par adjonction, après la note 8, de ce qui suit :

9. Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par :
- a) Barres
- les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du n^o 74.03, les barres à fil et les billettes du Chapitre 74 qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes. Cette disposition s'applique mutatis mutandis aux produits du Chapitre 81.
- b) Profilés
- les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- c) Fils
- les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section rectangulaire modifiée) excède le dixième de la largeur.
- d) Tôles, bandes et feuilles
- les produits plats (autres que les produits sous forme brute), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :
- - sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur;
- - sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- Les positions se référant aux tôles, bandes et feuilles, couvrent notamment les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.
- e) Tubes et tuyaux
- les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

137 Les notes 1d) à h) du chapitre 74 sont supprimées.

138 La note 1 du chapitre 75 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

139 Dans la note de sous-position 2 du chapitre 75, « Note 1 c) du présent Chapitre » est remplacé par « Note 9 c) de la Section XV ».

140 La note 1 du chapitre 76 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

141 Dans la note de sous-position 2 du chapitre 76, « Note 1 c) du présent Chapitre » est remplacé par « Note 9 c) de la Section XV ».

142 La note 1 du chapitre 78 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

143 La note 1 du chapitre 79 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

144 La note 1 du chapitre 80 et l'intertitre la précédant sont supprimés.

145 La note de sous-positions 1 du chapitre 81 et l'intertitre la précédant sont supprimées.

146 La dénomination des marchandises de la position 81.12 est remplacée par ce qui suit :

Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris.

147 La note 2b) de la section XVI est remplacée par ce qui suit :

b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des n^os 84.79 ou 85.43), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon les cas, dans les n^os 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 85.03, 85.22, 85.29 ou 85.38; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n^o 85.17 qu'à ceux des n^os 85.25 à 85.28 sont rangées au n^o 85.17, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du n^o 85.24 sont à classer dans le n^o 85.29;

148 La section XVI est modifiée par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. A) Dans la Nomenclature, l'expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages électriques et électroniques et des cartes de circuits imprimés ainsi que des articles électriques ou électroniques qui :
- a) ont été rendus inutilisables pour leur fonction d'origine par suite de bris, découpage ou autres processus ou pour lesquels une réparation, une remise en état ou une restauration visant à rétablir leurs fonctions d'origine serait économiquement inappropriée;
- b) sont emballés ou expédiés de telle manière que les articles ne sont pas protégés séparément d'éventuels dégâts qui pourraient survenir durant le transport, le chargement ou le déchargement.
B) Les envois contenant un mélange de déchets et débris électriques et électroniques et d'autres déchets et débris doivent être classés dans le n^o 85.49.
C) La présente Section ne couvre pas les déchets municipaux tels que définis dans la Note 4 du Chapitre 38.

149 La note 2 du chapitre 84 est remplacée par ce qui suit :

2. Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n^os 84.01 à 84.24 ou du n^o 84.86, d'une part, et des n^os84.25 à 84.80, d'autre part, sont classés dans les n^os84.01 à 84.24 ou dans le n^o 84.86, selon le cas.
Toutefois
A) Ne relèvent pas du n^o 84.19 :
- 1^o) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (n^o 84.36);
- 2^o) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (n^o 84.37);
- 3^o) les diffuseurs de sucrerie (n^o 84.38);
- 4^o) les machines et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (n^o 84.51);
- 5^o) les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.
B) Ne relèvent pas du n^o 84.22 :
- 1^o) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (n^o 84.52);
- 2^o) les machines et appareils de bureau du n^o 84.72.
C) Ne relèvent pas du n^o 84.24 :
- 1^o) les machines à imprimer à jet d'encre (n^o 84.43);
- 2^o) les machines à découper par jet d'eau (n^o 84.56).

150 Les notes 5 à 9 du chapitre 84 sont remplacées par ce qui suit :

5. Aux fins du n^o 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de production composée d'un dérouleur, un dispositif de planage, un refendeur et un enrouleur. Une ligne de découpe à longueur pour produits plats est composée d'un dérouleur, un dispositif pour aplanir et une cisaille.
6. A) On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n^o 84.71 les machines aptes à :
- 1^o) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;
- 2^o) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;
- 3^o) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur; et
- 4^o) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement.
B) Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes.
C) Sous réserve des dispositions des paragraphes D) et E) ci-après, est à considérer comme faisant partie d'un système de traitement automatique de l'information toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes :
- 1^o) être du type utilisé exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information;
- 2^o) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités; et
- 3^o) être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme – codes ou signaux – utilisable par le système. Les unités d'une machine automatique de traitement de l'information, présentées isolément, relèvent du n^o 84.71.
Toutefois, les claviers, les dispositifs d'entrée à coordonnées x, y et les unités de mémoires à disques, qui remplissent les conditions énoncées aux paragraphes C) 2^o) et C) 3^o) ci-dessus sont toujours à classer en tant qu'unités dans le n^o 84.71.
D) Le n^o 84.71 ne couvre pas les appareils ci-après lorsqu'ils sont présentés séparément, même s'ils remplissent toutes les conditions énoncées à la Note 6 C) :
- 1^o) les imprimantes, les copieurs, les télécopieurs, même combinés entre eux;
- 2^o) les appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu);
- 3^o) les enceintes et microphones;
- 4^o) les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes; ou
- 5^o) les moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision.
E) Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre que le traitement de l'information, sont à classer dans la position correspondant à leur fonction ou à défaut, dans une position résiduelle.
7. Relèvent du n^o 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 mm. Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au n^o 73.26.
8. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la Note 2 ci-dessus, ainsi que de la Note 3 de la Section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au n^o 84.79.
Relèvent également, en tout état de cause, du n^o 84.79 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.
9. Pour l'application du n^o 84.70, l'expression de poche s'applique uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
10. Au sens du n^o 84.85, l'expression fabrication additive (également dénommée impression 3D) désigne la formation, sur la base d'un modèle numérique, d'objets physiques par addition et dépôts successifs de couches de matière (métal, matières plastiques, matières céramiques, par exemple), puis consolidation et solidification de la matière.
Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines répondant aux spécifications du libellé du n^o 84.85 devront être classées sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
11. A) Les Notes 12 a) et 12 b) du Chapitre 85 s'appliquent également aux expressions dispositifs à semi-conducteur et circuits intégrés électroniques telles qu'utilisées dans la présente Note et dans le n^o 84.86. Toutefois, aux fins de cette Note et du n^o 84.86, l'expression dispositifs à semi-conducteur couvre également les dispositifs photosensibles à semi-conducteur et les diodes émettrices de lumière (LED).
B) Pour l'application de cette Note et du n^o 84.86, l'expression fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat couvre la fabrication des substrats utilisés dans de tels dispositifs. Elle ne couvre pas la fabrication de verre ou l'assemblage de plaquettes de circuits imprimés ou d'autres composants électroniques sur l'écran plat. Les dispositifs d'affichage à écran plat ne couvrent pas la technologie à tube cathodique.
C) Le n^o 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour :
- 1^o) la fabrication ou la réparation des masques et réticules,
- 2^o) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques,
- 3^o) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d'affichage à écran plat.
D) Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section XVI et de la Note 1 du Chapitre 84, les machines et appareils répondant aux spécifications du libellé du n^o 84.86 devront être classés sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.

151 Dans la note de sous-positions 2 du chapitre 84, « Note 5 C) » est remplacé par « Note 6 C) ».

152 Dans la dénomination des marchandises de la position 84.14, « filtrantes » est remplacé par « filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes ».

153 La dénomination des marchandises de la sous-position 8418.10 est remplacée par ce qui suit :

-Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

154 La dénomination des marchandises de la position 84.38 est remplacée par ce qui suit :

Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales.

155 La dénomination des marchandises de la position 84.62 est remplacée par ce qui suit :

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l'exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l'exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus.

156 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8479.20.00 est remplacée par ce qui suit :

-Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales

157 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8482.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles

158 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8482.50.00 est remplacée par ce qui suit :

-Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux

159 Dans la dénomination des marchandises de la position 84.86, « Note 9 C) » est remplacé par « Note 11 C) ».

160 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8486.40.00, « Note 9 C) » est remplacé par « Note 11 C) ».

161 Les notes 5 à 10 du chapitre 85 sont remplacées par ce qui suit :

5. Au sens du n^o 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux cellulaires, équipés d'un système d'exploitation conçu pour assurer les fonctions d'une machine automatique de traitement de l'information telles que le téléchargement et le fonctionnement de manière simultanée de plusieurs applications, y compris des applications tierces, et même dotés d'autres fonctionnalités telles qu'un appareil photographique numérique ou un système de navigation.
6. Au sens du n^o 85.23 :
- a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« cartes mémoire flash » ou « cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E² PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
- b) l'expression cartes intelligentes s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.
7. Au sens du n^o 85.24, on entend par modules d'affichage à écran plat les dispositifs ou appareils destinés à afficher des informations, équipés au minimum d'un écran d'affichage, qui sont conçus pour être incorporés dans des articles relevant d'autres positions avant leur utilisation. Les écrans de visualisation des modules d'affichage à écran plat peuvent notamment — mais pas seulement — être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d'affichage à écran plat peuvent incorporer des éléments supplémentaires, y compris ceux nécessaires à la réception de signaux vidéo et à la répartition de ces signaux en pixels sur l'écran. Toutefois, le n^o 85.24 ne comprend pas les modules d'affichage dotés de composants destinés à convertir des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur d'application) ou qui ont pris le caractère de marchandises d'autres positions.
Aux fins du classement des modules d'affichage à écran plat définis dans la présente Note, le n^o 85.24 a priorité sur toute autre position de la Nomenclature.
8. On considère comme circuits imprimés au sens du n^o 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés, peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n^o 85.42.
9. Aux fins du n^o 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.
10. Le n^o 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (n^o 85.43).
11. Au sens du n^o 85.39, l'expression sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) couvre :
- a) Les modules à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques basées sur les diodes émettrices de lumière (LED), disposées en circuits électriques et comportant des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils contiennent aussi des éléments discrets actifs ou passifs ou des articles des n^os 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l'alimentation ou de contrôler la puissance. Les modules à diodes émettrices de lumière (LED) ne possèdent pas de culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
- b) Les lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED), qui sont des sources lumineuses électriques composées d'un ou plusieurs modules à LED, contenant d'autres éléments tels que des éléments électriques, mécaniques, thermiques ou optiques. Ils se distinguent des modules à diodes émettrices de lumière (LED) par leur culot conçu pour être facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique.
12. Au sens des n^os 85.41 et 85.42, on considère comme :
- a) 1^o) Dispositifs à semi-conducteur, les dispositifs dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique ou les transducteurs à semi-conducteur.
- Les dispositifs à semi-conducteur peuvent également inclure un assemblage de plusieurs éléments, même équipés de dispositifs actifs ou passifs dont la fonction est auxiliaire.
- Les transducteurs à semi-conducteur, aux fins de cette définition, sont les capteurs à semi-conducteur, les actionneurs à semi-conducteur, les résonateurs à semi-conducteur et les oscillateurs à semi-conducteur, qui sont des types de dispositifs discrets à semi-conducteur, qui remplissent une fonction intrinsèque, qui peuvent convertir tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en signal électrique ou convertir un signal électrique en tout type de phénomène physique ou une action.
- Tous les éléments composant un transducteur sont réunis de façon pratiquement indissociable et peuvent également comprendre des matériaux indissociables nécessaires à la construction ou au fonctionnement d'un dispositif à semi-conducteur.
- Aux fins de la présente définition :
  - 1) L'expression à semi-conducteur signifie construit ou fabriqué sur un substrat de semi-conducteur ou constitué de matériaux à base de semi-conducteur, fabriqués au moyen de la technologie de semi-conducteurs, dans lesquels le substrat ou matériaux semi-conducteur joue un rôle critique et irremplaçable sur la fonction et les performances du transducteur et dont le fonctionnement est basé sur les propriétés semi-conductrices, physiques, électriques, chimiques et optiques.
  - 2) Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l'accélération, la vibration, le mouvement, l'orientation, la contrainte, l'intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l'humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
  - 3) Les capteurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des quantités physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques produits par les variations résultantes de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique.
  - 4) Les actionneurs à semi-conducteur sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
  - 5) Les résonateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un signal électrique externe.
  - 6) Les oscillateurs à semi-conducteurs sont un type de dispositifs à semi-conducteur constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.
- 2^o) Les diodes émettrices de lumière (LED) sont des dispositifs à semi-conducteur fabriqués à partir de matériaux semi-conducteurs, qui transforment l'énergie électrique en rayonnements visibles, infrarouges ou ultraviolets, même connectées électriquement entre elles et même combinées avec des diodes de protection. Les diodes émettrices de lumière (LED) du n^o 85.41 ne comportent pas d'éléments dans le but de fournir l'alimentation ou de contrôler la puissance;
b) Circuits intégrés :
- 1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d'indium), formant un tout indissociable;
- 2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
- 3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs.
- 4) les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d'un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n^os 85.32, 85.33, 85.41, ou des inducteurs susceptibles de relever du n^o 85.04, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques.
Aux fins de la présente définition :
- 1. Les composants peuvent être discrets, fabriqués indépendamment les uns des autres, puis assemblés en un circuit intégré à composants multiples ou intégrés à d'autres composants.
- 2. L'expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré
- 3. a) Les capteurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de détecter des phénomènes physiques ou chimiques et de les convertir en signaux électriques lorsque se produisent des variations de propriétés électriques ou une déformation de la structure mécanique. Les phénomènes physiques ou chimiques ont trait à des phénomènes tels que la pression, les ondes sonores, l'accélération, la vibration, le mouvement, l'orientation, la contrainte, l'intensité de champ magnétique, l'intensité de champ électrique, la lumière, la radioactivité, l'humidité, le fluage, la concentration de produits chimiques, etc.
- b) Les actionneurs au silicium sont constitués par des structures microélectroniques et mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de convertir les signaux électriques en mouvement physique.
- c) Les résonateurs au silicium constitués sont des composants qui sont constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures en réponse à un apport externe.
- d) Les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont créées dans la masse ou à la surface d'un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d'une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures.

Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n^os 85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du n^o 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.

162 Dans le chapitre 85, « Note de sous-positions » est remplacé par « Notes de sous-positions ».

163 La note de sous-positions 1 du chapitre 85 est remplacée par ce qui suit :

1. Le n^o 8525.81 comprend uniquement les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes ultrarapides qui possèdent une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
- vitesse d'enregistrement supérieure à 0,5 mm par microseconde;
- résolution temporelle de 50 nanosecondes ou moins;
- fréquence d'image excédant 225 000 images par seconde.
2. En ce qui concerne le n^o 8525.82, les caméras résistant aux rayonnements sont conçues ou blindées de façon à pouvoir fonctionner dans des environnements soumis à des rayonnements élevés. Ces caméras sont conçues pour résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 10³ Gy (silicium) (5 × 10⁶ rad (silicium)) sans que leur fonctionnement soit altéré.
3. La sous-position 8525.83 couvre les caméras de télévision, les appareils photographiques numériques et les caméscopes à vision nocturne qui utilisent une photocathode pour convertir la lumière naturelle disponible en électrons qui peuvent être amplifiés et convertis pour produire une image visible. Cette sous-position exclut les caméras à imagerie thermique (n^o 8525.89, généralement).
4. Le n^o 8527.12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm × 100 mm × 45 mm.
5. Au sens des n^os 8549.11 à 8549.19, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.

164 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 8501.31.00 est remplacée par ce qui suit :

-Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques :

165 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 8501.61.00 est remplacée par ce qui suit :

-Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques :

166 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.17, « téléphones » est remplacé par « téléphones intelligents et autres téléphones ».

167 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède le n^o tarifaire 8517.11.00, « téléphones » est remplacé par « téléphones intelligents et autres téléphones ».

168 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.29, « 85.25 » est remplacé par « 85.24 ».

169 Dans la dénomination des marchandises de la position 85.39, « lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) » est remplacé par « sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) ».

170 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8539.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques;

Des marchandises des n^os tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.00, 8539.41.10, 8539.49.10, 8543.90.00 ou 9405.99.00

171 La dénomination des marchandises de la position 85.41 est remplacée par ce qui suit :

Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés.

172 Dans la note 2k) de la section XVII, « les appareils d'éclairage et leurs parties » est remplacé par « les luminaires et appareils d'éclairage, et leurs parties ».

173 Le chapitre 87 est modifié par adjonction, après la note 4, de ce qui suit :

Note de sous-positions.

1. Le n^o 8708.22 couvre :
- a) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, encadrés;
- b) les pare-brises, vitres arrière et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou électroniques,

pour autant qu'ils soient destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n^os 87.01 à 87.05.

174 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8702.30, « alternatif » est supprimé.

175 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8703.21, « alternatif » est supprimé.

176 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8703.40, « alternatif » est supprimé.

177 Dans la dénomination des marchandises de la sous-position 8703.60, « alternatif » est supprimé.

178 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8704.21 est remplacée par ce qui suit :

-Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :

179 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 8704.31 est remplacée par ce qui suit :

-Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles :

180 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.10.00, « alternatif » est supprimé.

181 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.20.00, « alternatif » est supprimé.

182 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.30.00, « alternatif » est supprimé.

183 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.40.00, « alternatif » est supprimé.

184 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 8711.50.00, « alternatif » est supprimé.

185 Le chapitre 88 est modifié par adjonction, avant la note de sous-positions, de ce qui suit :

Note.
1. Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n^o 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d'appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol.
L'expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives (n^o 95.03).

186 Dans le chapitre 88, « Note de sous-positions. » est remplacé par « Notes de sous-positions. ».

187 Le chapitre 88 est modifié par adjonction, après la note de sous-positions 1, de ce qui suit :

2. Pour l'application des n^os 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au décollage le poids maximal des appareils en ordre normal de vol au décollage, y compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant.

188 Dans la dénomination des marchandises de la position 88.02, « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) » est remplacé par « Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n^o 88.06 ».

189 La note 1f) du chapitre 90 est remplacée par ce qui suit :

f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); relèvent toutefois du n^o 90.21 les articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement comme implants pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire;

190 La dénomination des marchandises de la sous-position 9006.53 est remplacée par ce qui suit :

--Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

191 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9006.91.10, « 9006.51.00, 9006.52.90, » est supprimé.

192 La dénomination des marchandises de la position 90.13 est remplacée par ce qui suit :

Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

193 Dans la dénomination des marchandises de la position 90.22, « bêta ou gamma » est remplacé par « bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes ».

194 Dans la dénomination des marchandises du préambule qui précède le n^o tarifaire 9022.21.00, « bêta ou gamma » est remplacé par « bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes ».

195 Dans la dénomination des marchandises du préambule qui précède le n^o tarifaire 9030.31.00, « puissance : » est remplacé par « puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : »

196 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9030.82.00 est remplacée par ce qui suit :

--Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

197 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9031.41.00 est remplacée par ce qui suit :

--Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)

198 Dans le titre du chapitre 94, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

199 Dans la note 1f) du chapitre 94, « appareils d'éclairage » est remplacé par « sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties ».

200 La note 1l) du chapitre 94 est remplacée par ce qui suit :

l) les meubles, luminaires et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (n^o 95.03), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du n^o 95.04, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (n^o 95.05);

201 La note 4 du chapitre 94 est remplacée par ce qui suit :

4. On considère comme constructions préfabriquées, au sens du n^o 94.06, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.
Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en acier, qui sont normalement de la taille et de la forme d'un conteneur d'expédition standard, mais qui sont en grande partie ou entièrement pré-équipées. Ces unités de construction modulaires sont généralement conçues pour être assemblées ensemble afin de constituer des constructions permanentes.

202 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9404.90.10 est remplacée par ce qui suit :

---Oreillers, coussins et articles similaires, en coton

203 Dans la dénomination des marchandises de la position 94.05, « Appareils d'éclairage » est remplacé par « Luminaires et appareils d'éclairage ».

204 La dénomination des marchandises de la sous-position 9405.50 est remplacée par ce qui suit :

-Luminaires et appareils d'éclairage non électriques

205 Les notes 1p) à 1w) du chapitre 95 deviennent respectivement les notes 1q) à 1x) et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1o), de ce qui suit :

p) les véhicules aériens sans pilote (n^o 88.06);

206 Le chapitre 95 est modifié par adjonction, après la note 5, de ce qui suit :

6. Au sens du n^o 95.08 :
- a) l'expression manèges pour parcs de loisirs désigne un appareil ou une combinaison d'appareils qui permettent de transporter, d'acheminer ou d'orienter une ou plusieurs personnes sur des parcours convenus ou restreints, y compris des parcours aquatiques, ou encore à l'intérieur d'un secteur défini et ce, principalement à des fins de loisirs ou d'amusement. Ces manèges peuvent faire partie d'un parc d'attraction, d'un parc à thème, d'un parc aquatique ou d'une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne comprennent pas les matériels des types de ceux habituellement installés dans les résidences ou sur les aires de jeux;
- b) l'expression attractions de parcs aquatiques désigne un appareil ou une combinaison d'appareils placés dans un secteur défini impliquant de l'eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent que du matériel spécialement conçu pour un usage dans des parcs aquatiques;
- c) l'expression attractions foraines désigne les jeux de hasard, de force ou d'adresse qui nécessitent généralement la présence d'un opérateur ou d'un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions foraines ne comprennent pas le matériel du n^o 95.04.

Cette position ne couvre pas le matériel classé plus spécifiquement ailleurs dans la Nomenclature.

207 La dénomination des marchandises de la position 95.04 est remplacée par ce qui suit :

Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement.

208 La dénomination des marchandises de la position 95.08 est remplacée par ce qui suit :

Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants.

209 Dans la note 1k) du chapitre 96, « appareils d'éclairage » est remplacé par « luminaires et appareils d'éclairage ».

210 La dénomination des marchandises de la sous-position 9619.00 est remplacée par ce qui suit :

Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières.

211 Les notes 2 à 5 du chapitre 97 deviennent respectivement les notes 3 à 6 et le même chapitre est modifié par adjonction, après la note 1, de ce qui suit :

2. Ne relèvent pas du n^o 97.01 les mosaïques ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes.

212 Dans la note 5A) du chapitre 97, « Notes 1, 2 et 3 » est remplacé par « Notes 1 à 4 ».

PARTIE 4

(article 4)

Modification de la version anglaise de la liste des dispositions tarifaires

1 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0302.55.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

2 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0303.67.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

3 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.75.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

4 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.94.00 est remplacée par ce qui suit :

--Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

5 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0304.95.00 est remplacée par ce qui suit :

--Fish of the families Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae and Muraenolepididae, other than Alaska Pollock (Theragra chalcogramma)

6 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 0805.40.00 est remplacée par ce qui suit :

-Grapefruit and pomelos

7 La dénomination des marchandises de la sous-position 1604.14 est remplacée par ce qui suit :

--Tunas, skipjack tuna and bonito (Sarda spp.)

8 La dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 2009.81 est remplacée par ce qui suit :

-Juice of any other single fruit, nut or vegetable:

9 La dénomination des marchandises de la position 22.02 est remplacée par ce qui suit :

Waters, including mineral waters and aerated waters, containing added sugar or other sweetening matter or flavoured, and other non-alcoholic beverages, not including fruit, nut or vegetable juices of heading 20.09.

10 La note 2 de la section VII est remplacée par ce qui suit :

2. Except for the goods of heading 39.18 or 39.19, plastics, rubber, and articles thereof, printed with motifs, characters or pictorial representations, which are not merely subsidiary to the primary use of the goods, fall in Chapter 49.

11 La note 12 du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

12. Except for the goods of heading 48.14 or 48.21, paper, paperboard, cellulose wadding and articles thereof, printed with motifs, characters or pictorial representations, which are not merely subsidiary to the primary use of the goods, fall in Chapter 49.

12 La dénomination des marchandises de la sous-position 6802.10 est remplacée par ce qui suit :

-Tiles, cubes and similar articles, whether or not rectangular (including square), the largest face of which is capable of being enclosed in a square the side of which is less than 7 cm; artificially coloured granules, chippings and powder

13 Dans la note 1u) du chapitre 95, « Electric garlands » est remplacé par « Lighting strings ».

14 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9609.10.00 est remplacée par ce qui suit :

-Pencils and crayons, with leads encased in a sheath

15 La dénomination des marchandises du n^o tarifaire 9617.00.00 est remplacée par ce qui suit :

Vacuum flasks and other vacuum vessels, complete; parts thereof other than glass inners.

PARTIE 5

(article 5)

Modification de la version française de la liste des dispositions tarifaires

1 La dénomination des marchandises du préambule qui précède la sous-position 0306.31 est remplacée par ce qui suit :

-Vivants, frais ou réfrigérés :

2 La note 3b) du chapitre 27 est remplacée par ce qui suit :

b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple), utilisés dans la fabrication des produits primaires;

3 La note 4 du chapitre 33 est remplacée par ce qui suit :

4. On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n^o 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de produits cosmétiques; les produits de toilette préparés pour animaux.

4 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 4412.33.00, « cerise » est remplacé par « cerisier ».

5 La note 2c) du chapitre 48 est remplacée par ce qui suit :

c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits cosmétiques (Chapitre 33);

6 La note 1a) du chapitre 56 est remplacée par ce qui suit :

a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n^o 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du n^o 34.05, d'adoucissant pour textiles du n^o 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;

7 Dans la dénomination des marchandises de la position 73.18, « chevilles, » est supprimé.

8 Dans la dénomination des marchandises du n^o tarifaire 7318.24.00, « , chevilles » est supprimé.

9 Dans la dénomination des marchandises de la position 78.04, « Tables » est remplacé par « Tôles ».

10 Dans la dénomination des marchandises dans le préambule qui précède la sous-position 7804.11, « Tables » est remplacé par « Tôles ».

11 La dénomination des marchandises de la position 85.13 est remplacée par ce qui suit :

Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n^o 85.12.

PARTIE 6

(article 6)

Nouvelles dispositions tarifaires
Numéro tarifaire	Dénomination des marchandises	Taux initial	Taux final	Taux initial	Taux final
		Tarif de la nation la plus favorisée		Tarif de préférence
0307.22	--Congelés
0307.22.10	---Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0307.22.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0307.29	--Autres
0307.29.10	---Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0307.29.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
03.09	Farines, poudres et agglomérés sous
	forme de pellets de poisson,
	crustacés, mollusques et autres
	invertébrés aquatiques, propres à
	l’alimentation humaine.
0309.10.00	-De poisson	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0309.90	-Autres
0309.90.10	---De crustacés	5 %	5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---De mollusques :
0309.90.21	----Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0309.90.29	----Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Autres :
0309.90.91	----Fumés	4 %	4 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0309.90.99	----Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0403.20	-Yoghourt
0403.20.10	---Contenant chocolat, épices, café	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ou extraits de café, plantes,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	parties de plantes, céréales ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	produits de la boulangerie, pour			TACI : S/O	TACI : S/O
	autant que les substances ajoutées ne			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	soient pas utilisées en vue			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	de remplacer, en tout ou en partie,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	l’un des constituants du lait			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	et que le produit conserve le			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
	caractère essentiel du yoghourt,			TP : En fr.	TP : En fr. (A)
	conditionnés pour la vente au détail			TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Dans les limites de l’engagement
	d’accès :
0403.20.21	----Contenant chocolat, épices, café	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ou extraits de café, plantes,			TMX : S/O	TMX : S/O
	parties de plantes, céréales ou			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	produits de la boulangerie, pour			TACI : S/O	TACI : S/O
	autant que les substances ajoutées ne			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	soient pas utilisées en vue			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	de remplacer, en tout ou en partie,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	l’un des constituants du lait			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	et que le produit conserve le			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
	caractère essentiel du yoghourt,			TP : En fr.	TP : En fr. (A)
	non conditionnés pour la vente au			TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
	détail			TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0403.20.29	----Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : S/O	TMX : S/O
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : S/O	TCR : S/O
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : S/O	THN : S/O
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Au-dessus de l’engagement
	d’accès :
0403.20.31	----Contenant chocolat, épices, café	250,5 % mais	250,5 %	TÉU : S/O	TÉU : S/O
	ou extraits de café, plantes,	pas moins de	mais pas	TMX : S/O	TMX : S/O
	parties de plantes, céréales ou	2,91 $/kg	moins de	TC : S/O	TC : S/O
	produits de la boulangerie, pour		2,91 $/kg	TACI : S/O	TACI : S/O
	autant que les substances ajoutées ne		(A)	TCR : S/O	TCR : S/O
	soient pas utilisées en vue			TI : S/O	TI : S/O
	de remplacer, en tout ou en partie,			TN : S/O	TN : S/O
	l’un des constituants du lait			TSL : S/O	TSL : S/O
	et que le produit conserve le			TJ : S/O	TJ : S/O
	caractère essentiel du yoghourt,			TP : S/O	TP : S/O
	non conditionnés pour la vente au			TCOL : S/O	TCOL : S/O
	détail			TPA : S/O	TPA : S/O
				THN : S/O	THN : S/O
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : S/O	TCUE : S/O
				TUA : S/O	TUA : S/O
				TPTGP : S/O	TPTGP : S/O
				TBNGP : S/O	TBNGP : S/O
				TCLGP : S/O	TCLGP : S/O
				TMYGP : S/O	TMYGP : S/O
				TPEGP : S/O	TPEGP : S/O
				TUK : S/O	TUK : S/O
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : S/O	TPMD : S/O
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0403.20.39	----Autres	237,5 % mais	237,5 %	TÉU : S/O	TÉU : S/O
		pas moins de	mais pas	TMX : S/O	TMX : S/O
		46,6 ¢/kg	moins de	TC : S/O	TC : S/O
			46,6 ¢/kg	TACI : S/O	TACI : S/O
			(A)	TCR : S/O	TCR : S/O
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : S/O	TJ : S/O
				TP : S/O	TP : S/O
				TCOL : S/O	TCOL : S/O
				TPA : S/O	TPA : S/O
				THN : S/O	THN : S/O
				TKR : S/O	TKR : S/O
				TCUE : S/O	TCUE : S/O
				TUA : S/O	TUA : S/O
				TPTGP : S/O	TPTGP : S/O
				TBNGP : S/O	TBNGP : S/O
				TCLGP : S/O	TCLGP : S/O
				TMYGP : S/O	TMYGP : S/O
				TPEGP : S/O	TPEGP : S/O
				TUK : S/O	TUK : S/O
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : S/O	TPMD : S/O
				TPAC : S/O	TPAC : S/O
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
04.10	Insectes et autres produits
	comestibles d’origine animale, non
	dénommés ni compris ailleurs.
0410.10	-Insectes
0410.10.10	---Insectes non vivants, même frais,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	réfrigérés ou congelés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0410.10.90	---Autres	11 %	11 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8,5 %	TAU : 8,5 % (A)
				TNZ : 8,5 %	TNZ : 8,5 % (A)
0410.90.00	-Autres	11 %	11 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8,5 %	TAU : 8,5 % (A)
				TNZ : 8,5 %	TNZ : 8,5 % (A)
0704.10.20	---Brocolis pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	---Autres brocolis :
0704.10.31	----Importés au cours d’une période	4,68 ¢/kg mais	4,68 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	spécifiée par arrêté du	pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	ministre de la Sécurité publique et de	12,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	la Protection civile ou du		12,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
	président de l’Agence des services			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	frontaliers du Canada, mais			TI : S/O	TI : S/O
	n’excédant pas 16 semaines au cours			TN : S/O	TN : S/O
	d’une période de 12 mois			TSL : S/O	TSL : S/O
	se terminant le 31 mars			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0704.10.39	----Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.52	--Champignons du genre Boletus
0709.52.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.52.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.53	--Champignons du genre Cantharellus
0709.53.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.53.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.54	--Shiitake (Lentinus edodes)
0709.54.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.54.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.55	--Matsutake (Tricholoma matsutake,
	Tricholoma magnivelare,
	Tricholoma anatolicum, Tricholoma
	dulciolens, Tricholoma caligatum)
0709.55.10	---Pour la transformation	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.55.90	---Autres	8,43 ¢/kg mais	8,43 ¢/kg	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
		pas moins de	mais pas	TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
		8,5 %	moins de	TC : En fr.	TC : En fr. (A)
			8,5 % (A)	TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : S/O	TI : S/O
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0709.56.00	--Truffes (Tuber spp.)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0712.34	--Shiitake (Lentinus edodes)
0712.34.10	---Devant servir à la fabrication de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	produits alimentaires			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
0712.34.90	---Autres	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
	-Autres :
0802.91.00	--Pignons, en coques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0802.92.00	--Pignons, sans coques	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
0802.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1202.42	--Décortiquées, même concassées
1202.42.10	---Arachides, mondées	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1202.42.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1211.60	-Écorce de cerisier africain (Prunus
	africana)
1211.60.10	---Tisanes en sachets en portion	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	individuelle			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1211.60.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1509.20.00	-Huile d’olive vierge extra	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1509.30.00	-Huile d’olive vierge	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1509.40.00	-Autres huiles d’olive vierges	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
15.10	Autres huiles et leurs fractions,
	obtenues exclusivement à partir
	d’olives, même raffinées, mais non
	chimiquement modifiées et
	mélanges de ces huiles ou fractions
	avec des huiles ou fractions du n^o
	15.09.
1510.10.00	-Huile de grignons d’olive brute	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1510.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
1515.60.00	-Graisses et huiles d’origine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	microbienne et leurs fractions			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : En fr.	TAU : En fr. (A)
				TNZ : En fr.	TNZ : En fr. (A)
1516.30.00	-Graisses et huiles d’origine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	microbienne et leurs fractions			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
24.04	Produits contenant du tabac, du tabac
	reconstitué, de la nicotine ou des
	succédanés de tabac ou de nicotine,
	destinés à une inhalation sans
	combustion; autres produits
	contenant de la nicotine, destinés à
	l’absorption de la nicotine dans le
	corps humain.
	-Produits destinés à une inhalation
	sans combustion :
2404.11.00	--Contenant du tabac ou du tabac	13 %	13 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	reconstitué			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : S/O	TACI : S/O
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : S/O	TN : S/O
				TSL : S/O	TSL : S/O
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 7%	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 13 %	TBNGP : En fr. (X18)
				TCLGP : 13 %	TCLGP : En fr. (X25)
				TMYGP : 13 %	TMYGP : En fr. (X39)
				TPEGP : 13 %	TPEGP : En fr. (X60)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.12.00	--Autres, contenant de la nicotine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Autres :
2404.91.00	--Pour une application orale	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.92.00	--Pour une application percutanée	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2404.99.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Éléments et isotopes et composés
	radioactifs autres que ceux des n^os 2844.10,
	2844.20 ou 2844.30;
	alliages, dispersions (y compris les
	cermets), produits céramiques et
	mélanges renfermant ces éléments,
	isotopes ou composés; résidus
	radioactifs :
2844.41.00	--Tritium et ses composés; alliages,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	dispersions (y compris les			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	cermets), produits céramiques et			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	mélanges renfermant du			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	tritium ou ses composés			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2844.42.00	--Actinium-225, actinium-227,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	californium-253, curium-240,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	curium-241, curium-242,			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	curium-243, curium-244,			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	einsteinium-253,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	einsteinium-254,			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	gadolinium-148, polonium-208,			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	polonium-209, polonium-210,			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
	radium-223, uranium-230 ou			TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
	uranium-232, et leurs composés;			TP : En fr.	TP : En fr. (A)
	alliages, dispersions (y			TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
	compris les cermets), produits			TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
	céramiques et mélanges			THN : En fr.	THN : En fr. (A)
	renfermant ces éléments ou			TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
	composés			TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2844.43.00	--Autres éléments et isotopes et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	composés radioactifs; alliages,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	dispersions (y compris les cermets),			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	produits céramiques et			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	mélanges renfermant ces éléments,			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	isotopes ou composés			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2844.44.00	--Résidus radioactifs	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2845.20.00	-Bore enrichi en bore-10 et ses	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	composés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2845.30.00	-Lithium enrichi en lithium-6 et ses	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	composés			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2845.40.00	-Hélium-3	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés fluorés saturés des
	hydrocarbures acycliques :
2903.41.00	--Trifluorométhane (HFC-23)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.42.00	--Difluorométhane (HFC-32)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.43.00	--Fluorométhane (HFC-41),	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	1,2-difluoroéthane (HFC-152) et			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	1,1-difluoroéthane (HFC-152a)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.44.00	--Pentafluoroéthane (HFC-125),	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	1,1,1-trifluoroéthane (HFC-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	143a) et 1,1,2-trifluoroéthane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	(HFC-143)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.45.00	--1,1,1,2-Tétrafluoroéthane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-134a) et 1,1,2,2-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	tétrafluoroéthane (HFC-134)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.46.00	--1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	hexafluoropropane (HFC-236cb),			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HFC-236ea) et			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	(HFC-236fa)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.47.00	--1,1,1,3,3-Pentafluoropropane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	pentafluoropropane (HFC-245ca)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.48.00	--1,1,1,3,3-Pentafluorobutane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-365mfc) et			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	(HFC-43-10mee)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés fluorés non saturés des
	hydrocarbures acycliques :
2903.51.00	--2,3,3,3-Tétrafluoropropène	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFO-1234yf), 1,3,3,3-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	(Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HFO-1336mzz)			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés bromés ou dérivés iodés
	d’hydrocarbures acycliques :
2903.61.00	--Bromure de méthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(bromométhane)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.62.00	--Dibromure d’éthylène (ISO)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(1,2-dibromoéthane)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2903.69.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2930.10.00	-2-(N,N-Diméthylamino) éthanethiol	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés organo-phosphoriques non
	halogénés :
2931.41.00	--Méthylphosphonate de diméthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.42.00	--Propylphosphonate de diméthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.43.00	--Éthylphosphonate de diéthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.44.00	--Acide méthylphosphonique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.45.00	--Sel d’acide méthylphosphonique et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de l’(aminoiminométhyl)urée			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	(1 : 1)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.46.00	--2,4,6-Trioxide de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	trioxatriphosphinane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.47.00	--Méthylphosphonate de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	méthyle			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.48.00	--3,9-Dioxyde de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	diphosphaspiro[5.5] undécane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Dérivés organo-phosphoriques
	halogénés :
2931.51.00	--Dichlorure méthylphosphonique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.52.00	--Dichlorure propylphosphonique	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.53.00	--Méthylphosphonothionate de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	3-(trifluorométhyl) phényle]			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

2931.54.00	--Trichlorfon (ISO)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2931.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2932.96.00	--Carbofurane (ISO)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.34.00	--Autres fentanyls et leurs dérivés	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.35.00	--Quinuclidin-3-ol	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.36.00	--4-Anilino-N-phénéthylpipéridine (ANPP)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2933.37.00	--N-Phénéthyl-4-pipéridone (NPP)	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2934.92.00	--Autres fentanyls et leurs dérivés	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
2939.45.00	--Lévométamfétamine,	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	métamfétamine (DCI), racémate de			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	métamfétamine et leurs sels			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

2939.72.00	--Cocaïne, ecgonine; sels, esters et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	autres dérivés de ces produits			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Vaccins, toxines, cultures de micro-
	organismes (à l’exclusion
	des levures) et produits similaires :
3002.41.00	--Vaccins pour la médecine humaine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3002.42.00	--Vaccins pour la médecine	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	vétérinaire			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3002.49.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Cultures de cellules, même
	modifiées :
3002.51.00	--Produits de thérapie cellulaire	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3002.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3006.93	--Placebos et trousses pour essais
	cliniques masqués (ou à double
	insu), destinés à un essai clinique
	reconnu, présentés sous forme de
	doses
3006.93.10	---À base de sirop	6 %	6 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : S/O	TPG : S/O
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3006.93.20	---À base de sucre	9,5 %	9,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : 4,5 %	TPA : En fr. (F)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : 5 %	TPTGP : En fr. (F)
				TBNGP : 9,5 %	TBNGP : En fr. (X18)
				TCLGP : 9,5 %	TCLGP : En fr. (X25)
				TMYGP : 9,5 %	TMYGP : En fr. (X39)
				TPEGP : 9,5 %	TPEGP : En fr. (X60)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 7 %	TAU : 7 % (A)
				TNZ : 7 %	TNZ : 7 % (A)
3006.93.30	---Autres à base d’alimentation	10,5 %	10,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 5 %	TPG : 5 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 8 %	TAU : 8 % (A)
				TNZ : 8 %	TNZ : 8 % (A)
3006.93.40	---À base de boissons non	11 %	11 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	alcoolisées			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 7 %	TPG : 7 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3006.93.90	---Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3204.18.00	--Matières colorantes caroténoïdes et	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	préparations à base de ces			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	matières			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Agents de surface organiques anioniques, même
	conditionnés pour la vente au détail :
3402.31	--Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires
	et leurs sels
3402.31.10	---Alkylbenzène sulfonates de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sodium devant servir à la			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	fabrication de solides à dissolution			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lente à l’intérieur du réservoir			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	de chasse d’eau des positions 34.02			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou 38.08			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.31.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.39	--Autres
3402.39.10	---Alkylbenzène sulfonates de	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sodium devant servir à la			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	fabrication de solides à dissolution			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	lente à l’intérieur du réservoir			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	de chasse d’eau des positions 34.02			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	ou 38.08			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.39.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
	-Autres agents de surface
	organiques, même conditionnés pour
	la vente au détail :
3402.41.00	--Cationiques	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.42	--Non-ioniques
3402.42.10	---Polyols de polyéther, ayant un	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	indice d’hydroxyle de 265 ou			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	plus, devant servir à la			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	fabrication de compositions			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	à mouler de polyuréthane			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.42.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.49.00	--Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
3402.50	-Préparations conditionnées pour la
	vente au détail
3402.50.10	---Détersifs pour lave-vaisselle	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	automatiques			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3402.50.90	---Autres	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : 4 %	TAU : 4 % (A)
				TNZ : 4 %	TNZ : 4 % (A)
36.03	Mèches de sûreté; cordeaux
	détonants; amorces et capsules
	fulminantes; allumeurs; détonateurs
	électriques.
3603.10.00	-Mèches de sûreté	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.20.00	-Cordeaux détonants	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.30.00	-Amorces fulminantes	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.40.00	-Capsules fulminantes	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.50.00	-Allumeurs	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3603.60.00	-Détonateurs électriques	6,5 %	6,5 % (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : 3 %	TPG : 3 % (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
38.22	Réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire sur tout support et
	réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire préparés, même sur un
	support, même présentés sous forme
	de trousses, autres que
	ceux du n^o 30.06; matériaux de
	référence certifiés.
	-Réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire sur tout support et
	réactifs de diagnostic ou de
	laboratoire préparés, même sur un
	support, même présentés sous forme
	de trousses :
3822.11.00	--Pour le paludisme	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.12.00	--Pour le Zika et d’autres maladies	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	transmises par les moustiques			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	du genre Aedes			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.13.00	--Pour la détermination des groupes	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	ou des facteurs sanguins			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.19.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3822.90.00	-Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3824.89.00	--Contenant des paraffines chlorées à	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	chaîne courte			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O

3824.92.00	--Esters de polyglycol d’acide	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	méthylphosphonique			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
38.27	Mélanges contenant des dérivés
	halogénés du méthane, de
	l’éthane ou du propane, non
	dénommés ni compris ailleurs.
	-Contenant des chlorofluorocarbures
	(CFC), même contenant
	des hydrochlorofluorocarbures
	(HCFC), des perfluorocarbures
	(PFC) ou des hydrofluorocarbures
	(HFC); contenant des
	hydrobromofluorocarbures (HBFC);
	contenant du tétrachlorure
	de carbone; contenant du
	1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) :
3827.11.00	--Contenant des	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	chlorofluorocarbures (CFC),			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	même contenant des			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	hydrochlorofluorocarbures			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HCFC), des perfluorocarbures			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	(PFC) ou des hydrofluorocarbures			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	(HFC)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.12.00	--Contenant des	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	hydrobromofluorocarbures (HBFC)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.13.00	--Contenant du tétrachlorure	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de carbone			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.14.00	--Contenant du 1,1,1-trichloroéthane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(méthylchloroforme)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.20.00	-Contenant du	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	bromochlorodifluorométhane			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	(halon-1211), du			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	bromotrifluorométhane (halon-1301)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	ou des			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	dibromotétrafluoroéthanes			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	(halon-2402)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Contenant des
	hydrochlorofluorocarbures (HCFC),
	même contenant des
	perfluorocarbures (PFC) ou des
	hydrofluorocarbures (HFC), mais ne
	contenant pas de
	chlorofluorocarbures (CFC) :
3827.31.00	--Contenant des substances des n^os 2903.41	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	à 2903.48			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.32.00	--Autres, contenant des substances	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	des n^os 2903.71 à 2903.75			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.39.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.40.00	-Contenant du bromure de méthyle	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(bromométhane) ou du			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	bromochlorométhane			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Contenant du trifluorométhane
	(HFC-23) ou des
	perfluorocarbures (PFC) mais ne
	contenant pas de
	chlorofluorocarbures (CFC) ou
	d’hydrochlorofluorocarbures
	(HCFC) :
3827.51.00	--Contenant du trifluorométhane	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	(HFC-23)			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.59.00	--Autres	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
				TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
				TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
	-Contenant d’autres
	hydrofluorocarbures (HFC) mais ne
	contenant pas de
	chlorofluorocarbures (CFC) ou
	d’hydrochlorofluorocarbures
	(HCFC) :
3827.61.00	--Contenant en masse 15 % ou plus	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	de 1,1,1-trifluoroéthane			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	(HFC-143a)			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
				TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.62.00	--Autres, non mentionnés dans la	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-position ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 55 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	pentafluoroéthane (HFC-			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	125) mais ne contenant pas de			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	dérivés fluorés non saturés des			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	hydrocarbures acycliques (HFO)			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.63.00	--Autres, non mentionnés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-positions ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 40 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	pentafluoroéthane (HFC-125)			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
				TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
				TI : En fr.	TI : En fr. (A)
				TN : En fr.	TN : En fr. (A)
				TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)
				TPTGP : En fr.	TPTGP : En fr. (A)
				TBNGP : En fr.	TBNGP : En fr. (A)
				TCLGP : En fr.	TCLGP : En fr. (A)
				TMYGP : En fr.	TMYGP : En fr. (A)
				TPEGP : En fr.	TPEGP : En fr. (A)
				TUK : En fr.	TUK : En fr. (A)
				TPG : En fr.	TPG : En fr. (A)
				TPMD : En fr.	TPMD : En fr. (A)
				TPAC : En fr.	TPAC : En fr. (A)
				TAU : S/O	TAU : S/O
				TNZ : S/O	TNZ : S/O
3827.64.00	--Autres, non mentionnés dans les	En fr.	En fr. (A)	TÉU : En fr.	TÉU : En fr. (A)
	sous-positions ci-dessus,			TMX : En fr.	TMX : En fr. (A)
	contenant en masse 30 % ou plus de			TC : En fr.	TC : En fr. (A)
	1,1,1,2-tétrafluoroéthane			TACI : En fr.	TACI : En fr. (A)
	(HFC-134a) mais ne contenant pas			TCR : En fr.	TCR : En fr. (A)
	de dérivés fluorés non			TI : En fr.	TI : En fr. (A)
	saturés des hydrocarbures acycliques			TN : En fr.	TN : En fr. (A)
	(HFO)			TSL : En fr.	TSL : En fr. (A)
				TJ : En fr.	TJ : En fr. (A)
				TP : En fr.	TP : En fr. (A)
				TCOL : En fr.	TCOL : En fr. (A)
				TPA : En fr.	TPA : En fr. (A)
				THN : En fr.	THN : En fr. (A)
				TKR : En fr.	TKR : En fr. (A)
				TCUE : En fr.	TCUE : En fr. (A)
				TUA : En fr.	TUA : En fr. (A)

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Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022) : DORS/2021-198

Décret modifiant l'annexe du Tarif des douanes (Système harmonisé, 2022)

Modifications

Entrée en vigueur

ANNEXE

PARTIE 1

Modification de la table des sections et des chapitres du Système harmonisé

PARTIE 2

Dispositions tarifaires abrogées

PARTIE 3

Modification de la liste des dispositions tarifaires

PARTIE 4

Modification de la version anglaise de la liste des dispositions tarifaires

PARTIE 5

Modification de la version française de la liste des dispositions tarifaires

PARTIE 6